Audit et optimisation des impots sur salaire: étude menée sur la base du cabinet Clement's-Zo SARL

CONCLUSION PARTIELLE

Au terme de l'audit fiscal des salaires, l'auditeur doit pouvoir faire ressortir les éventuels écart pour remédier aux erreurs de liquidation. Comme nous l'avons démontré dans le cas pratique de synthèse, les écarts peuvent être aussi bien au détriment de l'administration fiscale que du salarié. L'audit fiscal des salaires s'avère donc très nécessaire pour les entreprises car il leur permet d'une part d'éviter des redressements de l'administration fiscale et d'autre part d'éviter des injustices pour le salarié. Lorsqu'il est bien mené l'audit constitue déjà un commencement d'optimisation, mais l'auditeur peut pousser l'optimisation plus loin en usant des procédés plus ou moins ingénieux, tout en respectant la loi fiscale.

DEUXIEME PARTIE :

OPTIMISATION FISCALE DES SALAIRES : RECHERCHE DES POSSIBILITES D'ALLEGEMENT DES IMPOTS SUR SALAIRES

L'optimisation n'a pas toujours de support textuel. C'est-à-dire qu'il n y a pas de guide légal comme c'est le cas pour l'audit. Mais aussi bien l'audit que l'optimisation doivent être conformes à la loi. Plus exactement, l'audit doit se faire conformément à la loi et les mesures d'optimisation ne doivent pas être contraires à la loi. Par conséquent une mesure d'optimisation ne devrait pas être susceptible de redressement par l'administration. Chaque auditeur fiscal peut avoir ses techniques ou astuces d'optimisation. Notre travail va s'inspirer des possibilités d'allègement des impôts sur salaire proposées par le Cabinet Clement's zo à ses clients, et s'attarder sur un point très souvent négligé mais très important pour les salariés. On aura donc d'un côté l'optimisation par exploitation conjointe de la loi et de la structure salariale (Chapitre I), et de l'autre un cas particulier d'optimisation qui a trait aux revenus exceptionnels (Chapitre II).

CHAPITRE I :

OPTIMISATION PAR EXPLOITATION CONJOINTE

DE LA LOI ET DE LA STRUCTURE SALARIALE

Nous l'avons vu, le salaire est constitué des éléments imposables et des éléments exonérés. La logique voudrait que l'on ne s'attarde que sur les éléments exonérés pour procéder à l'optimisation fiscale des salaires, mais les éléments totalement imposables sont également exploitables. Il faut donc savoir exploiter les éléments totalement imposables et les avantages qu'offrent la législation fiscale (Section I), ainsi que les éléments exonérés du salaire (Section II).

SECTION I : EXPLOITATION DES AVANTAGES DE LA LEGISLATION

ET DES ELEMENTS TOTALEMENT IMPOSABLES

L'entreprise doit d'abord pouvoir profiter pleinement des avantages de la législation fiscale (Paragraphe I), avant de rechercher l'optimisation par l'exploitation des éléments totalement imposables du salaire (Paragraphe II).