III - Ouvrages spéciaux, thèses,
monographies
P-M. PRADEL, « Le médecin libéral
face au service public de sécurité sociale »,
Thèse de doctorat en droit public, sous la direction de A. PECHEUL,
École Doctorale Pierre Couvrat, 2010
IV - Articles et commentaires
M. BADEL, « Liberté et système de
santé », RDSS 2005, p.951
G. BARROUX, « L'invention du médecin
traitant : un regard philosophique et historique sur un concept
paradoxal », RDSS 2005, p.919
M. BORGETTO, « Le médecin
traitant », RDSS 2005, p.897
P-L BRAS, « Le médecin traitant :
raisons et déraisons d'une politique publique », Droit
Social 2006, p.59
P-L BRAS, « Déficit de l'assurance
maladie : dérembourser ou prélever ?», Droit
social 2004, p.645
M. DEL SOL, « Médecine libérale et
permanence des soins de ville », RDSS 2004 p.261
M. DUPONT, « Le libre choix du
médecin : son évolution depuis la loi du 4 mars
2002 », RDSS 2007, p.759
A-S GINON, « Le médecin traitant,
révélateur des nouvelles fonctions de la protection sociale
complémentaire », RDSS 2005, p.907
M. HARICHAUX, « Les droits du malade à
l'épreuve des obligations du malade assuré
social », RDSS 2006, p.109
P. LOKIEC, « La contestation du formulaire de
déclaration de choix du médecin traitant devant le Conseil
d'État » RDSS 2005, p.927
R. MARIÉ, « Financement des dépenses
de santé et accès aux soins », RDSS 2011, p.312
R. MARIÉ, « L'évolution des
techniques de rémunération des médecins de ville :
approche de droit comparé », RDSS 2012, p.1049
R. MARIÉ, « Les évolutions à
l'oeuvre en matière de rémunération des médecins
libéraux », Droit social 2012 p.517
F. MEGERLIN, « Remboursement par les assurances
complémentaires des soins dispensés en dehors du parcours
coordonné », RDSS 2007, p.345
A. MONNIER, « Le Dossier Médical
Personnel : histoire, encadrement juridique et perspectives »,
RDSS 2009, p.625
J. MORET-BAILLY, « La loi HPST et l'accès aux
soins », RDSS 2009, p.820
X. PRÊTOT, « D'une convention nationale des
médecins à l'autre, le sort du médecin
référent », Droit social 2009, p.288
G. RÉBECQ, « Le parcours de soins institué
par la loi du 13 août 2004, cinq ans après », RDSS 2009,
p.610
V. SIRANYAN, « L'évolution du rôle de
l'ordonnance : de l'ordre médical au support d'échanges
d'information », RDSS 2005, p.981
D. TABUTEAU, « Assurance maladie : les
« standards » de la réforme », Droit
social 2004, p.872
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