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UNIVERSITE DE GOMA
FACULTE DE DROIT
Département de Droit Privé et
Judiciaire
L'AFFAIBLISSEMENT DES POUVOIRS DU
MINISTERE PUBLIC
PAR LES PRIVILEGES
DE JURIDICTION EN DROIT
PROCEDURAL PENAL
CONGOLAIS
Par : KAKULE MISAVE Amani
Travail de fin de cycle présenté en vue
de l'obtention du Diplôme de Gradué en droit
Directeur : Prof. T. KAVUNDJA MANENO
Spécialiste en droit judiciaire comparé et
Expert international en réforme de la justice
2015-2016
EPIGRAPHE
« Arma togae cedant »
« Que l'arme cède la place à la toge
»
Caius CICERO
« Si vous laissez la science s'envoler de ces palais, vous
aurez donc ordonné à la justice de retourner avec le colonisateur
».
Prof. Emile LAMY
II
DEDICACE
A tous les hommes de bon sens, pour que ce travail serve de
référence pour assainir beaucoup plus mieux les milieux
juridictionnels ;
A tous les chercheurs, étudiants et hommes
érudits pour conduire, à la lumière du présent
travail, leurs recherches et curiosités scientifiques.
Aux justiciables, de se servir de ce travail pour se
renseigner sur les prérogatives du ministère public et les
bénéficiaires de privilège de juridiction en Droit
Pénal Congolais.
KAKULE MISAVE Amani
III
REMERCIEMENTS
Ça serait un signe d'ingratitude de prétendre
arriver à produire ce travail sans avoir bénéficié
de l'appui de différente nature. Ainsi, ce travail est le fruit du
soutien de nombreuses personnes qui, pour nous, méritent des vives
reconnaissances et quand bien même des mots paraissent ne pas suffire
pour la leur monter, qu'elles retrouvent ici l'expression de nos sincère
gratitudes.
· C'est au Tout Puissant, Maître des temps et des
circonstances qui nous a donné au-delà du souffle, la force et la
santé de bien finir l'année académique et produire ce
travail ;
· A nos parents KAMBERE MASIKINI Télesphore et
KAVIRA MASINDA Anny pour s'être débattus afin que nous en
arrivions là.
· De façon plus particulière au Professeur
Télesphore KAVUNDJA MANENO, notre Directeur de travail pour ses
conseils, apports et temps, qui malgré la distance nous séparant
aux deux bouts du monde (Goma-Belgique) s'est sacrifié pour nous
transmettre le savoir ;
· Au corps académique de l'Université de
Goma et surtout ceux de la Faculté de Droit, les Chefs des Travaux
Cosmas CUBAKA, ZAWADI KATEMBO, KATUSELE BAYONGI, pour le dévouement et
la détermination de faire de nous des juristes remarquables;
· A tous ceux que je porte au coeur, mes Frères
MUSO, DEO, PHILEMON et Soeurs ZAWADI,VANGIS, MAJOIE, les Grands Amis, BAHATI
PATERNE, GRACE SYAYIGHOSOLA et BLANCHE pour leur soutien.
· Nous ne pouvons pas oublier nos camarades
étudiants et combattants dont MALEKERA AGANZE, MURHULA BYAMANA, NZAMU
Sarah, SEBIGURI Ephraïm, MUHINDO MALIABO avec qui nous avons
traversé les étapes difficiles du cursus académique.
Et en fin, à tous ceux-là dont les noms nous ont
échappé et certes qui nous ont aidé d'une manière
ou d'une autre, qu'ils trouvent ici notre reconnaissance pour ce qu'ils ont pu
réaliser pour l'aboutissement de ce produit intellectuel.
iv
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