Table des matières
Introduction générale ..3
Chapitre 1 : l'actionnariat salarié : une
motivation pour
la divulgation volontaire . ..7
Section 1 - Le développement international de
l'actionnariat salarié......9
1.4 - Un aperçu historique...9 1.5 - Les premiers
outils de l'actionnariat salarié...10
1.2.1- Employee Stock Ownership Plans (ESOP)....10 1.2.2-
Profit Sharing Plans (PSP)......11 1.2.3- Plans 401(K)....11 1.2.4- Employee
Stock Purchase Plan (ESPP)...11
1.3- Les motivations de différentes parties face
à la mise en place de l'Actionnariat salarié......12
1.3.3 - Les motivations
économiques....12 1.3.4 - Les motivations
managériales....14 Section 2- Les pratiques de
l'Actionnariat Salarié dans le monde....17 2.3 -Les pratiques de
l'actionnariat salarié en France.....18 2.3.1 -Le cadre
légal.....18 2.3.2 -Les différentes phases de l'évolution
du cadre juridique....18 2.3.3 -Les modalités de détention
d'actions par les salariés.....23 2.1.3.1 -Directement....23
2.1.3.2- Indirectement...23
127
2.3.4 -Les modalités de participation des salariés
24
2.1.4.1 -L'épargne salariale .25
2.1.4.2 -L'actionnariat salarié ..29
2.4 -L'état de l'actionnariat
salarié dans le reste du monde ...31
2.4.1 -Actionnariat Salarié en Belgique ...32
2.4.2 -Actionnariat salarié au Royaume-Uni 33
2.4.3 -L'AS au Canada 35
2.4.4 -Autres pays .35
Section 3- La divulgation volontaire des
entreprises ...36
3.3 -Les motivations de la divulgation volontaire .37
3.3.1 -Les opérations des marchés des capitaux
37
3.3.2 -Le contrôle de l'entreprise 37
3.3.3 -La rémunération en actions ...38
3.3.4 -Augmentation de la couverture des analystes 38
3.3.5 -La signalisation des gestionnaires performants 39
3.3.6 -Les limites de la divulgation obligatoire des informations
39
3.4 -Les contraintes de la divulgation volontaire ..39
3.4.1 -La divulgation antérieure ..39
3.4.2 -Les coûts de propriété 40
3.4.3 -Les coûts d'agence 40
3.4.4 -Les coûts politiques .41
3.4.5 -Les coûts de litige .41
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