|
République Démocratique du
Congo
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE
UNIVERSITE DE MAZENOD
FACULTE DE DROIT
AVENUE KASAVUBU N° 3145
KINSHASA/KINTAMBO
B.P. 8251 KINSHASA I
NOMINATION DES BOURGMESTRES DES COMMUNES DE LA VILLE DE
KINSHASA EN NOVEMBRE 2022
UNE ENTORSE A LA LOI ?
PAR
MOLELE MOSIMBI Roberto
MEMOIRE PRESENTE POUR L'OBTENTION DU TITRE DE LICENCIE EN
DROIT
DIRECTEUR : Prof. FIYUNGU OLEKO
ANNEE ACADEMIQUE 2023-2024
ÉPIGRAPHE
« Le Droit n'est pas
seulement ce que disent les textes, mais surtout ce que font les acteurs
»
Michel ALLIOT
IN
MEMORIAM
« Celui qui marche sur les traces de son
père apprend à marcher comme lui ».
Une heureuse mémoire et pensée pieuse
envers mon défunt père, Alfred MOLELE MOSABU.
Tu m'as appris à marcher avec droiture et
à aimer mes études.
Merci pour tout Papa !
Que la terre te soit douce et légère
!
DEDICACE
A la vertueuse et courageuse femme qu'est ma
mère, Chantal BOFOTOLA BOKENGA, de qui j'ai reçu, au-delà
des encouragements et réconforts pour la poursuite de mes études,
une éducation qui a anobli l'homme que je suis aujourd'hui.
A mes frères et soeurs MOLELE : Sandrine,
Hervé, Elvis, Gabriel, Laura, Laure, Juère, Sarah, Joëlla,
Alfred et Alfredo, de qui j'ai reçu un amour fraternel sincère et
un soutien sans équivoque.
Ainsi qu'à ma nièce Chandèle
MOLELE, boule de joie.
Que le Seigneur Dieu tout-puissant vous protège
et vous accorde une très longue vie heureuse !
Roberto MOLELE MOSIMBI
REMERCIEMENTS
Ce travail sanctionne la fin de nos études du premier
cycle à l'Université De Mazenod de Kinshasa. Il est le fruit de
beaucoup de volonté, d'abnégation et de privation.
Au terme de nos études, il est à la fois un
devoir et un réel plaisir d'exprimer notre vive gratitude à
l'éternel Dieu Tout-Puissants et à ceux qui de près ou de
loin ont participé à notre formation.
Nous remercions également l'Université De
Mazenod par le biais de son conseil d'administration, son comité de
gestion et tous ses enseignants pour avoir eu l'initiative de nous offrir un
cadre idéal pour nos études supérieures.
Que le personnel académique, administratif et ouvrier
de l'Université De Mazenod trouve ici l'expression de notre profonde
gratitude pour les services de qualité mis à notre disposition.
Nos pensées de reconnaissance se manifestent
affectueusement à notre directeur le professeur Clément FIYUNGU
OLEKO et à nos lecteurs, le professeur Evariste KATUNDA ELONGO WA
LOSHIMA et le père Guy NDOMBE pour nous avoir encadré et ce, en
dépit de toutes leurs occupations, et qui nous ont orienté dans
la recherche et dans la disposition de nos idées jusqu'à la
rédaction du présent travail.
Il nous serait ingrat d'omettre de remercier Professeur
Eugénie KIKANGO et monsieur Cédric MPIUTU NZEGE, tous deux
enseignants à l'UDMAZ qui ont bien voulu nous donner des orientations
nécessaires pour mener à bien ce travail.
A nos tantes, oncles, belles-soeurs, cousin(e)s, ami(e)s,
camarades et compagnons de lutte : Lyly BOFOTOLA, Louis Adolphe BOFOTOLA
BOKETSHU, Clarisse BOTULI MOLELE, Rachel BILENGU MOLELE, Diamant et Joyce
MOTOMUNGU, Glodi WALTER, Lucie BINJABILUGE, Amina CISSE, Rocher MBALAMBI,
Gédeon KIBAMBE, Lazare WAKILONGO, Gédeon MABIALA,
Gédéon KABONGO, Jessy KATAKANGA, Caleb et Samuel WANDJA, Chris
KAHITE, Chris ASUMALI, Sarah LUSAKU, J.S DIEMBI, Ishtar MASHAMBA, Jules-Merveil
BAMBI, Merveil MUMBERE, Davina DIANGANZI, Kevin NTWARI et Jenny WANYA pour les
joies et les peines partagées, nous vous disons merci.
Que tous ceux qui ont contribué à la
réalisation de ce travail et dont les noms ne sont pas repris ci-haut se
sentent récompenser par des remerciements les plus sincères.
Roberto MOLELE MOSIMBI
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
- Al. : Alinéa
- Art. : Article
- CENI : Commission Electorale Nationale Indépendante
- Cfr. : Confère
- CSAC : Conseil Supérieur de l'Audiovisuelle et de la
Communication
- CV : Curriculum Vitae
- Etc. : Et cætera
- ETD : Entité Territoriale Décentralisée
- Ord. : Ordonnance
- R.D.C : République Démocratique du Congo
- RTNC : Radio-Télévision Nationale Congolaise
- SEP : Section Electorale Provinciale
INTRODUCTION
| 
