II.2.3 LA SAISIE D'UN DOCUMENT DE
TRANSIT(T1)
La saisie du document de transit(T1) se fait
dans le module TRS. Ce document consiste à transférer la
marchandise d'un bureau à un autre bureau douanier ; et il est
complété par le service de la prise en charge de kasindi, donc
leT1 est généré à partir du TR8.
Voici alors comment on génère leT1 dans
SYDONIA++
Menu Fonction
T1 Bureau de
départ
Création Générer T1
Après sa va nous amené les
éléments suivants vont apparaitre :
1. code du bureau
2. type : Import ou Export
3. code du déclarant
4. code du destinataire
5. nom, de l'explorateur : facultatif
6. Numéros de compte de l'exportateur :
facultatif
7. Date d'arrivée et Date de déchargement
8. Statut, puis sa nous donne le numéro
E et on généré encore.
9. Responsable principal qui veut dire entrepôt du
carburant ou de marchandises
diverses
10. Le nom du conducteur
11. Le Code du bureau de destination ;
On appui sur F9 Article
Itinéraire du
T1
Bureau de douane
F9 Fonction
Enregistrement.
II.2.4 LE
REGISTRE 148
Ce registre est le miroir de chaque bureau
douanier. Il contient en conséquence tous les éléments
pouvant éclairer celui qui veut avoir des renseignements sur le
bureau.
Voici les éléments figurants dans le
registre148 :
a. Le numéro d'ordre : c'est le numéro que
l'agent qui tient le registre donné suivant les entrées des
marchandises. Exemple : 001, 002,008...
b. La date: Indiquer le jour de l'enregistrement des
marchandises dans le registre. Exemple : le19/09/2012
c. La plaque du véhicule. Exemple :
CGO1083AA19 ; CGO1996AA19 ;
d. L'origine: c'est le pays où la marchandise a
été fabriquée. Exemple : le japon,
les USA,...
e. La province : c'est le pays où la marchandise a
été achetée. Exemple : le kenya, les
Emirats Arabes.
f. Le nombre de colis : indiquer le nombre de containeurs
(1x20`), (1x40`), de citernes, la quantité des marchandises.
g. La nature des marchandises.
h. La position tarifaire.
i. Le poids : c'est la quantité réelle de
la marchandise.
j. L'agence : c'est l'avocat ou l'agent
intermédiaire entre l'operateur économique ou commerçant
et la douane. L'agence joue le rôle de médiateur dans la taxation
et la valeur entre le douanier et le commerçant.
k. L'importateur.
l. La valeur CIF : c'est la valeur de la marchandise
à partir de l'étranger jusqu'à la frontière
congolaise.
m. Droits et taxes perçus : ce sont les frais qui
reviennent au trésor public, à l'état après
taxation.
n. Apurement: c'est la clôture du dossier.
Exemple : AGETRAF, TR8, E,
2140,10/10/2012
FOB, 56200
USD.
FOLIO :
Entrepositaire: Monsieur, Madame,...
|
NUMEROS D'ORDRE
|
REPRIS A) DU FOND
B) DE L'ARTICLE
|
ENTREE
|
SORTIE
|
UNITES
SERVANT DE BASE AU CALCUL DES DROITS DE MAGASIN
|
DROIT DE MAGASIN
|
NOMBRE DE LA QUINTANCE Q.A
|
TRANSIT
|
OBSERVATIONS
|
|
E
|
COLIS
|
MARCHANDISES
|
DOCUMENTS
|
COLIS
|
MARCHANDISES
|
TAUX PAR MOIS
|
NOMBRE DE MOIS A PAYER
|
TRIMESTRE
|
FOLIO
|
ARTICLE
|
|
DATE
|
NUMEROS
|
NOMBRE
|
ESPECE
|
MARQUES ET
NUMEROS
|
PAYS DE PROVINANCE
|
ESPECE(1)
|
QUANTITE (NOMBRE, POIDS OU MESURE)
|
VALEUR
|
NATURE
|
DATES
|
NUMEROS
|
NOMBRE
|
ESPACE
|
MARQUE S ET
NUMEROS
|
ESPECE
|
QUANTITE (NOMBRE, POIDS OU MESURE)
|
VALEUR
|
1e
|
2e
|
3e
|
4e
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
SOURCE: Registre 148 de la prise en
charge DGDA/KASINDI
617B
Durant notre stage dans le service de la prise en
charge nous avons saisi plusieurs manifestes, dont voici un exemple :
S151375
Bureau : Kasindi
Numéro de voyage :
25/10/20122
Date de départ :
9:30
30/10/2012
Date d'arrivée :
US
Heure d'arrivée :
- Lieu de départ : Unit stat
CDBUT
- Destination : RDC Butembo
999999
- Transporteur : ARMATEURS
- 30
Mode de transport : Routier
CD
- Nat. du transport : République
démocratique du Congo
- Id. du transport : 4260AA19/4261AA19
617B000
- Lieu : Entrepôt Kasindi
- xxxxxxxxxxxxxxx
Enregistrement :
- Conducteur : Faustin.
- TOTAUX : Autres vêtements et autres articles.
xxxxxxxxxxxxx
- Déchargé le :
J'ai validé deux fois sur la touche
ENTER puis le titre de transport est réapparu avec d'autres mentions que
je saisi dans le manifeste.
02
- Numéro du manifeste :
COS
- Type de titre de transport :
Connaissement simple
02
- Numéro du titre de transport :
24
- Nature de titre :
US
- Lieu de chargement : Etats unit
d'Amérique
- L'exportateur/ l'expéditeur : SORT AND EXPORT
Co.
500 MARKELY STREET
NEW YORK
A0712443J
UNITED STATES
- Destinataire : KASEREKA NZOLI
NOEL
P.o. Box 373
Butembo
1
D.R
Congo
- Total conteneur :
40 Pieds
MSCU 89251312
- Numéro du conteneur :
BL
- Type de colis : Balle
17010
01
- La marque : Poids
brut :
- La désignation des marchandises : Autres
vêtements et autres article.
Xxxxx
xxxxxxxxx
- La valeur à déclarer :
xxxx
xxxxxxxxx
- La valeur de transport :
xxxx
xxxxxx
- Assurance :
- Nombre de scellés ou indication :
A la fin j`ai fait le contrôle local, puis pour faire le
stockage local.
| 
