La volonté des parties et le forçage du contrat.

Bibliographie:

Ouvrages :

_J. CARBONNIER, Droit civil, Les obligations, Paris, éd. PUF, 1996 (20^ème éd.), coll. Thémis, n° 142

_	Yvaine BBuffelan-Lanore, Droit Civil, Deuxième Année, 8^ème édition

Josserand, Le contrat forcé et le contrat légal, D.H., Chap. 5, P. Durand

_ B. Stark- H. Laurent- L. Boyer, Droit Civil, Les Obligations, 2-Le Contrat

_ Philipe Malaurie et Larent Aynès, Droit civil, Introduction Générale, édition 1994/1995, édition Cujas, Livre III Interprétation de la règle de droit

_ Marie-Hélène Monsérie-Bon et Jérôme Julien, Droit des obligations, Collection dirigée par Phillipe Ségur

- François Terré et phillipe Simler, Droit Civil : Les Obligations, précis Dalloz,

5ème édition 1993

Sites Internet : _ Google.com _Wikipédia.com _ Oboulo.com

Table des matières:

SOMMAIRE: 1

REMERCIEMENTS: 2

DEDICACE: 3

LISTE DES ABREVIATIONS: 4

INTRODUCTION 5

TITRE1 : LA VOLONTE DES PARTIES ET LE CONTRAT 7

Chapitre1 : La volonté des parties dans l'avant contrat 7

Section 1 : la théorie de l'autonomie de la volonté 7

§1 : Exposé de la théorie de l'autonomie de la Volonté 8

A- Les arguments de la théorie de l'autonomie de la volonté 8

B- Les conséquences des arguments de la théorie de l'autonomie de la volonté 8

§2: L'évolution de la théorie de l'autonomie de la volonté 9

A- Le déclin de la théorie de l'autonomie de la volonté 9

B- Un nouvel essor du concept contractuel 9

Section 2: Les phases précontractuelles 10

§1 : Première phase : Les pourparlers 10

A- Les pourparlers 10

B- La rupture des pourparlers 11

§2 : Deuxième phase : la promesse de contrat ou l'avant contrat 11

A- Promesse unilatérale 12

B- promesse synallagmatique 12

Chapitre 2 : La volonté des parties dans la formation du contrat 13

Section 1 : L'existence du consentement 13

§1 : L'expression de la volonté 13

A- La Volonté réelle ou l'opération intellectuelle 13

B- La volonté exprimé ou l'extériorisation de la volonté 14

§2 : L'accord des volontés 14

A- L'Offre ou la pollicitation 14

B- L'Acceptation 15

Section 2 : Les restrictions et l'existence du consentement 15

§1:Les limites à la liberté des parties de déterminer le contenu du contrat 15

A- La protection de l'Ordre Public et des Bonnes Moeurs 15

B- L'armature du contrat imposé aux parties 16

§2 : L'évolution des limites imposés aux parties 16

A- Le sort du contrat non conforme à l'Ordre Public et aux Bonnes Moeurs 16

B- Les clauses abusives 17

TITRE 2 : LE FORÇAGE DU CONTRAT OU L'ATTEINTE A LA VOLONTE DES PARTIES 17

Chapitre1 : Un aperçu sur le forçage du contrat 18

Section1 : Les fondements de la théorie du forçage du contrat 18

§1 : Les sources de la théorie du forçage du contrat 19

A- Le forçage du contrat : une création purement jurisprudentielle 19

B- Les autres sources de la théorie du forçage du contrat 19

§2 : Les effets pernicieux du dirigisme contractuel 20

A- Le détournement de la volonté des parties 20

B- A la recherche d'un équilibre artificielle entre les parties 21

Section2 : La portée de la théorie du forçage du contrat 21

§1 : L'interprétation des clauses du contrat 21

A- Les clauses claires et précises 22

B- Les clauses obscures ou ambiguës 22

§2 : Le champ d'application du forçage du contrat 23

A- L'obligation de sécurité 23

B- L'obligation d'information ou de conseil 23

Chapitre2 : Le forçage du contrat par le juge 24

Section1 : Les différentes méthodes d'interprétation du contrat 24

§1 : La méthode exégétique 25

A- La méthode subjective 25

B- La méthode objective 26

§2 : La méthode scientifique ou politique 26

A- La libre recherche scientifique 27

B- La logique de l'argument et la politique du pire 27

Section2 : L'interprétation du contrat par le Juge 28

§1 : La recherche de la volonté des parties 28

A- La question de la dénaturation 28

B- La question de la qualification 28

§2 : Les compléments à la lettre du contrat 29

A- Les lois 29
En appliquant les articles 100 du C.O.C.C, le juge va pouvoir rendre une clause, nulle en apparence, valable en

lui donnant un autre sens. 29

B- Les usages 30

CONCLUSION: 30

BIBLIOGRAPHIE: 31

TABLE DES MATIERES: 32