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Université de Nantes
Faculté de droit et des sciences
politiques
MASTER 2 - DROIT ET SECURITE DES
ACTIVITÉS
MARITIMES ET OCÉANIQUES
L'ÉVOLUTION JURIDIQUE DES MODES DE
SAUVETAGES
MARITIMES EN FRANCE
Présenté et soutenu par :
Simon COYAC
N° Étudiant : 01806S
Mémoire réalisé sous la
direction de M. Frantz MYNARD, Maitre de conférences
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PRÉSENTATION
Originaire de Nantes, je suis titulaire d'un Master 2 en Droit
immobilier obtenu en alternance et j'ai travaillé comme gestionnaire
immobilier avant de passer un Master 2 en Droit maritime.
Ancien Caporal de réserve dans les Troupes de Marine, je
suis sapeur-pompier volontaire auprès des secours aquatiques.
REMERCIEMENTS
En préambule de ce mémoire, je tiens à
remercier les personnes qui m'ont apporté leur soutien :
- Mon épouse et ma famille.
Je tiens également à remercier les enseignants et
les intervenants de l'Université de Nantes.
J'adresse enfin mes remerciements à l'ensemble des
personnes qui m'ont apporté leur aide pour la réalisation de ce
mémoire, notamment :
- Monsieur Frantz MYNARD, Directeur adjoint du Centre de Droit
Maritime et Océanique,
- Monsieur Jean-Pierre BEURIER, Professeur émérite
à l'Université de Nantes,
- Le Capitaine Laurent ALLAIN, du Centre d'Incendie et de Secours
de La Baule-Guérande,
- Le Capitaine Jérémie BLIN, du Centre d'Incendie
et de Secours de Saint-Nazaire,
- Le Lieutenant Morgane QUERE, du Groupement Ouest de
Saint-Nazaire,
- Le Lieutenant Fréderic DI MARTINO, de la Gendarmerie
Maritime de Lorient,
- L'Adjudant-Chef Yann COGUIEC, du Centre d'Incendie et de
Secours de La Baule-Guérande,
- Madame Christine GUEGAN, Enseignante en Droit à l'IUT de
Saint-Nazaire,
- Monsieur Jean-Baptiste MICHEL, Chef du Service des
Opérations du CROSS Etel,
- Monsieur Nicolas MONERIE, Inspecteur du Centre de
Sécurité des Navires de Saint-Nazaire,
- Madame Gwenaëlle PERICO, Juriste du Groupement Ressources
Administratives Juridiques,
- Monsieur Arnaud PICARD, Directeur des Services Douaniers Manche
Mer du Nord Atlantique.
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(( LES PLUS NOBLES PRINCIPES DU MONDE NE VALENT QUE
PAR L'ACTION » Charles DE GAULLE
(( QUAND LE COEUR EST BON, TOUT PEUT SE CORRIGER
» Jean-Louis BAPTISTE GRESSET
« LA FORCE PRIME LE DROIT
»
Otto VON BISMARCK
Le naufrage de l'Emily par Eugène
ISABEY
Musée des Beaux-Arts de Nantes
« Les matelots pris dans la tourmente sont
malmenés. Suspendus à des cordages, certains tentent de
rester
à bord tandis que d'autres sont engloutis par les eaux »
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TABLE DES MATIERES
PRÉSENTATION ET REMERCIEMENTS .PAGE 2
SOMMAIRE PAGES 4 et 5
INTRODUCTION PAGE 6
I / HISTOIRE COMPARÉE DES RAPPORTS ET DES PRATIQUES DU
SAUVETAGE EN MER
A/ LA DIVERSITÉ DES RAPPORTS
Perceptions du milieu maritime et
océanique
A.1 L'Evolution des rapports de l'homme avec l'océan
PAGE 8
Mythes antiques et bibliques / Créatures et
monstres marins / Lecture de la nature
A.2 L'Evolution des rapports de l'homme avec la navigation
PAGE 14
Enjeux de la construction navale / Rôles des
premiers cartographes / Fonction des instruments de navigation
A.3 Premières dispositions juridiques en Europe et en
France PAGE 19
Sources du droit maritime en Europe du sud
/en Europe du nord / en France
B/ LA PLURALITÉ DES PRATIQUES
Différents modes de sauvetage en mer
B.1 Sauvetage embarqué PAGE 27
Les sauveteurs embarqués (ou
marins-sauveteurs)
B.2 Sauvetage à la nage PAGE 33
Les
sauveteurs à la nage (ou nageurs-sauveteurs)
B.3 Sauvetage sportif PAGE 37
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TRANSITION PAGE 38
II / L'APPROCHE RÉGLEMENTAIRE DES MODES DE SAUVETAGE EN
MER
A/ COMPETENCES MARITIMES
A.1 Zones de compétence PAGE 41
Attributions des CROSS/ Zone portuaire / Zones
côtières / Zone hauturière
A.2 Interventions en mer PAGE 47
Interventions
pour un sauvetage maritime de grande ampleur / Interventions et principes de
l'aide médicale en mer / Interventions des pompiers SAV / Interventions
de la Marine nationale / Interventions pour un incendie à
bord
B/ FONDEMENTS JURIDIQUES DES SAUVETAGES MARITIMES EN
DROIT FRANÇAIS
B.1 Obligations de secours en mer PAGE 55
Dimension juridique internationale / Dimension
juridique nationale / Responsabilités du sauveteur
B.2 La concentration des organismes de sauvetage en France PAGE
62
La fonction garde-côtes en réponse au
chevauchement des domaines de compétence
CONCLUSION PAGE 68
LISTE DES CONVENTIONS ET ABREVIATIONS PAGE 70
REFERENCES .PAGES 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79
SOURCES DOCUMENTAIRES PAGE 80
LISTE DES ENTRETIENS ....PAGE 81
SCHEMAS .PAGES 82 et 83
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