2.1. LE PRESTATAIRE pourra ajuster l'estimation de charges,
structure et délais pendant le Sprint 0
conformément aux articles 5.1.1.
et 11.1.2. :
|
? à la baisse dans la limite de <limite basse re
restimation Backlog en %>
? à la hausse dans la limite de <limite basse re
restimation Backlog en %>
|
%;
%.
|
2.2. Comme annoncé à l'article 5.2., LE
PRESTATAIRE réalisera les prestations objet du Contrat sur le
site <lieu d'exécution>.
< Si exécutées chez le
Client
Les prestations seront intégralement
délivrées tel que décrit dans les conditions
particulière chez le CLIENT. Le Client fournira de ce fait une salle
projet ayant suffisamment d'espace pour accueillir les personnels du
PRESTATAIRE et leur permettre de travailler dans des conditions
satisfaisantes.
Pour des raisons de sécurité, LE PRESTATAIRE
fournira à l'occasion du Sprint 0 une liste des personnels qu'elle
affectera à la réalisation des prestations et pour lesquels le
CLIENT lui délivrera dans le même temps une autorisation
d'accès à ses locaux pour la durée du Contrat. LE
PRESTATAIRE s'engage à maintenir ladite liste à jour et à
communiquer toute modification dans les meilleurs délais au CLIENT.
Réciproquement, le CLIENT s'engage à délivrer dans les
meilleurs délais au PRESTATAIRE une autorisation d'accès à
ses locaux mise à jour en conséquence.
Le CLIENT devra permettre l'accès à ses
locaux aux personnels du PRESTATAIRE autorisés, aux jours et heures
ouvrés, sauf en cas de nécessité où il devra mettre
en place une procédure d'accès à ses locaux en dehors des
périodes habituelles.
LE PRESTATAIRE devra s'assurer que ses personnels se
conforment à toute réglementation en vigueur dans les locaux du
CLIENT, notamment aux règles d'hygiène et de
sécurité, et plus généralement au règlement
intérieur du CLIENT et au calendrier et horaires de celui-ci, le cas
échéant en usant de son pouvoir disciplinaire.
A cet effet, le CLIENT remettra au PRESTATAIRE un
exemplaire de son règlement intérieur et des règles
d'hygiène et de sécurité avant le début des
prestations.>
2.3. Conformément à l'article 7.1. :
? Le rôle de Chef de projet sera assumé par
<nom Chef de projet CLIENT>.
? Le rôle de Product Owner sera assumé par
<nom du PO>.
? Le rôle de Directeur de Projet PRESTATAIRE sera
assumé par <nom Directeur de Projet
Prestataire>.
? Le rôle de Scrum Master sera assumé par <nom du
SM>
2.4. Lorsque la phase de finalisation prévue au
5.1.3. ou la portabilité prévue à l'article 14 seront
mises en oeuvre à la demande du CLIENT en vertu de
l'article 17.2., les modalités de facturation seront les suivantes :
À compléter
<Cette partie spécifie les tarifs journaliers de
prestations dans le cas de réalisations hors contrat
supplémentaires. Les bases tarifaires sont pré
négociées.>
ANNEXE 7
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