ARTICLES ET CHRONIQUES
? BACCOUCHE (N.) : - « Contrôle et
contentieux fiscal en Tunisie », R.E.J. faculté de droit
de Sfax, n°4, 1995-1996.
- « Droit
fiscal et droit comptable l'inévitable harmonisation »,
R.C.F., n°48, 2000.
- « La
doctrine administrative et les garanties du contribuable », (en
arabe) R.E.J.faculté de droit de Sfax, 2001.
- « Pour
une réforme du contentieux fiscal tunisien », Publication
de l'U.T.I.C.A., Sfax, 1992.
? BARDET (H.), FOUCAULT (J-P.), PEYRE (J-P.), KERVILLER (I.) :
« La sécurité fiscale : Les dix
commandements », Gaz. Pal., 1986.
? BERGERES (M-C.) : « La valeur juridique
de la déclaration contrôlée », Gaz. Pal.,
1984.
? CHOYAKH (F) : « La correction
symétrique des bilans », RCF, n°66, 2004.
? COZIAN (M.) : - « La théorie
de la correction symétrique des écritures
comptables », D.F., (II), 1985.
- « Propos
désobligeant sur une tarte à la crème: L'autonomie et le
réalisme du droit fiscal », D.F., n°13, 1999.
- « On ne badine
pas avec les écritures comptables, la théorie des erreurs
comptables délibérées », D.F., n° 20,
1999.
? DE GIVRE (Y.) : « La théorie des
corrections symétriques et de l'intangibilité du bilan
d'ouverture du premier exercice non prescrit », JCP, 1992,
n°13.
? DE LA MARDIERE (CH.) : « La
déclaration fiscale », R.F.F.P., 2000, n°71.
? DERBEL (F.) : « Comptabilité et
vérification fiscale », R.C.F., n°49, 2000.
? FENDRI (K.), KESSENTINI (M.), KRAIM (S.) :
« Autonomie et dépendance entre le droit fiscal et le
nouveau droit comptable », R.C.F., n°4, 1998.
? FOUQUET (O.) : « Droit fiscal et
droit comptable », R.A, n° 280, 1994.
? GADHOUM (W.) : « Pour une réforme
du contrôle et du contentieux fiscal », R.C.F., n°40,
1998.
? HEURTE (A.) : « Pouvoirs
généraux de l'Administration, droit de
répétition », J-CL fiscal, fasc. 1461,
n°9.
? KETCHEDIJAN
(D.) : « L'entreprise individuelle et le droit
fiscal », R.S.F., 1974.
? LANGAVANT : « Le droit de reprise du
fisc », R.S.F., 1965.
? LHERMET (Y.) : « La face à face
des contribuables et du fisc : Réflexions sur l'état des
relations administratives et juridiques fiscales », R.F.F.P.,
n°6, 1984.
? LOUIT (Ch.) : « Décisions de
gestion et erreurs comptables correction symétrique des
bilans », J-CL fiscal, fasc. 226-1.
? MAIA (J.) : « Les outils du
contrôle fiscal et leur combinaison », R.J.F., n°12,
2000.
? MOLINIER (J.) « Le premier volet de la
reforme des procédures fiscales et douanières »,
R.F.F.P., n°18.
? OUERFILLI (A.) : « Les
prérogatives de l'administration fiscale », R.T.D., (en
arabe), 2002.
? PASSERON (P.) : « Un apport
jurisprudentiel capital en matière de remise en cause des
impositions : la théorie des décisions de gestion et des
erreurs », R.S.F., 1973, p.257.
? PICARD (J-F) : « Erreurs et
décisions de gestion » R.J.F., n°1et 2, 1979.
? PLAGNET (B.) : - « Les corrections
symétriques des écritures comptables», R.S., n°3,
1981.
- « Les
rapports entre le droit fiscal et la comptabilité commerciale
», R.S.F., 1974.
? « Prise de position (30) du janvier 2000 de la
DGELF précisant sa doctrine relative à la correction
symétrique des bilans », R.C.F., n°48, 2000.
? PUPIER (A.) : « Le contrôle
fiscal : drame ou relation juridique ? », Revue de la
recherche juridique, droit prospectif, presse universitaire d'Aix Marseille,
1997-1.
? SERLOOTEN (P.) : - « BIC,
période d'imposition », J-CL fiscal, fasc. 216, 2003.
- « Le
temps et le droit fiscal », Revue trimestrielle de droit
commercial et de droit économique, 1997 n°2.
? SOLLIER (J.), DE LA RUE (C.) : « Une
application critiquable de la théorie de l'intangibilité :
la réintégration au titre du premier exercice non prescrit du
coût d'acquisition d'une immobilisation passée à
tort par frais généraux », R.J.F., 6 /04,
2004.
? YAICH (A.) : - « Guide d'application de
la norme relative aux modifications comptables (NCT11) »,
R.C.F., n°35, 1997.
- « Les sources
et règles d'interprétation en droit fiscal »,
R.C.F., n°49, 2000.
-
« L'impôt sur le revenu des personnes physiques et
l'impôt sur les sociétés » R.C.F.,
n°39, 1998.
COLLOQUES ET JOURNEES D'ETUDES
? « L'amélioration des rapports entre
l'administration et le contribuable», Colloque organisé par la
société française de droit fiscal à Orléans
les 15 et 16 septembre 1988, PUF 1989.
? « La comptabilité et le
droit », Colloque organisé à Liège les
25-26 et 27 octobre 1973.
? « Les apports du code de droits et
procédures fiscaux », Colloque organisé à
la faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis le 18
mars 2005.
| 
