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MEMOIRE DE MASTER II-RECHERCHE EN DROIT PRIVE
THEME :
LA VOLONTE DU DEBITEUR ET LES PROCEDURES COLLECTIVES
D'APUREMENT DU PASSIF
OPTION : DROIT DES AFFAIRES
Présenté et soutenu par :
MAGOH FOUDJO Raïssa
Titulaire d'une Maîtrise en Droit des Affaires
Sous la direction du :
Dr KUITCHE KAMGOUI Victorine
Chargée de Cours
Sous la supervision du :
Pr FOKO Athanase
Maître de Conférences
Année Académique :
2010-2011
AVERTISSEMENT
La Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de
l'Université de Ngaoundéré n'entend donner ni approbation,
ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Elles doivent
être considérées comme propres à leur auteur.
DÉDICACE
Je dédie ce travail :
A mes parents,
FOUDJO Boniface et MAGNIFO Marie ;
A toute ma grande famille.
REMERCIEMENTS
La réalisation de ce travail est le fruit des efforts
conjugués de plusieurs personnes à qui je dois reconnaissance et
gratitude. Il s'agit précisément :
- De mon encadreur le Dr KUITCHE KAMGOUI Victorine qui,
nonobstant ses multiples charges, a bien voulu guider ce travail de recherche,
en me suggérant ce thème ; pour ses conseils avisés,
sa disponibilité et pour toute la documentation mise à ma
disposition ;
- De mon superviseur le Pr FOKO Athanase pour son apport
matériel et intellectuel, ses conseils et sa
disponibilité ;
- Du Pr AKAM AKAM André, pour la formation
académique reçue ;
- Du Pr FOMETEU Joseph, pour tous les conseils
prodigués à notre endroit.
Je remercie également le corps enseignant de la FSJP de
l'Université de Ngaoundéré pour tous les enseignements
à nous dispensés pour parfaire notre formation juridique, et les
doctorants BEKONO Wilfried, AKONO Ramsès, VOUDWE Bakréo et BANE
BOURA pour leur aide et leur soutien dans mes recherches.
Je ne saurais terminer sans exprimer ma profonde gratitude
à mes amis ETONG BESSOAL Dieudonné et KIZA Agathe, et à
tous mes camarades de promotion, particulièrement, Clair ZOLEKO Miriame,
EWECK EPOH Arnaud, KAPJIP Françoise, KOULAGNA Joseph, OBA'A Rodrigue,
OMGBWA Christophe, et VOUGAT Ramsès, qui m'ont aidé et soutenu
tout au long de mes recherches.
A tous ceux qui de près ou de loin ont contribué
à la réalisation de ce travail, qu'ils y trouvent l'expression de
ma plus haute considération.
LISTE DES PRINCIPALES
ABRÉVIATIONS
Al. : Alinéa.
Art. : Article.
AUDCG : Acte uniforme relatif au droit commercial
général.
AUPC : Acte uniforme portant organisation des
procédures collectives d'apurement du passif.
Bull. civ. : Bulletin civil.
C / : Contre.
CA : Cour d'Appel.
Cass. civ. : Chambre civile de la Cour de cassation.
Cass. com. : Chambre commerciale de la Cour de
cassation.
D. : Dalloz.
Ed. : Edition.
Ibid. : Ibidem.
J.I. : Juridis infos.
J.P : Juridis périodique.
LGDJ : Librairie générale de droit et de
jurisprudence.
N° : Numéro.
Obs. : Observations.
OHADA : Organisation pour l'harmonisation en Afrique du
droit des affaires.
Op.cit. : Ci-dessus cité.
P. : page.
PUA : Presse universitaire d'Afrique.
RDA : Revue de droit africain.
RIDE : Revue internationale de droit
économique.
RJC : Revue de jurisprudence commerciale.
RTD civ. : Revue trimestrielle de droit civil.
RTD com. : Revue trimestrielle de droit commercial.
S. : suivant.
T. : Tome.
V. : Voir.
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