Etude de cas: recherche d'un niveau soutenable et optimal de l'endettement dans l'UEMOA

Problématique.

Dans la plupart des pays de l?espace UEMOA, les Etats sont confrontés à un problème de ressources. Etant donné que le marché interne n?arrive pas à couvrir les besoins de l?Etat en termes de déficit budgétaire, ces pays s?orientent vers l?extérieur pour s?approprier les capitaux nécessaires.

Depuis plusieurs décennies, ces différents pays se sont endettés auprès des institutions internationales, des grandes banques et des pays à capacité de financement. L?évolution de la dette des pays de l?UEMOA dans le temps montre que l?endettement a été causé davantage par des facteurs purement financiers que par un véritable besoin de financement des transferts de l?investissement productifs. Ainsi, les dettes contractées n?ont en réalité pas produits les effets escomptés en plus du problème de remboursement dont elle fait cas de figure.

Le corollaire de cette situation a été l?avènement de la crise de l?endettement à partir des années 80 qui a empiré la situation économique de ces pays. Une succession de difficultés financières a conduit la plupart de ces pays à rentrer en négociation avec les bailleurs de fonds dans l?espoir d?obtenir un allègement, si possible une suppression totale de leur dette. On assiste depuis la fin de 1996 à l?Initiative des Pays Pauvres Très Endettés (PPTE)

Face à cette situation, les préteurs (notamment la banque mondiale et le FMI) ont défini des indicateurs permettant de montrer la solvabilité ou non d?un pays endetté. Par ses méthodes de calculs, ces différents indicateurs ne prennent pas en compte toutes les variables liées à l?endettement. En tenant compte les différentes variables susceptibles d?expliquer l?endettement, alors quel serait le niveau d?endettement soutenable dans l?UEMOA de 1970 à 2007 ?

Ainsi, il a été définit au sein de l?UEMOA des critères de convergences de politique nationale en 1998 afin de consolider le pacte de convergence, de stabilité, de croissance et de solidarité. Parmi ces critères, il y a le ratio du solde budgétaire de base rapporté au PIB, le ratio de l?encours de la dette publique totale rapportée au PIB nominal et la non accumulation d?arriérés de paiement O intérieurs sur la gestion de la période courante. Malgré la volonté de l?union de faire éviter aux pays membres d?une dette excessive, les différents Etats sont confrontés à un problème de remboursement.

Cette situation préoccupante nous amène à nous poser les questions suivantes. Jusqu?où l?Etat peut-il s?endetter ? Et quel est le niveau optimal d?endettement compatible avec l?Union ?

Objectif général.

L?objet de notre étude est la recherche d?un niveau soutenable et optimal d?endettement public dans l?espace UEMOA.

Objectifs spécifiques.

Pour atteindre notre objectif principal, nous allons à partir du modèle à seuil :

> Calculer un niveau optimal et soutenable d?endettement rapporté au PIB de la Côte d?Ivoire entre 1970 et 2007

> Calculer un niveau optimal et soutenable d?endettement rapporté au PIB du Niger 1970 et 2007

> Calculer le niveau des dépenses publiques rapportées au PIB pour les deux pays cités ci-haut sur la même période

Après avoir obtenu ces niveaux optimaux et soutenables, nous allons faire une extrapolation sur l?ensemble des pays de l?UEMOA

Hypothèses de recherche.

A partir des objectifs spécifiques définis ci-dessus, nous formulons les hypothèses suivantes :

H1 : il se pose un problème de soutenabilité lorsque l?endettement dépasse les capacités de remboursement de la Côte d?Ivoire et le Niger.

H2 : Il existe un niveau optimal d?endettement pour la Côte d?Ivoire et le Niger compatible avec leur croissance.

Plan de l'étude

Afin d?atteindre notre objectif général, nous allons d?abord dans un premier chapitre présenter les travaux qui ont déjà été réalisés sur la soutenabilité et l?optimalité de l?endettement et la méthodologie. Cette revue de littérature, loin d?être exhaustive, présente les travaux les plus récents sur ce thème. Ensuite, vient au chapitre II l?historique de l?endettement. L?historique de l?endettement des différents pays étant approximativement semblable, il sera donc présenté celle de l?UEMOA de façon générale. Nous passerons en revue de l?endettement depuis la décolonisation à l?initiative PPTE en passant par la crise de

l?endettement des années 1980. Il sera présenté enfin dans le dernier chapitre (chapitre III) les résultats du calcul des seuils optimaux et soutenables de l?endettement en Côte d?Ivoire et au Niger. Dans ce même chapitre, nous présenterons les résultats attendus ainsi que les limites de notre étude.

Etude de Cas : Recherche d'un niveau soutenable et optimal de l'endettement dans l'UEMOA Chapitre 1 REVUE DE LITTERATURE ET METHODOLOGIE

L?endettement public est un phénomène ancien. Ce phénomène s?est amplifié au lendemain de la seconde guerre mondiale. Phénomène réservé aux pays industrialisés, les pays en voie de développement contracteront leur première dette pendant les années 1960. Vue le volume important des dettes extérieures contractées par les Etats, les économistes vont se pencher non seulement sur ces effets mais aussi sur la solvabilité de ces pays.

I. Revue de littérature

Après la seconde guerre mondiale, la littérature économique dominante (la théorie keynésienne) montre l?importance des dépenses publiques dans la croissance économique et le développement. Pour réaliser ces dépenses, dans la plupart des cas, l?Etat s?endette sur le marché national et ou sur le marché international. Cependant, à partir des années 70, un débat existe sur l?efficacité de l?endettement de l?Etat soit par emprunt, soit par création monétaire. C?est ainsi qu?à la fin des années 1960, plusieurs études ont été menées au niveau théorique et empirique pour déterminer les effets de l?accroissement des dépenses publiques sur la croissance économique d?un pays. L?Etat doit certes s?endetter mais il doit tenir compte de sa capacité de remboursement à long terme. Ces différents modèles ne montrent que le comportement microéconomique de l?Etat qui se substitue au privé pour s?endetter à des effets limités sur la croissance économique. Ils aboutissent à la conclusion selon laquelle la détermination d?un niveau optimal d?endettement est nécessaire pour que le remboursement de cette dette n?ait pas des effets sur la croissance économique. Dans notre étude, nous rappellerons simultanément entre autres des études théoriques et empiriques qui ont été réalisées dans ce sens depuis la fin des années 60 jusqu?à l?année 2008.

Marco et Stephen (2008) dans l?analyse de la théorie de l?économie fiscale recherchent un niveau optimal d?endettement. Ils font l?hypothèse que les choix sont faits par un législateur qui veut accroitre les revenus par l?intermédiaire d?un impôt sur le revenu et par l?emprunt c'est-à-dire par voie d?endettement. Ils parviennent à montrer qu?il existe un niveau d?endettement et de taux fiscal pour lesquels le PIB est à un niveau acceptable.

Si l?Etat désire accroitre son endettement au-delà de sa capacité de remboursement, cela aura pour effet une réduction du niveau du PIB. Cela a été illustré par le fait que le PIB obtenu devra être assigné non seulement aux dépenses publiques et à la consommation mais aussi au remboursement de la dette et son service. Il advient alors de trouver un niveau soutenable de la dette. Ce dernier objectif fut la limite de leur étude car le niveau optimal retrouvé peut toutefois nuire à la bonne marche de l?économie. Cette analyse théorique aboutit à la même conclusion que celle de Barro.

Barro¹ (1979) a montré que le niveau soutenable de l?épargne de précaution détermine le niveau optimal d?endettement. En effet l?épargne, ici, est générée par les recettes de l?Etat. A partir d?une simulation avec trois économies, il montre une forte corrélation positive entre le taux de taxation et le niveau de la dette. L?Etat a la possibilité de s?endetter étant donné qu?il fait payer cette dette dans le futur en imposant une taxe aux ménages et entreprises en fonction du niveau de la dette. Barro prévoit que le déficit public réalisé par les Etats Unis dans les années 60 et 70 aura pour effet, une augmentation des impôts à partir des années 80. Le résultat empirique de Barro en séries temporelles sur le déficit budgétaire et le niveau du taux d?imposition a été vérifié. En effet, à partir des années 80 et 90, les ménages américains ont vu leur niveau de revenu réel baissé par le niveau élevé d?impôt sur le revenu.

¹ Cité par Fernando M. Martin (2009)

Son modèle met donc en relief l?évolution de la dette extérieure et le taux de taxation des ménages. Cependant le même problème de soutenabilité se pose. Peut on emprunter jusqu? à un niveau sans tenir compte de la capacité d?une économie à procéder à son remboursement dans un délai précis ? En effet ce taux a une limite. Dès lors il est nécessaire de chercher un niveau soutenable de la dette.

Lucas et Stokey² (1983) à la suite de Barro, formule un problème à la Ramsey avec un quota de la dette et des taxes et montrent que ces instruments ne sont pas aléatoires. Ils trouvent que les taxes sont transférables, comme l?a montrée Barro, mais seulement dans le sens qu?ils sont moins volatiles qu?en dessous de la règle générale du solde budgétaire. Dans ce modèle, la dette fluctue autour d?une valeur stationnaire qui est une fonction monotone de la dette initiale. Ainsi, la théorie est cohérente avec la dette exposant moyen-remboursement. Mais il offre des limites aperçues dans la détermination à long terme de la dette.

La baisse de la dette face à la réaction d?une innovation positive dans le déficit et les caractéristiques d?égalités est moins persistante qu?autre variable. Ils montrent que toutes ces deux caractéristiques ne sont pas soutenues par les données d?après guerre aux Etats Unis.

Toujours dans la même optique Yongseok (2006) part du planificateur central de Ramsey qui suppose que les ménages sont hétérogènes et cherche à déterminer un niveau optimal d?endettement de l?Etat. Comme ressources, l?Etat dispose des impôts dont le principal indicateur d?appréciation est le taux de taxation. Il établie un modèle dont les résultats viennent confirmer ceux de Barro (1979).

Dans le même ordre d?idée, Benhabit et Rustichini (1997) étudie l?optimalité des
impôts sur les capitaux à l?état d?équilibre. Leur étude aboutie à la conclusion
selon laquelle la politique optimale de l?endettement définie par un état

² Cité par Fernando M. Martin (2009)

d?équilibre est caractérisée par des subventions du capital. L?intuition pour ce résultat est que les subventions au capital encouragent l?accumulation du capital, qui pourrait devenir assez haut pour agir en tant que dispositif d?engagement contre la déviation de la politique annoncée. En choisissant une politique optimale, les gouvernements doivent faire face à une contrainte et les incitations à dévier de la politique annoncée à l?état d?équilibre dépendent seulement du niveau d?état d?équilibre du capital.

A l?opposée, Krusell et Rios-Rull (2006) assouplissent l?engagement de la consommation et analysent la cohérence de l?équilibre dans le temps dans un environnement non incertain. Ils montrent que l?héritage toujours positif de la dette a une stimulation pour accroitre et trouver que les caractéristiques de l?équilibre sont une infinité mais comptable pour étudier une nation, un Etat.

Nasser et Combes (2005) abordaient l?endettement sous un autre angle. Le but de leur étude était de déterminer l?effet d?une politique budgétaire sur l?activité appréciée par l?output gap, c'est-à-dire l?écart entre le produit intérieur et le produit potentiel qu?ils mesurent en utilisant une procédure de lissage à la Hodrick-Prescott (HP). Le raisonnement se situe dans une ligne de réflexion qui met en évidence les effets non linéaires de la politique budgétaire. Ils testent l?hypothèse selon laquelle, dans l?UEMOA, il existe différents régimes budgétaires conditionnels au taux d?endettement public. Selon leur travail, pour un endettement inférieur à un seuil, le régime serait keynésien (une contraction budgétaire entrainerait l?économie dans une récession). Pour un taux supérieur au seuil, le régime serait anti-keynésien (une contraction budgétaire serait neutre ou même favorable à l?activité économique). En effet cela s?explique par le fait qu?en présence d?une dette non soutenable, les agents augmentent leur épargne car ils sont conscients qu?ils supporteront le poids des remboursements. Il y a aussi la composition de l?ajustement budgétaire du côté de l?offre car pour un endettement supérieur au seuil critique la contraction budgétaire ne passe pas

par un accroissement des impôts mais par une diminution des dépenses publiques et cela malgré le coût politique qui en résulte (Alesina 1998). Ils testèrent l?efficacité de la politique budgétaire dans la zone (1986-2002) en adoptant la méthodologie proposée par Hansen(1999). En d?autres termes cela consiste à laisser la possibilité à un seuil de dette, déterminé de façon endogène, de marquer un retournement de l?effet du solde budgétaire (c?est-àdire l?effort budgétaire sur l?activité économique). Ils parviennent à montrer l?existence de cet effet de seuil, pour un taux d?endettement public de 83% (seuil d?endettement), de l?effort budgétaire sur l?output gap.

Crettez (2003) a contribué à approfondir la question de la définition de la solvabilité de l?État dans les modèles à générations imbriquées d?agents pour une suite de dépenses publiques données. Cet auteur entend par endettement public acceptable celui qui reste compatible avec un fonctionnement effectif de l?économie. Il considère d?abord la situation où l?État choisit librement le montant des impôts (forfaitaires). Alors il montre qu?il n?y a aucune restriction sur la trajectoire de dette publique et que le gouvernement n?est soumis à aucune contrainte budgétaire inter temporelle. Lorsqu?il existe des contraintes sur les impôts forfaitaires que l?État peut lever, il arrive à la conclusion qu?un équilibre inter temporel existe pourvu qu?une contrainte sur la dette soit vérifiée. Il s?est attaché plus particulièrement à l?étude de la contrainte suivante : à chaque date, le volume de la dette ne doit dépasser ni la valeur du PIB courant, ni la valeur actualisée du PIB de la période suivante. Il analysait alors la condition d?équilibre budgétaire inter temporelle dans une économie ou la contrainte cidessus est vérifiée. Lorsque la limite de la valeur actualisée du PIB est nulle, il montre que le respect de la condition implique la réalisation de l?équilibre budgétaire inter temporel. De plus, il est impossible de pratiquer un jeu de Ponzi. Lorsque la limite supérieure du PIB actualisé est positive strictement, le

respect de la condition n?implique pas la réalisation de l?équilibre budgétaire inter temporel. De plus, il est possible de pratiquer un jeu de Ponzi.

La principale limite de son étude est la restriction de l?analyse au cadre non monétaire.

Quant à Bachellerie (2005) lorsque la dette publique d?un pays augmente sur plusieurs années, la stabilisation du niveau de la dette peut constituer une réponse simple pour prévenir une crise de dette souveraine. Il est dès lors possible de calculer l?excédent primaire nécessaire à la stabilisation du ratio dette/PIB. La différence avec l?excédent primaire réalisé correspond à l?écart sur l?ajustement budgétaire. Si ce dernier est positif, la dette est considérée comme insoutenable, résultat confirmé par le FMI en 2003. En effet il considère que peu de pays émergents ont un niveau d?excédent primaire qui permettrait de stabiliser, voire de réduire, le ratio dette publique/PIB. Dans le même esprit, le taux d?imposition requis pour assurer la stabilisation du ratio dette / PIB peut être calculé. Un écart entre le taux d?équilibre et le taux d?imposition effectif conduit également à conclure que la dette est insoutenable. Ces calculs fournissent directement l?effort que doit réaliser un État pour stabiliser sa dette. Ainsi parlant de stabilisation de la dette équivaut à la soutenabilité. Mais il laisse à voire si ce niveau sera optimal pour l?économie c'est-à-dire générateur de croissance optimale.

Laura et Fabio (2006) abordaient l?optimalité de la dette en distinguant la dette à long terme de la dette à court terme. Ils discutaient les implications de leur modèle pour les économies développées (le cas des Etats-Unis) et pour les marchés naissants (le cas du Brésil). L?amortissement de la dette est calculé sur la période de remboursement. Dans le modèle, les avantages du transfert (de la dette) sont gâchés par les futurs taux d'intérêt qui sont généralement plus élevés. Selon leur étude la soutenabilité de la dette à court terme ou à long terme est fonction de la maturité de l?économie considérée.

En particulier, la dette à court terme est plus soutenable et associée à plus haut niveau de bien-être que la dette à long terme pour les petites économies. Pour les Etats Unis, la conclusion générale est que la longue maturité actuelle observée dans la dette de ce dernier est non optimale ; les gains potentiels de la maturité de dette de rapetissement semblent être presque non pertinents en termes de bien-rtre. Il ressort de leur étude que l?optimalité de la dette est liée au délai de son remboursement. Les économies moins développées ne tirent généralement pas profit du fait des taux d?intér~ts futurs élevés. Mais encore faut-il être à mesure de soutenir ce fardeau.

Blanchard et al. (1990) abordaient l?endettement à travers la soutenabilité de la politique budgétaire. Celle-ci dépend d?un ensemble de règles ainsi que du niveau de la dette héritée du passé. Par conséquent, une politique budgétaire soutenable peut se définir comme une politique permettant de ramener, à terme, le rapport de la dette au PNB à son niveau initial. Pour effectuer leur étude ils utilisaient trois indicateurs construits pour un certain nombre de pays de l'OCDE, chacun étant associé à un horizon temporel différent : Ces indicateurs sont respectivement désignés sous le nom d'«écart» à court terme, à moyen terme et à long terme. Le principal avantage de l?écart à court terme est sa construction facile, sans besoin de recourir à des projections de recettes et de dépenses publiques. Quant à l?écart à moyen terme, il 'appuie sur des projections du niveau d'activité ainsi que des dépenses et transferts publics au cours des cinq années à venir. Enfin en ce qui concerne l?écart à long terme, son horizon est de quarante ans et qui tient compte principalement des conséquences du vieillissement de la population. Ce dernier indicateur est évidemment le plus aventuré des trois, mais il joue néanmoins un rôle essentiel dans toute évaluation globale du caractère plus ou moins soutenable des politiques budgétaires. La liaison entre cet indicateur et le rapport dette/PIB permet de déterminer le niveau d?endettement compatible avec une politique budgétaire soutenable.

En effet la dérivée de l'écart par rapport à (r- I1)³ est égale au rapport dette/PNB. Donc une hausse des taux d'intérêt réels ou un ralentissement de la croissance sont plus lourds de conséquences pour les pays fortement endettés.

Sur la même lancé Sarr et Leo (2005) étudièrent la soutenabilité de la politique ENCgptEILIICEQA Il?F ( 0 2 $ IsNrIEEISpURCHIEM7-2002 à travers le ratio dette/PIB. Leurs différents tests (tests classiques de stationnarité (ADF et Philipps-Perron) CNIrEtIRICH4I1N1I3,O/)IP RQ241QtIqN1IFes ICIIIpIeQtes ISROMqNR IQ?ptEIEQtISEs I \RNteQEELDs IyIFENsFICeIl?pLYRlNtiRQICNIIEtIR IFi-dessus.