CONCLUSION GENERALE
Le choix du thème « L'incidence des
impôts directs et indirects sur la réalisation des recettes
fiscales » n'a pas été un fait du hasard ; il
cadre par contre avec l'enseignement reçu à l'Institut
Supérieur de Commerce de Lubumbashi, ISC en sigle, et présente un
intérêt à la fois individuel, scientifique et social.
En effet, notre étude a tournée autour de deux
questions essentielles à savoir :
- l'inflation peut-elle avoir une influence sur les recettes
de la D.P.I Katanga ?
- comment le contribuable katangais réagi-t-il face
à l'acquittement de ses impôts ?
Dans cette étude, notre appréhension consistait
à dire aux autorités publiques de prendre des mesures
adéquates afin de maîtriser et de diminuer l'inflation,
étant donné qu'elle affecte les revenus de la population. En
effet, l'inflation diminue le pouvoir d'achat de la population, il s'en suit
par conséquent une répercutions sur les chiffres d'affaires des
agents économiques ce qui diminue ou affecte les recettes
découlant de l'Impôt sur le chiffre d'Affaires.
Il nous a parut utile quant à la deuxième
préoccupation, de mettre en évidence la fraude fiscale qui se
présente comme une épidémie remarquable dans plus ou moins
toutes les sociétés planétaires. Le contribuable katangais
ne s'élude pas de la pratique de la fraude fiscale, comme la plus part
des contribuables dans le monde entier, il affiche un comportement peu
scrupuleux face à l'acquittement des impôts, il use des manoeuvres
frauduleuses pour tromper la vigilance de l'agent du fisc et échapper
ainsi à l'impôt. A ceci s'ajoute aussi le trafic d'influence et
une gestion irrationnelle des exonérations.
Outre l'introduction et la conclusion, ce travail comprend
trois chapitres ; le premier est consacré aux définitions
des quelques concepts clés et des notions connexes à
l'impôt ; le deuxième chapitre démontre d'une
manière approximative le système fiscal congolais tout en
évoquant la fiscalité intérieure et extérieure.
Le troisième chapitre enfin, est basé sur
l'analyse et le commentaire de quelques tableaux représentant les
différentes prévisions et réalisations y
afférentes.
Après examen des différents tableaux de
prévisions et réalisations, nous constatons que les recettes
fiscales n'atteignent pas souvent les prévisions
élaborées, et ce, suite aux différentes et multiples
contraintes environnementales.
En effet, les prévisions assignées à la
D.P.I Katanga des années 2001 à 2005 sont respectivement de
2.650.000.000 FC, 4.014.743.455 FC, 3.756.000.000 FC, 2.135.000.000 FC et
7.930.170.813 FC enfin ; par contre les recettes ou réalisations
ont été respectivement de : 1.676.760.463,68 FC,
2.888.187.786,28 FC, 2.709.208.887,09 FC, 2.185.137.436,79 FC et
7.862.811.217,39 FC.
Il se dégage donc les écarts
ci-après :
- Année 2001 : -973.239.536,32 FC, soit -36,73%
- Année 2002 : -1.126.285.668,72 FC, soit
-28,06%
- Année 2003 : -1.046.791.112,91 FC, soit
-27,87%
- Année 2004 : +50.137.436,99 FC, soit +2,34%
- Année 2005 : -67.363.590,09 FC, soit -0,85%
Les écarts négatifs significatifs
constatés aux années 2001, 2002 et 2003 s'expliquent par le fait
que le ministère des finances avait augmenté les
prévisions dans l'intention de réaliser beaucoup plus de recettes
qui permettront d'acquérir des nouvelles infrastructures devrant
accueillir les bureaux de la Direction Provinciale des Impôts, D.P.I en
sigle. Signalons également qu'il y a eu transfert des dossiers relatifs
aux grandes entreprises à la Direction Générale de
Kinshasa.
Notons par ailleurs que les contributions des impôts
directs ont été respectivement de : 77,26% ;
61,13% ; 76,77% ; 83,85% ; 95,09% ; et les impôts
indirects ont été respectivement de : 22,74% ;
38,87% ; 23,23% ; 16,15% ; 4,91%.
Nous ne pourrons en aucun cas prétendre avoir
abordé toute les matières parlant de la fiscalité
étant donné la complexité du domaine fiscal, nous avons
tout de même, de part les moyens matériels et financiers à
notre disposition, épinglé quelques éléments
essentiels pouvant éclairer l'opinion publique. La perfection
appartenant à Dieu seul, notre oeuvre qu'est le travail de fin de cycle
ne s'élude pas de l'imperfection humaine, il est évident qu'elle
puisse renfermer quelques erreurs en tant qu'oeuvre humaine, nous vous prions
de ne pas nous en tenir rigueur.
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