Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT ) en milieu hospitalier au Sénégal

PLAN DETAILLE

SOMMAIRE I

DEDICACES II

REMERCIEMENTS IV

AVANT-PROPOS VI

LISTE DES SIGLES IX

LISTE DES FIGURES XI

INTRODUCTION 2

PREMIERE PARTIE : PROBLEMATIQUE ET DEMARCHE 4

CHAPITRE 1 CONTEXTE ET PROBLEMATIQUE 5

I. LE CONTEXTE DE L'ETUDE 5

A. LE CONTEXTE NATIONAL 5

B. LE CONTEXTE INTERNATIONAL 5

II. L'OBJECTIF DE L'ETUDE 6

A. L'OBJECTIF GLOBAL 6

B. L'OBJECTIF SPECIFIQUE 6

III. L'INTERET DE L'ETUDE 7

A. L'INTERET NATIONAL 7

B. L'INTERET SPECIFIQUE 7

C. L'INTERET INTELLECTUEL 7

IV. QUESTIONNEMENT ET PROBLEMATIQUE 8

CHAPITRE 2 DEMARCHE METHODOLOGIQUE 9

I. L'EXPLOITATION 9

A. LA RECHERCHE DOCUMENTAIRE 9

B. LA RECHERCHE SUR INTERNET 10

II. LES ENQUETES DE TERRAINS ET LES ECHANTILLONS 10

A. LES CIBLES 10

B. L'OBJECTIF 11

C. LE RESULTAT 11

III. LES DIFFICULTES RENCONTRES 11

DEUXIEME PARTIE : TRAITEMENT ET ANALYSE DES DONNEES DE LA RECHERCHE 13

CHAPITRE 1 PRESENTATION GENERALE DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 14

I. LES FONDEMENTS ET MISSIONS DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 14

A. LES FONDEMENTS DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 14

1. LE CODE DU TRAVAIL 14

2. LE CODE DE LA SANTE PUBLIQUE 14

3. LES AUTRES DECRETS ET ARRETES 15

B. LES MISSIONS DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 15

1. LA MISSION DE PREVENTION 15

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MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II - OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA

2.

LA MISSION D'ETUDE 16

3. LA MISSION DE CONTROLE 17

II. LA COMPOSITION DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 22

A. LES MEMBRES ACTIFS 22

1. LE CHEF D'ETABLISSEMENT OU SON REPRESENTANT 22

2. LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL 23

B. LES MEMBRES PARTICIPATIFS 24

1. LE MEDECIN DU TRAVAIL 24

2. LE RESPONSABLE DE L'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS 26

3. LE DIRECTEUR DES SOINS 26

4. UN PROFESSEUR D'UNIVERSITE PRATICIEN HOSPITALIER CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT D'HYGIENE 27

5. L'INSPECTEUR DU TRAVAIL 27

III. LE FONCTIONNEMENT DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 28

A. LE MANDAT DES DIFFERENTS MEMBRES 28

1. LE MODE D'ELECTION 28

2. LA DUREE DU MANDAT 28

B. LES REUNIONS ET LES DECISIONS 28

C. LES MOYENS D'ACTIONS 29

1. LE CREDIT HORAIRE 29

2. Les moyens matériels et techniques 29

3. LES FORMATIONS 30

CHAPITRE 2 LES CONTRAINTES DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 32

I. LES CONTRAINTES LIEES A LA DEONTOLOGIE HOSPITALIERE 32

A. LE SERMENT D'HIPPOCRATE 32

1. LA DEFINITION DU SERMENT D'HIPPOCRATE 32

2. IMPLICATION VIS-A-VIS DES CONDITIONS DE TRAVAIL 32

B. LA NATURE ET LA QUALITE DU TRAVAIL HOSPITALIER 33

1. UN « METIER-PERIL » 33

2. UN « METIER-DON ET OUBLI DE SOI » 35

II. LES CONTRAINTES LIEES A LA PRESENCE D'INSTITUTIONS SIMILAIRES AU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 36

A. LE COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT (CTE) 36

1. COMPOSITION, ROLE ET MISSION DU CTE EN MILIEU HOSPITALIER 36

2. LE FONCTIONNEMENT DU CTE EN MILIEU HOSPITALIER 37

B. LE COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES (CLIN) 37

1. LA COMPOSITION DU CLIN 37

2. ROLE ET MISSION DU CLIN EN MILIEU HOSPITALIER 38

3. LE FONCTIONNEMENT DU CLIN EN MILIEU HOSPITALIER 39

C. LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT (CME) 40

1. LA COMPOSITION DE LA CME 40

2. LE ROLE ET LA MISSION DE LA CME 40

3. LE FONCTIONNEMENT DE LA CME 41

D. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION (CA) 42

1. LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 42

2. LE ROLE ET LA MISSION DU CA 42

3. LE FONCTIONNEMENT DU CA 43

III. L'IMPACT DES CONTRAINTES DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 44

A. L'IMPACT DES CONTRAINTES LIEES A LA DEONTOLOGIE HOSPITALIERE 44

1. LA DIFFICILE INTEGRATION DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER AU SENEGAL 44

B. L'IMPACT DES CONTRAINTES LIEES A LA PRESENCE D'INSTITUTIONS SIMILAIRES AU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 46

1. L'APPARENTE INUTILITE DU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 46

2. L'APPARENTE SURCHARGE DU SYSTEME ADMINISTRATIF HOSPITALIER 47

TROISIEME PARTIE : PRECONISATIONS ET RECOMMANDATIONS 49

PRECONISATIONS ET RECOMMANDATIONS 50

I. LES ACTIONS DE SENSIBILISATION, D'INFORMATION ET DE FORMATION EN MATIERE DE CHSCT 50

A. LA CIBLE DES ACTIONS DE SENSIBILISATION, D'INFORMATION ET DE FORMATION EN MATIERE DE CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER 50

1. L'ADMINISTRATION HOSPITALIERE 50

2. LE PERSONNEL EMPLOYE 51

1. LA SENSIBILISATION ET L'INFORMATION 51

2. LES ACTIONS DE FORMATION 51

II. LA NECESSITE D'OPERER UNE REPARTITION NETTE DES MISSIONS ET TACHES DU CHSCT PAR RAPPORT AUX AUTRES INSTITUTIONS HOSPITALIERES 52

III. LA NECESSITE D'HARMONISER LE CHSCT A L'ENVIRONNEMENT ET A LA DEONTOLOGIE DU MILIEU HOSPITALIER 54

CONCLUSION 56

BIBLIOGRAPHIE 58

PLAN DETAILLE 60

ANNEXES A

62

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II - OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA