OUVRAGES SPECIALISES
? ABOUDA (A.) : « CDPF :
contrôle, contentieux et sanctions », Tunis, Imprimerie
Officielle de la République Tunisienne, 2001.
? AMEDEE-MANESME (G.) : « Principes et
pratiques du droit fiscal des affaires », Paris, Economica,
1990.
? BERGERES (M-C) :
« Contrôle fiscal : prérogative du fisc et
droits du contribuable », Paris, Masson,
1988.
? COZIAN (M.) : - « Les grands principes de
la fiscalité des entreprises », Litec, Paris, 1986.
- « Précis
de la fiscalité de l'entreprise », Paris, Litec, 2003.
? DAVID (C.), FOUQUET (O.), RACINE (P-F.), PLAGNET (B.) :
« Les grands arrêts de la jurisprudence
fiscale », Paris, Dalloz ,2003.
? GOUR (C-L.), MOLINIER (J.), TOURNIE
(G.) : « Les grandes décisions de la
jurisprudence fiscale », Paris, P.U.F., 1977.
? KORNPROBST (E.) : « La notion de bonne
foi application au droit fiscal français »,
Paris, L.G.D.J., 1980.
? LAMARQUE (J.) : « Droit fiscal
général », Paris, Les Cours de Droit, 1998.
? LAMBERT (Th.): - « Redressement
fiscal », Paris, Economica, 1988.
-
« Contrôle fiscal : droit et pratique », Paris,
PUF, 1991.
-
« Contrôle fiscal », Paris, Economica, 1988.
? LAMORLETTE (C.), LAMORLETTE (T.)
: « Fiscalité française »,
Paris, Economica, 1998.
? LEFEBVRE (F.) : - « Mémento
pratique : fiscal 2002 », Paris, Francis Lefèbvre,
2002.
- « La
pratique de la vérification de comptabilité »,
Paris, Francis Lefèbvre, 1997.
? SERLOOTEN (P.) : « Droit fiscal des
affaires », Paris, Dalloz, 2003.
? TORREL (R.) : « Les clés du
contrôle fiscal par la jurisprudence », Paris, Maxime, 1995.
? YAICH (A.) : - « Théorie
fiscale », Tunis, Raouf Yaîch, 2002.
-
« Mémento comptable, juridique et fiscal »,
Tunis, Raouf Yaîch, 1995.
- « Le
résultat imposable 2004 », Tunis, Rouf Yaîch,
2004.
THESES ET MEMOIRES
? AULANIER- FURDERER (O.) : « La gestion
fiscale des déficits de la
société », Thèse, Université de
Bourgogne, 1987.
? BEJAOUI (R.) : « Les apports du CDPF en
matière des procédures de contrôle et
d'imposition », mémoire de D.E.A., faculté des
sciences juridiques politiques et sociales de Tunis, 2001.
? BEN DEYA (R.) : « Les garanties du
contribuable lors de la vérification fiscale »,
mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques, politiques et
sociales, 2003-2004.
? BEN KAHIA (H.) : « La déclaration
fiscale en matière d'impôt sur le revenu des personnes physiques
et d'impôt sur les sociétés »,
mémoire de D.E.A., faculté de droit et des sciences politiques de
Tunis, 2001-2002
? BEN WAGHDEN (S.) : « Les garanties
légales du contribuable au titre de la procédure de la
vérification approfondie », mémoire de D.E.A.,
faculté de droit et des sciences économiques et politiques de
Sousse, 2003-2004.
? CHKHAOUI (L.) : « La reforme fiscale en
Tunisie », mémoire de D.E.A., faculté de droit et
des sciences politiques de Tunis, juin 1990.
? CHAABANE (A.) : « La prescription
en matière fiscale », mémoire de D.E.A.,
faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis,
2000-2001.
? DRIRA (T.) : « La
vérification fiscale », mémoire de D.E.A.,
faculté de droit de Sfax, 2002-2003.
? FAKHFAKH (N.) : « Le déficit
fiscal », mémoire de D.E.A., faculté de droit de
Sfax, 1998-1999.
? GADHOUM (W.) : « L'insuffisance de la
protection du contribuable lors du contrôle
fiscal », mémoire de D.E.A., faculté
de droit de Sfax ,1997.
? GADHOUM (W.) : « La doctrine
administrative en Tunisie », Thèse, faculté de
droit de Sfax, 2002-2003.
? GMATI (R.) : « Les principes comptables
à l'épreuve de la fiscalité tunisienne »,
mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques politiques et
sociales de Tunis, 2000-2001.
? GHNIMI (A.) : « Le contrôle fiscal
en Tunisie », mémoire de D.E.A., faculté de droit
et des sciences économiques et politiques de Sousse, 1999-2000.
? KAMMOUN (F.) : « La preuve en droit
fiscal », mémoire de D.E.A., faculté de droit de
Sfax, 2000-2001.
? KAMMOUN (Z.) : « Les implications de
la nouvelle législation comptable des entreprises sur le droit
fiscal », mémoire de D.E.A., faculté des sciences
juridiques politiques et sociales de Tunis, 1999.
? KOMIHA (D.) : « L'erreur comptable en
droit fiscal », mémoire de D.E.A., faculté des
sciences juridiques politiques et sociales de Tunis, 2001-2002.
? LTIFI (H.) : « La protection du
contribuable en matière de contrôle fiscal »,
mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques
politiques et sociales de Tunis, 1998.
? MAUBLANC (J-P.) :
« L'interprétation de la loi fiscale par le juge de
l'impôt », Thèse, Université de Bordeaux
I, faculté de droit, des sciences sociales et politiques ,1984.
? MRABET (M-F.) : « La vérification et la
sécurité fiscale du contribuable », mémoire de
D.E.A., faculté de droit et des sciences économiques et
politiques de Sousse, 2001-2002.
? PERCEVAUX (R.) : « Les prescriptions en
matière fiscale », Thèse, Université de
Paris, 1986.
? RICCI (J-P.) : « Le pouvoir
discrétionnaire de l'administration fiscale »,
Thèse, faculté de droit et de science politiques Aix-Marseille,
1975.
? ZARRAA (K.) : « Les droits et les
garanties du contribuable soumis à un contrôle
fiscal », mémoire de D.E.A., faculté de droit et
des sciences politiques de Tunis, 2002-2003.
|