DEEDICACE
A nos très chers parents ;
A nos frères et soeurs ;
A nos cousins et cousines ;
A nos oncles et tentes ;
A nos très chers camarades ;
A tous les enfants victimes des divers abus.
REMERCIEMENTS
Nous n'aurions confectionné ce travail et aboutir aux
résultats sans la conjonction des efforts de plusieurs
personnalités. En premier lieu, nous rendons grâce à
l'éternel Dieu, de qui nous obtenons la vie, l'être et le
mouvement.
En effet, il nous est un devoir de remercier tous les
enseignants de l'UNIGOM : professeurs, chefs de travaux et assistants qui
ont concouru à notre formation. Nous pensons particulièrement
à l'assistant MASUDI KADOGO, pour avoir accepté de diriger ce
travail jusqu'à sa forme actuelle malgré ses multiples et lourdes
fonctions.
Nous sommes également reconnaissant envers nos
parents, frères, soeurs, cousins, cousines, oncles et tentes, ami (es),
pour avoir contribué à l'élaboration de ce travail. Nous
remercions particulièrement notre frère aîné
NAMEGABE KARHAKUBWA Déogratias et son épouse qui ont
encouragé, supporté et pris en charge nos études durant
tout notre cursus universitaire, que le tout puissant les rende autant de fois
qu'il le désire.
Nous ne pouvons pas terminer sans remercier nos camarades,
avec qui, nous avons créé la fraternité au nom de la
science tout au long de notre parcourt à l'Université de Goma.
Que tous ceux qui, de près ou de loin, d'une
façon ou d'une autre ont contribué à l'élaboration
de ce travail se sentent digne de notre reconnaissance et trouvent ici
l'expression de notre modeste remerciement.
BUNANI KARHAKUBWA Janvier
SIGLES ET ABREVIATIONS
AFDL : Alliance des Forces
Démocratiques pour la Libération du Congo.
Art : Article.
CCC : Code Civil Congolais.
CNE : Conseil National de l'Enfant.
CPB : Code Pénal Belge.
CPC : Code Pénal Congolais.
CPE : Conseil Provincial de
L'enfant.
DIH : Droit International
Humanitaire.
DPC : Droit Positif Congolais.
J.O : Journal Officiel.
RDC : République
Démocratique du Congo.
TFC : Travail de Fin de Cycle.
UNIGOM : Université de Goma.
INTRODUCTION GENERALE
1. ETAT DE LA QUESTION
Les principes fondamentaux des Nations- Unies, la Charte
Africaine des droits et du bien être de l'enfant, la convention relative
aux droits de l'enfant et nombreuses autres législations internes et
internationales reconnaissent les mesures appropriées pour promouvoir et
protéger les droits et le bien-être de l'enfant.
Notons avec inquiétude, que la situation des nombreux
enfants due aux seuls facteurs socio-économiques, culturels,
traditionnels, des catastrophes naturels, des poids démographiques des
conflits armés ainsi qu'aux circonstances de développement,
d'exploitation, de la faim, d'handicap, restent critiques et que l'enfant en
raison de son immaturité physique et mentale a besoin d'une protection
et d'une attention particulière. Cette protection doit s'étendre
sur l'enfant avant comme après la naissance.
Conscient que l'enfant occupe une place unique et
privilégiée dans la société et que pour assurer
l'épanouissement intégral et harmonieux de sa personnalité
l'enfant devrait grandir dans un milieu familial, dans une atmosphère de
bonheur, d'amour et de compréhension. Et compte tenu des besoins
liés à son développement physique et mental, il a besoin
des soins particuliers pour son développement corporel, physique,
mental, moral et social et qu'il a besoin d'une protection légale dans
les conditions de liberté, de dignité et de
sécurité car de lui dépend le succès de l'avenir de
l'humanité toute entière.
La RDC, n'a pas fait exception pour échapper à
cet engagement, elle a eu à élaborer à maintes reprises
différents instruments tendant à protéger l'enfant sur
l'échelle nationale. Rappelons aussi que nombreux autres pays et
particulièrement la Belgique (Bruxelles) est compté parmi les
pays qui luttent pour la protection de l'enfant dès la conception
jusqu'après la naissance.
Cependant nous ne sommes pas le premier à pouvoir
aborder pareille étude, plusieurs autres travaux ont été
élaborés dans ce cadre. Notre thème s'apparente à
celui déjà développé par notre aîné
UWERA MULEGWA qui a parlé de la protection de l'enfant avant la
naissance : Etude comparative des droits pénaux Congolais et
Français.
A l'issue de cette étude, il a été
constaté que la RDC et la France sont classés parmi les pays qui
ont des textes abondants sur la protection de l'enfant mais dont la pratique
traîne le pas. Pour nous appuyer à notre
prédécesseur, notre travail portera sur la réflexion sur
la protection de l'enfant avant l'âge de la majorité : Etude
comparative des droits répressifs congolais et belges.
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