L'obligation de conseil du banquier dans les relations entre la banque et son client

BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages généraux

· CONTAMINE-RAYNAUD (M.), Droit bancaire, 6^éme éd., Paris : Dalloz, 1995

· GAVALDA (C.) et STOUFFLET (J.), Droit bancaire, 4^éme éd., Paris : Litec, 1999

· VINEY (G.), JOURDAIN (P.) : Traité du droit civil : les conditions de la responsabilité, sous la direction de GHESTIN (J.), 2^éme éd, Paris : LGDJ 1998

Ouvrages spécialisés et thèses

· DE VAUPLANE (H.) et BORNET (J.-P.), Droit des marchés financiers, Paris : Litec1998

· FABRE-MAGNAN (M.), De l'obligation d'information dans les contrats : essai d'une théorie, LGDJ. 1992,  préface Ghestin (J).

· PERRON (X.), l'obligation de conseil thèse Rennes

Chroniques

· Gourio (A.), le prêteur est-il réellement tenu d'une obligation de conseil envers le particulier emprunteur ?

· GROUTEL (H.), Le devoir de conseil, RD banque et bourse, janv/fev 1999, n^o spécial

· LEGEAIS (D.), L'obligation de conseil de l'établissement de crédit à l'égard de l'emprunteur et de sa caution, Mélanges AEDBF, 1999

· LUCAS DE LEYSSAC (C.), L'obligation de renseignement dans les contrats, tirée de l'information en droit privé sous la direction de Y. Lassouarn et F. Lagarde 1978.LGDJ

· MARTIN (D.-R) De la causalité dans la responsabilité civile du prêteur, Banque et droit 1999

· PIEDELIEVRE (S.), Le cautionnement excessif, Defrenois, 1995

Autres documents

· Encyclopédie juridique de l'Afrique : Droit des contrats et de la responsabilité, tome 9, sous ma direction de ABDEL KADER BOYE

Sites consultés

· wikipedia.org 

· Google.fr : Théorie de la connaissance acquise

Outil de travail

· CORNU (G), Vocabulaire juridique, 8^ème édition, PUF, Paris, 2007

· CAPITANT (H), TERRE (F) et LEQUETTE (Y), Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Tome 2 Obligations

· Code Civil Français 

· Code des obligations Civiles et Commerciales

PLAN DETAILLE

Sommaire .................................................................p.2

Introduction .................................................. p.4

Partie É : Les contours de l'obligation de conseil du banquier ............p.8

Chapitre É : Les fondements de l'obligation de conseil du banquier..... p.9

Section É : L'obligation contractuelle de conseil du banquier ............p.10

§ 1 : Rattachement ou rapprochement de l'obligation de conseil au contrat..........................................................................................p.10

§ 2 : La justification du rattachement de l'obligation de conseil au contrat..........................................................................................p.11

Section ÉÉ : L'hypothèse d'une obligation de conseil professionnel du banquier ............................................................................p.13

§ 1 : Une hypothèse envisageable ....................................................p.14

§ 2 : Une hypothèse rejetée par la jurisprudence ..............................p.15