L'interprétation des traités internationaux

0.3. HYPOTHESES

Une hypothèse par définition est une réponse ou une proposition de réponse à la question posée. Elle tend à formuler une relation entre les faits significatifs. Même plus au moins précise, elle aide à sélectionner les points observés, ceux-ci ressemblés, elle permet de les interpréter, de leur donner une signification qui, vérifiée constituera un élément possible de début de théorie.

Ainsi, conformément à notre problématique et à nos objectifs de recherche, nos hypothèse se formulent comme suit :

1. Pour interpréter un traité, il sied de savoir que celui-ci est une convention basée le principe pacta sunt servanda, ainsi son interprétation dépendrait de la volonté de ses membres. En plus, les règles juridiques de l'interprétation constitueraient un ensemble des procédés techniques dont l'utilisation serait considérée traditionnellement comme légitime et destinée à fournir des garanties contre l'arbitraire ou la fantaisie.

2. L'interprétation a une incidence sur le droit international public en ce sens qu'elle conditionnerait dans une large mesure l'application des traités. En plus, elle serait également d'une importance considérable du fait que les principes de droit et le coopération contenus dans ces traités influenceraient profondément l'évolution du droit international et pourraient être à la base d'une nouvelle étape dans le domaine de la coopération internationale surtout à l'heure de l'indépendance entre les Etats que nous vivons en plus l'interprétation des traités créerait le droit ce qui influence profondément le droit international public.

0.4. CHOIX ET INTERET DU SUJET

Soucieux de l'avenir de la société humaine qui repose d'après nous sur son intégration et celui-ci ne peut se réaliser que par l'intermédiaire du droit international car dit-on : « ibi societas, ubi jus »

Les problèmes du droit de traité en droit international ont une portée toute particulière ; notamment les questions à ce sujet, l'interprétation occupe une place importante. Notre étude présente un double intérêt :

- Sur le plan théorique : ce travail revêt un intérêt non négligeable en ce sans qu'il nous permet d'approfondir nos connaissances sur le droit des traités et le droit international public en général. Ce travail apporte un plus aux recherches liées à ce domaine.

- Sur le plan pratique : ce travail a le mérite de remettre à la disposition de tout intellectuel et surtout les patriciaux du droit désireux d'approfondir la connaissance d'un texte ou d'une norme un outil judicieux de travail. Il permet également aux organes de l'Etat appelées à prendre des engagements extérieurs de bien exprimer leurs consentements par un texte cohérent et explicite.

Nous sommes conscients que la logistique est la plus difficile des sciences juridiques et l'interprétation, comme disait CHARLES DE VISSHER, requiert l'esprit de finesse plus que l'esprit de géométrie elle fait appel à l'intuition plus qu'à la technique. Il ya un art de l'interprétation^5(*). Ce souci nous permet à fournir aux lecteurs un outil pratique à choisir une expression moins savante et une approche souple qui nous permettra de mieux nous faire comprendre.

* ⁵ CHARLES DE VISSHER CHARLES, remarque sur l'interprétation dite textuelle des traités internationaux, pedone 1963, p263.