1.1.4. Règles d'exploitation forestière
1.1.4.1. Planification de l'exploitation
forestière
Toute opération d'exploitation forestière est
exécutée conformément au plan annuel d'opération.
Le permis de coupe de bois est délivré chaque année pour
l'exécution de ce plan annuel tel qu'approuvé en ce qui concerne
notamment la superficie et la localisation de l'assiette annuelle de coupe
(AAC) ; la nature des essences forestières exploitables et le volume
annuel prévisionnel de bois à récolter.
1.1.4.2. Marquage du bois
Tout arbre abattu, toute bille après
tronçonnage, reçoivent un marquage. Sur les grumes et billes
doivent figurer : Le numéro de l'arbre, la lettre de la grume, bille ;
le sigle ou marteau de l'exploitant, le numéro du permis de coupe et
l'identification du chantier d'origine. Le numéro de l'arbre est
également apposé sur la souche. La marque est maintenue visible
jusqu'à l'expiration du délai de vidange du bois.
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