Titre II : Une influence croissante des droits
fondamentaux sur les cas de divorce
Chapitre I : Répudiation et droits
fondamentaux
Section I : En quoi la répudiation porte atteinte aux
droits fondamentaux ?
Section II : Le rejet de la répudiation pour sa
contrariété au principe d'égalité
Chapitre II : Un contexte spécifique des droits
fondamentaux
Section I : Une lecture originale du principe
d'égalité
Section II : La neutralisation de la répudiation
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Avant-propos
Les cas de divorce ont un rôle très important en
droit comparé. En effet, les cas de divorce sont, en
réalité, le reflet d'un patrimoine culturel et historique
considérable.
Les cas de divorce forment aussi le résumé de
l'évolution d'une société. Il convient ici de mentionner
que les cas de divorce sont des moyens ( parmi d'autres ) de mettre fin au
contrat de mariage, ce qui prouve l'existence d'une relation forte entre le
mariage et le divorce. Il est très clair que la manière avec
laquelle on traite le mariage influe directement sur les cas de divorce et
réciproquement.
Si, par exemple, le lien conjugal est considéré
comme un lien indissoluble comme la conception catholique du mariage, les cas
de divorce ne peuvent pas exister. D'autres questions doivent être
posées: est-ce que le mariage est considéré comme un
contrat ou plutôt comme une institution? ; Est-il laïc ou religieux
? Le principe d'égalité est-il pris en compte ou pas ? etc...
C'est donc à ce stade qu'apparaissent les cas de divorce
qui expliquent comment le mariage est traité dans chaque système
juridique.
L'idée essentielle qu'il faut retenir est que la
manière avec laquelle on comprend le mariage, explique l'existence des
cas de divorce qui mettent fin à ce mariage.
La comparaison entre le système français et le
système égyptien est assez originale, mais compliquée :
originale, à cause de la ressemblance et les points communs qui
apparaissent entre deux systèmes différents, les cas de divorce
sont un exemple concret de ces points communs ; mais compliquée,
à cause de la divergence historique et culturelle qui influe sur les cas
de divorce.
« Le divorce divise un couple ; la question du divorce
peut diviser une nation. La nécessité du compromis est une des
nombreuses leçons que le Code civil de 1804 peut encore donner au
législateur de notre temps. »1
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1 CARBONNIER, « La question du divorce »,
Mémoire à consulter, D., 1975, chron. 115, P. 122.
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