I.1.2 Caractéristique du Secteur Informel :
Usuellement ce qui fait un tout ce l'ensemble
d'éléments qui le compose et ce qui définit une chose ce
l'ensemble des caractères qu'il comporte, ainsi le secteur informel
comporte plusieurs caractéristique qui le substitue.
a) D'après le bureau international du travail le secteur
informel ou
secteur non enregistré regroupe les
caractéristiques qui le qualifie en
tant que économie informelle entre autres :
- Une facilité d'entrée ;
- Un recours aux ressources locales ;
- Une appropriation familiale des ressources ;
- Une production à petite échelle,
- Des techniques simples ;
- Une faible main d'oeuvre ;
- Des marchés ou des transactions usurpant la
réglementation ;
- Une concurrence déloyale ;
Les qualifications sont acquises en dehors du système
scolaire officiel
etc...
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Globalement le secteur informel est compris comme le cumul des
plusieurs activités économiques qui s'exercent dans l'insu de
l'autorité publique et qui facilite la fuite des recettes fiscales mais
ces activités survivent une grande partie de la population dans les pays
en développement en assurant une partie la satisfaction des besoins
nécessaires de la population défavorisées
Plusieurs facteurs caractérise le secteur informel tel que
:
- Ce secteur distribue des revenus supérieurs à
ceux du monde rural assez de fois comparables aux revenus fournit par le
secteur moderne.
- Il fournit des biens et services conformément au mode
de vie de ces acteurs.
- Il facilite l'accès aux différents
métiers.
- Il satisfaits les besoins du plus grand nombre tel que les
nourritures, les habits, les logements, etc...
- Il fonctionne en marge de la légalité car ces
activités se déroulent dans l'ignorance de l'autorité
publique.
Compte tenu du classement des entreprises selon les
critères statistiques, la
taille de l'entreprise tient compte de : nombre
d'employé, niveau
technologique, type de marché
alimenté par l'entreprise et bien d'autres critères
déterminant de la taille d'une entreprise. (HUSSMANS, 1997,
P17)
Rappelons que sept critères et caractéristiques
ont était émis par le bureau international du travail, le
critère le plus utile en la matière c'est la taille de
l'entreprise car celle-ci est trop utilisé par le législateur en
vue d'élaborer des lois et programme visant à promouvoir les
différents groupes d'entreprises
La taille de l'entreprise peut servir d'un agrégat pour
situer si l'entreprise appartient dans le secteur formel ou informel.
La quinzième conférence internationale sur les
statistiques du travail, le secteur informel peut être décrite,
d'une façon générale comme un ensemble d'unités de
production des biens et services en vue principalement de créer des
emplois et des revenus pour les personnes concernées.
Ces unités caractérisé par un faible
niveau d'organisation, exercent à une échelle décroissante
de manière spécifique, avec ou sans division entre le travail et
le capital en qualité des facteurs de production.
Il nous semble évidant de marteler que les
activités du secteur informel ne sont pas fatalement
réalisées avec l'ambition consente de s'affranchir au paiement
des impôts ou des cotisations, de sécurité sociale, ou
carrément d'enfreindre la législation du travail ou d'autres
dispositions administratives régissant les économies et la vie
sociale et d'autres secteurs de la vie. Par contre, les activités du
secteur informel ou secteur non enregistré devrait être
considéré distinctement de celui des activités de
l'économie dissimilée ou souterraine
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b) La résolution de nations unies préconise la
définition des entreprises du secteur informel à partir de deux
critères majeurs, notamment : la taille et l'enregistrement.
V' Le critère de taille se confer d'une
manière préférentielle au nombre de salariés
occupés de façon continuelle. Mais toutes fois il peut
également, pratiquement se définir en fonction du nombre total de
salariés ou carrément de la quantité des personnes
occupées au cours de la période de se référer.
Le seuil correspondant au critère de taille est
variable selon les pays et les branches d'activités économiques
exercées et le choix du seuil nécessite la prise en compte du
champ des enquêtes statistiques qui cadre avec les grandes unités
dans les branches d'activités qui en correspondance dans le principal
but d'éviter les chevauchements.
V' Le critère d'enregistrement de
l'entreprise confer aux normes ou à la réglementation
industrielle ou commerciale, aux lois fiscales ou encore aux règles des
groupes professionnels, aux textes semblables ainsi qu'aux lois
législatives nationales.
Etant hors normes, de ces lois, la carrière de non
enregistrement des activités est aussi retenue au sein de la
définition du secteur non enregistré autrement appelé
économie informelle.
Découlant de toute cette littérature sur le
plan historique le secteur informel peut s'entendre comme une réponse
autonome d'une proportion majoritaire et croissante des engagés dans les
limites d'absorption du secteur du secteur industriel nouvel, du secteur public
y compris le secteur rural.
Car ce secteur représente une composante de
développement économique et social pour atténuer les
acteurs du chômage et de la réduction du pouvoir d'achat des
ménages vu que ces activités offre une large gamme des biens et
services à un marché Pacific, à un bon nombre de la
population, cela prouve l'importance que ce secteur représente sur le
plan socio-économique son seul défaut est de fonctionné
hors normes étatique qui l'attribue un caractère frauduleuse
Des toutes ces caractéristiques nous pouvons
considérer le secteur informel comme étant des activités
effectuer la survie d'une partie de la population qui semble
défavoriser, obtenant leurs revenus via le secteur informel en
exerçant des moyens et techniques pour échapper à la
règlementation de l'Etat, c'est aussi une auto prise en charge de la
population et d'une part une réponse et au sous-développement.
(BIT, 1970, p88)
c) Caractéristiques de la main d'oeuvre
:
Dans ce secteur dit informel il y'a une main d'oeuvre qui
s'avère non efficace car la main d'oeuvre du secteur informel est le
plus souvent familiale, presque toutes les catégories des personnes s'y
trouve notamment les femmes, les hommes et les jeunes filles comme
garçons y compris les enfants.
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- Les femmes, elles sont nombreuses dans ce secteur et plus
engagées dans le but de secondée leurs familles pour en venir en
aide leurs maris dans la prise en charge déficitaire de la famille,
elles sont plus nombreuses dans les petits commerces informels.
- Les entrepreneurs du secteur informel ne tiennent pas
strictement la comptabilité ce qui fait en sorte leurs revenus demeure
dissimilaire et discrétionnaire.
- Les hommes ils sont plus nombreux comme ouvriers et
entrepreneurs.
- Les jeunes des 12 ans révolues figure aussi dans les
exercices des activités économiques informelles, les commerces
à la crée entre autre la vente des unités, des beignets,
d'eau, d'eau de fruits, pétrole, de jus, et d'autres petits
commerces.
- La plus part des acteurs du secteur informel n'investissent
pas car l'épargne parait inexistante dans ce secteurs.
- Leurs productions et chiffres d'affaires reste inconnu ainsi
paraissant difficile de ressortir leurs par de contributions de la production
intérieure brut (PIB)
- Malgré la vive contribution du secteur informel
à la survie de la population, certains parmi ces acteurs semble
échapper volontairement aux paiements des impôts et taxes
même si il y'a amélioration du chiffres d'affaire.
- La grande partie des acteurs du secteur informel se
constitue des personnes des agglomérations précaires.
- Les petites entreprises du secteur informel ne disposent pas
des statuts juridiques
- Les acteurs de ce secteur ne possèdent pas un grand
capital
- Il y'a une forte absence des recours aux crédits
bancaires chez les acteurs
- Le recours à une main d'oeuvre pléthorique
- Les acteurs du secteur informel n'envisage pas le marketing
à grande échelle ni un stock stable
- Les acteurs du secteur informel évoluent dans un
nomadisme cumulatif donc sans siège social stable
- Le rendement reste faible chez les travailleurs ainsi que le
revenu
Après avoir énumérés les
différentes caractéristiques du secteur informel celui-ci peut
être décrit comme un ensemble des personnes qui possèdent
leurs propres entreprises en usurpation des différentes lois
économiques et commerciales régissant l'exercice des
activités économiques occasionnant des graves fuites des recettes
fiscales ce phénomène met en relation trois variables
l'informalité, la pauvreté et réticence au paiement des
impôts et taxes.
Nous pouvons toutes fois étaler d'une manière
générale les activités informelle peuvent être
appréhendé un secteur englobant les unités de
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production des biens et services qui varie selon la conception
et occasion du travailleur qui fonction d'une manière distinctive.
Vu l'imprécision des certaines caractéristiques
quelques auteurs ont énumérés d'autres
caractéristiques en vue de solidifié les précédent
d'où BAUDSON et al (1995) cité par DROH en 2007 élaborent
cinq caractéristiques notamment :
V' La dimension réduite de l'entreprise employant
au plus cinq
personnes ;
V' Le faible niveau de revenu ;
V' Le non enregistrement de l'entreprise ;
V' L'absence de la tenue fiable de la
comptabilité ;
V' La facilité d'accès.
d) Types d'entreprises du secteur informel
:
Les unités des productions ou entreprises sont
judicieusement repartie selon le secteur d'activités notamment :
- Penture ;
- Usinage (production des savons, production des jus, des glaces,
des
bonbons etc...)
- Alimentations (restaurants, boucheries, papèterie,
boulangerie etc...)
- Santé (tradi-praticien ; dispensaires illégales
etc...)
- Bureautique (reliure, teinture, plastification, saisie et
impression etc...)
- Constriction (bois, ciment, brique, installation
illégale des maisons
préfabriqués etc...)
- Quado
- Réparateurs des casseroles
- Arts (dessin, sculptures etc...)
- Réparateurs des parapluies
- Réparateurs de radio, TV, frigo, cuisinier, lampes
etc...)
- Maçonnerie
- Cordonnerie
- Mécanique générale (auto, vélo,
montage etc...)
Mentaux précieux et l'forgerie
- Editions (transfère des musiques et filmes etc...)
- Salons des coiffures
- Caféteries
- Studios photos
- Buvettes
- Bordels
- petits commerces
- Transports commerciales (motos ; vélos, bus etc...)
- Et bien d'autres activités commerciales qui s'exerce
dans l'informelle
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e) Aspects de l'économie
informelle
? L'économie souterraine ou parallèle :
Désigne une forme d'économie naturellement
illégale regroupant les
activités avec des effets condamnable tel que :
- L'économie productrice des délits
économiques comme blanchiment
d'argent;
- L'économie génératrice des
activités criminelles ;
- L'économie qui échappe aux normes sociales et de
l'Etat ;
L'économie dite souterraine est issue d'une anomalie
vitale de l'économie formelle et de la gouvernance de l'Etat car le
travail au noir subsiste quand il y'a rigidités du marché
officiel du travail, paralysant l'évolution de l'emploi officiel ce
genre des dysfonctionnements proviennent le plus souvent des :
- L'excès d'impôts et taxes qui fait pression aux
entreprises jusqu'à quitter du formel à l'informel ;
- Les règles sociales sur le revenu minimum, les
déficits familiaux ;
- La corruption et la mafia au sein des services de l'Etat ;
- Livré les marchés nationaux à la
concurrence mondial ;
? L'économie conviviale :
C'est une économie constituée des
activités d'entraide, de loisirs hors de la famille, d'animation qui
n'offre pas une juste rémunération prescrit au sens légal
de l'économie.
Cette économie s'appuient sur des structures
associatives un peu organisées tel que les associations des jeunes, les
associations sportives, les organisations religieuses, les associations
syndicales, les organisations politiques ; les activités exercées
dans l'économie conviviale sont notamment :
- Les services effectués vis-à-vis de la
société, des personnes du troisième âge, des
handicapées ;
- L'inter-assistance financières entre les membres ;
- La participation libre aux activités culturelles,
syndicales, politique ;
Dans cette nouvelle conjoncture cette forme d'économie
est de plus en plus soutenue et encouragée par la société,
les médias des masses et les organisations internationales.
? L'économie familiale :
Cette économie assure l'importante partie de la
production. Son échec relatif est dû au développement de
l'économie du marché et sociale notamment, l'assurance, retraite,
services sociaux au besoin des économies modernes de surveiller
l'avancement des flux économiques.
Les principales activités exercées dans
l'économie familiale sont :
- La transformation des denrées alimentaires en biens
de consommation pour restauration ;
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- Les travaux des coutures, le bricolage, les travaux
ménagers, le jardinage etc...
- Les nounous ou garde enfants, garde malade, transports des
personnes surveiller les personnes âgées.
Sur l'ensemble d'activités énumérer dans
l'économie familiale il est ultra important de souligné que si on
ajoute d'autres activités plus commerciales tel que l'exploitation
familiale agricole, artisanale dans cette situation l'économie familiale
représenterait trois-quarts du PIB d'un pays ce qui attire d'ailleurs
d'avantage notre intention sur l'amélioration du secteur informel au
profit d'une nation. (BODSON, 1995, p52)
g) Les caractéristiques de l'environnement
juridique du secteur
informel dans le PED
- L'ignorance des textes légaux (droits et devoirs) ;
- La multiplicité des taxes (tracasseries) ;
- La concussion et le rançonnement ;
- Les lourdeurs administratives ;
- L'absence de sécurité sociale ;
- L'absence de syndicalisme.
h) Les conditions d'activités du secteur
informel
L'enquête réalisée par DIAL
(Développement Institutions & Analyse de Long terme) en 2004 et en
2005 a permis de répertorié environ 2,9 millions d'unités
de production informelles (UPI) dans l'ensemble des centres urbains de la RDC,
dans les branches marchandes y compris agricoles. Les agglomérations
congolaises ressemblent pratiquement autant d'UPI que de ménages, c'est
dire l'importance économique des activités informelles pour la
population urbaine, en moyenne, chaque ménage urbain congolais tire
l'ensemble ou une partie de ses revenus en dirigeant une unité de
production informelle.
Environ 10% de ces unités sont dirigées par des
personnes dans le cadre de leur emploi secondaire. Lorsqu'elles sont ainsi
associées à un emploi secondaire, le chef de l'unité de
production exerce pour un tiers des cas son emploi principal dans le secteur
formel : le secteur informel est alors perçu comme un complément
de son activité formelle de services (73%).
Par ailleurs, l'absence de numéro d'identification
apparait comme le critère le plus déterminant d'appartenance au
secteur informel, puisque 98,9% des unités de production informelles ne
disposent pas de numéro d'identification dans les centres urbains de la
RDC, et même 100% pour les unités de production informelles
agricoles. Lorsqu'une micro-entreprise est référencée par
l'Etat, généralement une comptabilité. (DIAL, RDC,
2005, p9)
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