II.2 LE SERVICE DE LA
PRISE EN CHARGE
Toutes les marchandises importées par les
frontières terrestres doivent être aussitôt conduites au
bureau de la douane le plus proche, en empruntant la route la plus
déterminée par arrêtée du ministre ayant les
finances dans ses attributions. Elles ne peuvent être introduites dans
les maisons ou autres bâtiments avant d'avoir été conduites
au bureau de douane et ne peuvent dépasser celui-ci dans l'autorisation
de la douane (code des Douanes, Art.95)
Dès son arrivé au bureau de
douane, tout conducteur des véhicules transportant des marchandises doit
se mettre à la douane, la déclaration de chargement, avec en
annexe les documents commerciaux qui, suivant les usagers, accompagnent les
marchandises ainsi que, le cas échéants, les documents douaniers
délivrés par le bureau de douane du pays voisin.(code des
douanes, Art.97)
Alors la section prise en charge du bureau de
kasindi-lubiriha s'occupe de la gestion des cargaisons et d'enregistrement de
titre de transport, càd la déclaration de chargement ou lettre de
déchargement (Bill of loading) et ses annexes ainsi que la
déclaration de transit (DTDR).
1) L'enregistrement est fait dans le registre 148 ;
2) L'enregistrement est fait sur le système SYDONIA.
II.2.1 COMMENT SAISIR UN
MANIFESTE
L'option manifeste est saisie dans MODCAR qui comprend un
segment général et permet la saisie d'un ou plusieurs titres de
transport (Bill of loading). Ceux-ci peuvent être soit des titres de
destination soit de titres maitres.
- On entre dans SYDONIA++ et on double clic sur l'icone
MODCAR.
- On sélectionne « fonction »,
« manifeste », « nouveau » et
saisie pour afficher l'écran de saisie du manifeste.
II.2.1.1 Les
données figurants sur le manifeste
v Bureau : le code bureau de douane apparait
automatiquement car il est configuré dans le système.
Exemple : 617B pour KASINDI.
v Numéro de voyage : numéro de vol,
d'immatriculation du véhicule pour obtenir une référence
unique.
v Date de départ: la date de départ du moyen de
transport. Le format de date est : jour/mois/année.
v Date d'arrivée : la date d'arrivée du
moyen de transport au bureau de douane.
v Heure d'arrivée : l'heure d'arrivée du
moyen de transport à la douane.
v Lieu de départ : le code du lieu de
départ, ce code commence par les deux lettres du pays et trois autres de
la ville.
Exemple :-UGKLA pour Uganda
Kampala.
v Destination : code du lieu de destination.
Exemple : CDBNC pour la RDC Beni.
v Transporteur : le nom de l'agence de transport.
Exemple : TMK, SDV Transami,...
v Le mode de transport : soit routier, maritime,
ferroviaire et aérien.
v La nationalité du transport.
v L'identification du moyen de transport : le Nom et
l'immatriculation.
v Le lieu : en principe facultatif ; contient le nom
du lieu où se trouve le moyen de transport pour faciliter le
contrôle du service.
v Enregistrement : permet de saisir des informations
complémentaires concernant le moyen de transport ; numéro
d'agrément TIR pour les camions, identification ou Lioyds pour les
navires, etc...
v Le nom du conducteur.
v Le nombre total de titres de transport contenus dans le
manifeste, total du nombre de colis de conteneurs,...
v La date de fin de déchargement.
II.2.1.2 Les stockage du manifeste en fin de
saisie
Stockage local
Le manifeste peut être
stocké localement sur le disque de l'utilisateur.
Sélectionner l'écran « menu
local » à partir du manifeste, donne accès au
sous-menu « Action » et
l'option « stockage local ».
Stockage serveur
Pour des manifestes volumineux, les
données des titres de transport peuvent être saisies à
partir de plusieurs postes de travail. Dans ce cas il est
préférable de stocker le manifeste sur le serveur SYDONIA++.
Apres connexion, sélectionner à partir du manifeste le
« menu local », «Action » et
« stocker le manifeste ».
Apres stockage du manifeste et les titres de
transport sont disponibles pour modification et/ou insertion des nouveaux
titres.
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