De la responsabilité environnementale d'une personne morale du droit public en RDC, cas de la commune de Kamalondo

DOMAINE DES SCIENCES JURIDIQUES, POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES

Mention Sciences Juridiques

B.P. 1825

LUBUMBASHI

De la responsabilité environnementale d'une personne morale du droit public en République Démocratique du Congo : cas de la commune de Kamalondo

Par : LUSHANTU OHITO Nathan

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du grade de Bachelor en Science Juridiques, Politiques et Administratives

Mention : Sciences Juridiques

Directeur : Laurent NGOIE NDJIBU

Professeur

Année académique : 2023 - 2024

DOMAINE DES SCIENCES JURIDIQUES, POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES

UNIVERSITE DE LUBUMBASHI

Mention Sciences Juridiques

B.P. 1825

LUBUMBASHI

Par : LUSHANTU OHITO Nathan

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du grade de Bachelor en Science Juridiques, Politiques et Administratives

Mention : Sciences Juridiques

Directeur :MUSONDA MASAKA Léandre

Docteur

Année académique : 2023 - 2024

ÉPIGRAPHE

« On n'est pas seulement responsable de ce que l'on fait, mais aussi de ce que l'on ne fait pas »

LAO TSEU, sage chinois et père fondateur du taoïsme (VIe-Ve siècle av. J-C).

« Protéger l'environnement n'est pas un luxe ».

Koffi ANAN, ancien secrétaire général de l'ONU.

A mon père Lambert Eshima pour sa discipline, son souci et sa détermination de faire de moi une personne utile dans la société.

A ma mère Fidéline Mujinga pour son amour, sa patience et son soutienindéfectible à mon égard.

A mon frère Arni Djonga et ma soeur Rachel Akashi pour leur amour et leur patience.

Puissiez-vous trouver du réconfort dans ce travail!^1(*)

REMERCIEMENTS

Ce travail est l'aboutissement des efforts conjugués de plusieurs personnes que je tiens à remercier. Ainsi je témoigne toute ma gratitude au très haut dont le nom est Jéhovah pour son amour, sa protection qui s'est manifesté en me dotant du souffle de vie jusqu'à ce jour, en me soutenant et permettant d'arriver à la fin de mon cursus académique de licence. Puisses-tu, Jéhovah recevoir ma gratitude.

Je tiens de prime abord à dire merci aux autorités académiques, scientifiques et administratives de L'université de Lubumbashi, celles de la faculté de Droit en particulier pour la formation dont j'ai été l'objet durant ces trois années dans cette alma mater.

Ma reconnaissance, s'en va droit vers mon directeur, leDocteurMusondaMasakaLéandre, qui a accepté de m'accompagner en tant que directeur malgré ses multiples occupations, academiques,professionnelles et familiales. Ses observations et encouragements se sont révélés d'une grande utilité.

Ce mémoire n'aurait pu être réalisé sans l'apport financier de mes parents papa Lambert Eshima et maman Fideline Mujingaqui au prix d'énormes sacrifices, ont mis à ma disposition, toutes leurs ressources pour me soutenir efficacement dans ce dur combat, qu'ils reçoivent ma gratitude. Je remercie également mon frère Arni Djonga et ma soeur Rachel Akatshi pour l'amour et le respect qu'ils ne cessent de me témoigner. Qu'ils en soient alors remerciés le plus chaleureusement.

Je ne saurai mettre un terme à ces mots sans citer tonton IbrahimEmongo pour des raisons qui dépasse ce cadre, pour m'avoir accueilli, soutenu et protégé comme un fils durant mon premier jour à Lubumbashi Jusqu'à nos jours, le professeur Kabamba Arsène pour s'être imposé afin de me maintenir à la faculté de Droit, alors que mon nom était omis pendant l'inscription sans oublier maman Christine Kabamba qui m'a plusieurs fois manifesté de l'hospitalité sous son toit familial etBlandine Somassou pour son réconfort moral.

J'ai une pensée toute particulière à mes collègues licenciés Mukendi Célestin, Ntambue Cherubin, Ntolo Fabien, Hongo Timothée, KatalasiNestor, Yahe kapala Patrick, LoshimaFreddy, Ndaye Tshiebue Albert,Cosmos Onasuka ,Sachiel Musafiri, Fortune Muyumba, Emmanuel Mbantshi, KwigombaDavid, Sedar Kusakana, Christophe Lwela avec qui ou lesquels nous avons partagé une vie commune, ce qui a fait de nous une famille et dont la précieuse amitié m'a aidé à progresser dans cette odyssée.

Une pensée affectueuse pour Messieurs Nkunda Pascal pour son apport technique dans la matérialisation de ce travail informatiquement,Irma Kilubi et Gloire Kilubi pour leurssoutiens matériels. 

Sortant du plus profond de mon être : que tous ceux qui de loin ou de près ont contribué d'une manière ou d'une autre à la réussite de mon premier cycle académique et à réalisation de ce travail dont je n'ai pas cité leurs noms, trouvent ici l'expression de ma profonde reconnaissance.

* ¹ Il s'agit d'une omission expresse du titre dédicace, conformément à la reforme scientifique d'articulation du travail connu sous le nom de plan « IMRAD (Introduction, Methods, Results and Discussion) », qui s'oppose décrire l'intitulé « Dédicace » mais plutôt propose les mentions « A x personne » ou simplement : « Je dédie ce travail pour... ». Florentin Azia et alii, normes de présentation d'un travail scientifique, Paris, L'harmattan,2019, pp.9,28.