L'institution de la conservation foncière dans le système foncier camerounais. à‰tude à partir de la conservation foncière de la Menoua.( Télécharger le fichier original )par CABRAL HOOGUEP TCHOUANGUEM Université de Dschang - MASTER II PROFESSIONNEL DROIT ET TECHNIQUES FONCIERS ET DOMANIAUX 2012 |
IV. PROBLEMATIQUE, SOURCES ET DEMARCHE DU TRAVAILIl convient de présenter successivement la problématique (A) les sources et la démarche du travail(B). A. LA PROBLEMATIQUENotons que la réflexion sur l'institution de la conservation foncière dans le système foncier camerounais à partir de la conservation foncière de la Menoua, suscite de nombreuses interrogations qui gravitent autour de ses missions et son fonctionnement. En ce qui concerne ses missions, nous pouvons nous demander quel est le rôle de cette institution dans le système foncier camerounais ? Relativement au fonctionnement, nous nous interrogeons sur le point de savoir si cette institution fonctionne conformément aux règles en vigueur. En d'autres termes, n'y a-t-il pas de facteurs susceptibles d'hypothéquer le bon fonctionnement de cette institution ? B. LES SOURCES ET LA DEMARCHEPour mieux aborder notre travail, nous avons exploités plusieurs sources documentaires. Ces documents étaient pour la plupart relatifs au droit foncier et domanial. Les documents traitant directement ou indirectement des questions foncières ont été analysés. Nous avons dès lors utilisés plusieurs techniques dont les suivantes : - L'entretien, - La technique documentaire La technique de l'entretien est une technique de recherche scientifique. C'est un processus de communication établi entre deux personnes. C'est certainement dans ce même sillage que M. BEAUD.S et M.PIALOUX .Mont affirmés dans leur texte au sujet de l'analyse de la condition ouvrière que « Les entretiens ne sont pas seulement l'illustration d'un modèle théorique préalablement construit mais ils sont plutôt un instrument essentiel d'investigation, un outil de construction d'hypothèses toujours en cours de transformation comme une sorte de tremplin pour la réflexion ». Nous avons, dans le cadre de notre stage, fait usage de ce procédé pour obtenir certaines informations. Nous avons eu des entretiens avec le responsable de la structure(le conservateur foncier), dans le but de recueillir toutes les informations pouvant nous aider à mieux élaborer ce travail ; le receveur des domaines, concernant certains frais exigés pour certaines missions réalisées par la conservation foncière. L'analyse documentaire est une méthode qui consiste à décomposer un texte, un document historique, philosophique ou littéraire en ses éléments essentiels afin d'en saisir les rapports, d'en donner un schéma d'ensemble.Il s'agit donc par l'analyse de contenu de dépasser l'incertitude et d'enrichir sa lecture d'un document écrit ou visuel, d'où un désir de découverte mais aussi de rigueur comme dans toute démarche de recherche. Cette technique permet d'assurer une meilleure acception et compréhension des documents, des textes, en répondant aux interrogations suivantes : qui écrit ? Pour dire quoi ? À qui ? Comment ? Pour que notre travail revêt toute son objectivité et sa clarté, il a fallu que nous suivions le conseil de ROETHLIS (F.J.) d'après lequel, « la démarche scientifique implique que l'hypothèse soit formulée en termes tel que l'observation, l'analyse, les conceptions de la recherche puissent fournir une réponse à la question posée21(*)». L'hypothèse étant d'ailleurs une présomption, une réponse provisoire à la question posée. Ainsi, l'hypothèse qui se dégage de ce travail estque la conservation foncière dans le système foncier camerounais en général et dans la Menoua en particulier est une structure à laquelle de nombreuses missions ont été assignées, même s'il reste vrai que l'atteinte de ces missions sont mises en branles au quotidien par de nombreuses entraves. Nous avons, pendant toute la période qu'a duré notre stage ; allant de Février 2012 à Mai 2012 (04 mois)essayé de respecter les règles de toute recherche scientifique sérieuse. Cette démarche nous a donc conduit à l'adoption d'un plan binaire qui met en relief l'institution de la conservation foncière de la Menoua comme une institution centraledans la délivrance et la sécurisation du titre foncier (Première Partie), laquelle institution fonctionne cependant avec de nombreuses lacunes(Deuxième Partie). * 21 ROETHLIS (F.J.) cité par GNIKEU (H.), la promotion et la défense des droits de l'homme par les associations : le cas de la LDL de Bafoussam, rapport de stage de D.E.S.S., Université de Dschang, Mai 2004, P.11. |
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