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Appréciation souveraine du juge dans la détermination de la proportionnalité entre l'attaque et la riposte: cas d'une victime-agresseur originel

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par Elysee AWAZI BIN SHABANI
Université de Goma - Licence 2010
  

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Section 2. La vengeance privée

Les recherches historiques et la sociologie permettent de se rendre compte de la ligne générale de l'évolution du droit pénal. Les documents sont peu sûrs dès qu'il s'agit d'époques très reculées. Mais on trouve dans les récits légendaires, dans les textes sacrés, dans les oeuvres épiques ou dramatiques qui nous ont été conservés, des échos certains de périodes fort antérieures. L'évolution varie selon la race, la religion, la latitude, le système social, mais on y retrouve toujours certaines constantes ; les mêmes institutions apparaissent au cours des siècles en divers points du globe, les mêmes phases se succèdent en fonction des progrès de la civilisation et de l'organisation sociale ; certaines populations primitives en sont encore aujourd'hui au stade du talion ou de la lutte entre clans. Par contre notre justice pénale actuelle reste inspirée plus qu'on ne le croît, de traditions de justice privée, de réactions instinctives et d'une certaine aura magique.

La présente section relative à la vengeance privée va comporter à son sein trois paragraphes parmi lesquels nous avons la période de la vengeance et de la guerre privées (§1er), la période de la justice privée (§2ème) et enfin la période de la justice publique (§3ème).

§1. La période de la vengeance et de la guerre privées.

Même au plus profond de la nuit des temps, l'individu a toujours trouvé appui auprès de ceux qui l'ont engendré et de ceux qui sont du même sang. Ce groupe est étroitement uni par la force des choses et la famille s'élargit à la dimension du clan, qui parait l'unité administrative et politique. Ce clan a, par nécessité, une très forte cohésion, et ses membres sont unis par une solidarité quasi complète.

I.a. Caractères moraux de la vengeance privée.

La vengeance est un droit pour la victime et sa famille. Déjà le meurtre d'un étranger au clan est considéré comme un acte normal, surtout s'il y a quelque avantage à en tirer. A fortiori le meurtre d'un offenseur, qui a causé un dommage au clan, sera-t-il un acte juste et moral.

La vengeance est même un devoir qui incombe de façon particulière à un proche parent de la victime. C'est une charge lourde, mais impérieuse et imprescriptible et les membres du clan veilleront à ce que le vengeur ne se dérobe pas à son devoir ; ils lui apporteront d'ailleurs leur aide, surtout à l'origine.

Si le devoir de vengeance obéit à des préceptes moraux sacrés et minutieux, l'exécution de cette vengeance contre le clan adverse se fait sans aucune restriction imposée par la morale : aucun être du clan adverse n'est épargné quels que soient son âge ou son sexe, le mal peut être rendu au centuple, la ruse et les moyens les plus déloyaux sont honorables dès qu'il s'agit d'exterminer les ennemis. Le caractère sacré de la fin justifie tous les moyens.

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand