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Sujet: << La place des petites communes dans
l'intercommunalité>>
Kenson FAVEUR
Pour l'obtention du grade Master 2 en Management et
Développement durable
Spécialisation : QHSE
Promotion : 2021-2022
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Sommaire
Remerciements 2
Résumé .3
Abstract 4
Introduction .5
Chapitre1 : Les apports théoriques de
l'intercommunalité en France 7
Chapitre 2 : Cadre macroéconomique de
l'intercommunalité 14
Chapitre 3: Modalités des décisions dans
l'intercommunalité 23
Chapitre 4 : Propositions de solutions 32
Conclusion : .40
Bibliographie : 41
Annexe : 45
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Remerciements
Je tiens à remercier toutes les personnes qui ont
contribué au succès de mes études et qui m'ont aidé
lors de la réalisation de ce projet professionnel.
Je voudrais dans un premier temps remercier, les responsables
académiques de l'EST Business school pour cette grande formation et
aussi le corps professoral pour la partie théorique.
Je tiens à témoigner mes reconnaissances
auprès de ces personnes : Qu'il s'agit de monsieur Hilaire Bellevue qui
prépare son master 2 en Développement durable à
l'Université de Haute Alsace, je lui dois un grand merci pour ses
conseils sur ce sujet ; de monsieur Pierre Richard Descka pour sa
disponibilité lors des entretiens avec quelques habitants de la commune
qu'il habite.
Un grand remerciement avec mes amis et ma famille pour leur
encouragements, plus particulièrement : John Fritz Thony, Jean Luckner,
Victor Charly Camilien, Sistanis Dieubert et aussi à ma femme Tamara
Saint Louis FAVEUR qui ne cesse de me rappeler mon objectif. Que ces gens
trouvent mes plus sincères remerciements pour leurs encouragements.
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Résumé
Depuis longtemps, la place des petites communes dans
l'intercommunalité soulève des préoccupations dans les
débats socio-économique et même politique. Malgré la
forte contribution des petites communes au point de vue fiscal, leur budget ne
répond pas pour assurer le développement durable. À cause
de ce manque, la pauvreté augmente au sein des petites communes, le
socle social des habitants des petites communes ne se laisse pas
détériorer ainsi que l'environnement qui se dégrade
à cause de l'augmentation des déchets. Pour sortir de ce cercle
de pauvreté, il suffit de créer un partenariat avec le secteur
privé pour pouvoir créer des investissements qui projettent des
externalités positives et aussi d'augmenter le budget des petites
communes pour faire des infrastructures (routes, entretiens dans les routes,
électricité, sécurité..) adaptées aux
nouveaux investissements.
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Abstract
For a long time, the place of small municipalities in the
intermunicipal system has raised concerns in socio-economic and even political
debates. Despite the strong contribution of small municipalities from a fiscal
point of view, their budget does not respond to ensure sustainable development.
Because of this lack, poverty is increasing in small municipalities; the social
base of the inhabitants of small municipalities is not allowed to deteriorate
as well as the environment which is deteriorating due to the increase in waste.
To get out of this circle of poverty, all you have to do is create a
partnership with the private sector to be able to create investments that
project positive externalities and also to increase the budget of small
municipalities to build infrastructure (roads, road maintenance, electricity,
security, etc.) adapted to new investments.
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