CHAPITRE 1 : REVUE DE LA LITTERATURE
Dans ce chapitre nous présentons de manière
générale l'exploitation forestière telle que
réalisée en RDC en tenant compte des impacts négatives sur
la régénération et sur le sol.
1.1. Exploitation
forestière en RDC
1.1.1. Situation actuelle
La République Démocratique du Congo (RDC), avec
une superficie forestière estimée à un peu plus de 155
millions d'hectares, détient le deuxième plus grand massif
forestier tropical au monde. Consciente de cette importante richesse et du
rôle qu'elle occupe dans le développement socio-économique
de sa population, mais aussi dans la lutte contre les changements climatiques,
la RDC a voulu démontrer son engagement à assurer une gestion
durable et responsable de son patrimoine forestier par des réalisations
concrètes (MECNT, 2010).
Par ailleurs, les premières compagnies
forestières industrielles se sont installées à partir de
1930 dans le Bas-Congo et dans la province du Bandundu (CTB, 2007). D'une
manière générale en RDC tout comme dans bien d'autres pays
d'Afrique tropicale, en générale, l'exploitation
forestière est l'un des principaux revenus de l'économie, le
secteur industriel forestier contribue pour beaucoup au PIB (Nkanda, 2007).
1.1.2. Cadre réglementaire
Le cadre réglementaire concernant l'exploitation
forestière en RDC est régis par la Loi n° 011/2001 du 29
août 2002 portant Code forestier et de ses textes d'applications. Le Code
forestier est l'ensemble des dispositions régissant le statut,
l'aménagement, la conservation, l'exploitation, la surveillance et la
police des forêts et des terres forestières.
La présente loi définit le régime
applicable à la conservation, à l'exploitation et à la
mise en valeur des ressources forestières sur l'ensemble du territoire
national.
Le Code forestier de 2002 contient des modifications
significatives de règlements portant sur l'utilisation de la
forêt. Suivant les articles 96 et 97 du Code forestier, l'exploitation
forestière comprend aussi l'utilisation de la forêt à de
fins touristiques ou récréatives.
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1.1.3. Types d'exploitation forestière
L'exploitation forestière peut être industrielle
ou artisanale. Dans le premier cas, l'adjudication qui est le mode d'obtention
de concession par concurrence constitue la règle alors que la
procédure de gré à gré est une exception.
Or, pour la plupart de cas, c'est le Ministre chargé
des forêts qui est compétent pour signer les contrats
d'exploitation industrielle. Sa signature peut être conditionnée
par l'approbation du Président de la République si la superficie
de la concession dépasse 300.000 ha ou du parlement si elle
dépasse 400.000 hectares. Dans le cas de l'exploitation artisanale, elle
n'est admissible que dans les forêts des communautés locales et
sur autorisation du gouverneur de Province dont relève la forêt
(CTB, 2007).
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