2.3. Du lundi 21 septembre au mardi 22 septembre 2015:
à l'inspection de la vérification (examination of goods) Bukavu
ville.
La vérification est le fait d'examiner, de
contrôler, sous l'angle de l'exactitude ou de véracité. par
vérification il faut s'attendre à une Opération par
laquelle la douane procède à l'examen physique des marchandises
afin de s'assurer que leur nature, leur origine, leur état, leur
quantité et leur valeur sont conformes aux données de la
déclaration de marchandises. Ce service au sein de la DGDA a pour
rôle d'examiner la conformité et la valeur assignée
à la marchandise à l'importation et à l'exportation.
Ce service comprend : Un Inspecteur de la vérification
; Des Contrôleurs de la vérification ; Des Vérificateurs de
la vérification ; Des Vérificateurs assistant de la
vérification. Lorsque le chef local reçoit une
déclaration, il la transfère à l'Inspecteur de la
vérification. Celui-ci l'examine puis à son tour la
transfère au Contrôleur de la vérification. Le
Contrôleur enfin, après examen de la déclaration,
désigne un Vérificateur et un Vérificateur assistant de la
vérification. Ces derniers descendent vérifier sur terrain la
conformité entre la vérification documentaire et la
vérification physique.
Il y a deux formes de vérification :
a) la vérification documentaire de la
déclaration :
Cette phase consiste à contrôler les documents
qui accompagnent la marchandise. Sont-ils originaux? Ne sont-ils pas des faux
documents ? La valeur de la marchandise n'est-elle pas
sous-évaluée ? Le déclarant est-il autoriser à
déclarer ? Le document est-il recevable ? Toutes les cases de
l'déclaration ont-elles été bien remplies ? Par ce que
certaine case doivent être en connexion ; exemple : la case du total en
nombre de montant à payer droit entre en interconnexion avec celle en
chiffre. Etc.
Le dossier de La déclaration a une partie pliable
appelée Certificat de vérification (C.V.) sur laquelle les
Vérificateurs écrivent leur rapport de vérification
b) la vérification physique de la marchandise
:
Elle consiste à vérifier la marchandise
physiquement. Est-ce-que le nombre d'article, des colis, ou le poids, la
quantité, la marque, ou encore la nature de la marchandise sont ceux
énumérés dans les documents qui accompagnent la
marchandise. Ici le vérificateur pourra toutefois donner l'ordre de
décharger les marchandises pour qu''il vérifie sa
conformité avec ce qui est dit dans les documents. Il faut aussi
entendre par la vérification de la qualité celle qui consiste
pour un vérificateur à savoir si la marchandise peut être
consommée sans effets pervers sur la santé de la population.
La vérification dépendra des différents
circuits de contrôle. On distingue le circuit rouge, jaune, vert,
bleu. Si la déclaration est cotée au circuit rouge, il
faudra alors au vérificateur un contrôle physique et documentaire
approfondis. Par ailleurs, Si la déclaration est cotée au vert
celui-ci permet de bénéficier de facilitation, le bon à
enlever est automatiquement émis.
Lange muzaliwa jean-bosco Page 15
Rapport de stage DGDA Sud-Kivu 2015-2016
Le circuit jaune et bleu sont aussi avantageux ; quand la
déclaration est orientée en bleu le vérificateur se limite
à la vérification des documents.
| 
