Memoire Online - L'incidence des impots directs et indirects sur la realisation des recettes fiscales(cas de la D.P.I Katanga)

Années Monnaies	2001	2002	2003	2004	2005
Franc congolais	1.295.466.312,02	2.100.599.975	2.079.937.575,55	1.831.738079,2	7.476.546.265,94
Dollar américain	6.263.738,08	6.062.687.52	5.135.648,34	4.582.438,13	15.975.526,21
Totale recette en FC	1.676.760.463,68	32.233.29.285	2.709.208.887,09	2.184.637.457,67	7.862.811.217,39
Totale recette en dollar US	8.107.341,95	9.303.074,59	6.689.404,66	4.582.438,34	16.800.878,67
Taux d'apport	77,26%	65,16%	76,77%	83,84%	95,09

Années Monnaies	2001	2002	2003	2004	2005
Franc congolais	381.294.151,66	1.122.729.310,34	629.271.311,54	352.899.378,42	386.264.951,45
Dollars américains	1.843.603,87	3.240.387,07	1.553.756,32	882.844,37	825.352,46
Totale recette en FC	1.676.760.463,68	2.888.187.786,28	2.709.208.887,09	2.185.137.436,67	7.862.811.217,39
Totale recette en dollar US	8.107.341,95	8.335.799,43	6.689.404,66	5.466.533,50	16.800.878,67
Taux d'apport	22,74%	34,84%	23,23%	16,15%	4,91%

Nous mettrons beaucoup plus l'accent sur les impôts indirects tout en comparant les différents taux d'inflation et de croissance économique étant donné que les impôts indirects touchent les revenus des contribuables dans leurs dépenses, c'est-à-dire dans la consommation des biens et services.

- En 2001, l'apport des impôts directs était de 77,26% contre 22,74% des impôts indirects. La République Démocratique du Congo avait accusé un taux d'inflation de 0,3% et un taux de croissance économique se situant à -1,1% ;

- En 2002, les impôts directs ont été de 65,16% contre 34,84% des impôts indirects. Cette situation s'explique d'une part par le taux de croissance économique qui était de 3,5% et d'autre le taux d'inflation qui n'avait pas bougé, c'est-à-dire à 0,3%.

- En 2003, nous avons remarqué une participation des impôts directs de 76,77% contre 23,23%. Nous avons également constaté un taux d'inflation égal à 4,4% et un taux de croissance économique de 5,8% ; ce qui explique la régression des recettes relatives aux impôts indirects ;

- En 2004, l'apport des impôts indirects a été de 16,16% ; cela s'explique par le taux d'inflation qui était passé de 4,4% à 9,2%, malgré l'augmentation du taux de croissance économique qui était passé de 5,8% à 6,5% ;

- En 2005 enfin, nous constatons une faible participation des impôts indirects dans l'ensemble de recettes réalisées par la D.P.I Katanga, qui était exactement de 4,91% ; cela s'explique par la hausse du taux d'inflation qui s'est situé à 21,3%.

Cet histogramme nous montre l'allure générale des réalisations fiscales relatives aux impôts depuis les années 2001 à 2005. ces réalisations sont respectivement de 63,27%, 80,29%, 72,13%, 102,27% et 99,15%.

Tout travail scientifique digne de ce nom devra normalement déboucher sur quelques recommandations pouvant tant soi peu éclairer l'opinion des chercheurs, des décideurs et des dirigeants. Puisque nous parlons d'un cas spécifique, qu'est la Direction Provinciale des Impôts du Katanga, nous estimons que nos recommandations seront les bienvenues auprès de ses dirigeants.

Nous remarquons avant tout qu'il y a deux phénomènes qui handicapent la maximisation des recettes fiscales, c'est notamment la « fraude et l'évasion fiscale ». Pour mieux apprécier la part des participants aux recettes fiscales, il conviendrait d'estimer les redevables légaux. Cependant, une question s'impose, celle de savoir si l'on peut dénombrer les redevables légaux, les classifier en personnes physiques ou morales.

La réalité c'est que trop peu de contribuables sont répertoriés à la D.P.I Katanga alors que la loi fiscale les obligent à se faire connaître au service des impôts dans le mois qui suit le démarrage de leurs activités. Si tout les redevables légaux pourraient se faire enregistrer aux services de fisc et pouvait payer loyalement leurs impôts, l'on assisterait à une forte croissance des recettes fiscales, les réalisations se verraient doublées, triplées ou mieux encore, ce qui permettrait au gouvernement de couvrir ses dépenses publiques à une échelle importante.

Pour ce faire, nous suggérerons ce qui suit aux responsables tant locaux que nationaux de l'administration fiscale :

- La lutte contre l'impunité face à tout les redevables défaillants, la lutte contre l'injustice et le clientélisme ;

- Les dirigeants de l'administration fiscale devront mettre l'agent du fisc à l'abri de toutes sollicitations susceptibles de le rendre corruptible, notamment par l'application d'une bonne politique salariale ;

- L'Etat ou les dirigeants du fisc devraient punir de façon exemplaire tous les détourneurs du trésor public.

Nous espérons que ces quelques suggestions, pourront éveiller la conscience des dirigeants de la D.P.I Katanga en vue d'une bonne et meilleure gestion des réalisations fiscales.

L'incidence des impots directs et indirects sur la realisation des recettes fiscales(cas de la D.P.I Katanga)

3.2.9. Tableau n° 7 et n° 8 : Apport des impôts directs et indirects sur les recettes de la D.P.I/Katanga