Evaluation des immobilisations incorporelles au sein des entreprises

III.1. L'évaluation du fonds de commerce

La détermination de la valeur des fonds de commerce est particulièrement délicate. Cette délicatesse, selon, (MICHEL MARX Expertises, 1993), vient du fait que plusieurs éléments entrent en compte lors de l'évaluation du fonds de commerce. Ces éléments sont entre autre : la nature du commerce, emplacement, durée du bail, montant du loyer, outillage et agencements, bénéfices passés, perspectives de développements, etc.

Plusieurs auteurs ont développés des approches pour l'évaluation de ces actifs. Leur nombre élevé prouve qu''aucune n'est parfaite. Néanmoins, certains d'entre elles s'avèrent pertinente et si bien combinées peuvent conduire à des résultats probants. Ces méthodes feront l'objet de la présente section.

Une façon très simple d'évaluer le fonds de commerce a été proposéepar en 1976 par CHAMPIGNY (cité par MICHEL MARX Expertises, 1993): pour cet auteur, il suffit de considerer la valeur venale de chaque element qui compose le fond de commerce pour pouvoir estimer sa valeur.

Une autre méthode d'evaluation plus simpliste, qui est la méthode la plus utilisée, est l'évaluation par le chiffre d'affaire. Cette évaluation consiste à appliquer au chiffre d'affaires du fonds, calculé sur la base de la moyenne des trois dernières années d'exploitation, un pourcentage déterminé après observation du marché correspondant à la nature du commerce concerné, égal au rapport existant entre le chiffre d'affaires moyen et le prix de cession du fonds.

. Dans la même perspective, l'utilisation du bénéfice peut être préférer à celui du CA.

Ces méthodes, bien que trop simpliste et couramment utilisées s'avèrent inefficaces pour diverses raisons. D'abord le fait que l'évaluation par la valeur vénale (comme nous l'avons soulignés dans le chapitre précèdent) ne donne pas de résultats probant du fait essentiellement de l'utilisation des valeurs historiques, qui ne tiennent pas compte ni des dépréciations ni des revenus espères de l'utilisation d'un actif. Ensuite le fait qu'à «chiffre d'affaires égal, deux commerces peuvent générer des bénéfices différents selon le montant des frais et des charges ainsi que les méthodes de gestion du diffuseur», rendmoins pertinentes les résultats obtenus par l'utilisation du bénéfice.

Pour combler ces insuffisances d'autres méthodes d'évaluation ont été développées.

La Méthode RETAIL

La formule de (RETAIL, 1926) part de l'affirmation que le commerçant devient l'acquéreur de fonds de commerce parce qu'il espère tirer de ce fonds et pendant chacune d'années restant à courir sur le bail, un bénéfice éventuel pour rémunérer le capital engagé et le travail fourni. Il soutient en outre que la valeur des fonds de commerce et proportionnel à son rendement et à sa durée probable d'exploitation.

Les deux éléments qui servent de base à l'évaluation de fonds de commerce sont:

(i) Les bénéfices éventuels

(ii) La durée du bail

Pour apprécier les bénéfices éventuels et les risques de l'entreprise, le commerçant doit se servir du bénéfice passé (souvent le bénéfice de trois ou quatre dernières années). Ceci s'explique par le fait que l'acquéreur estime réaliser le bénéfice moyen au bénéfice moyen du cédant pendant les dernières années précèdent la vente.

Pour trouver la valeur de fonds de commerce, il faut d'abord trouver sa valeur mathématique (V) par la formule suivante :

Avec a= le bénéfice annuel moyen

t= taux de l'intérêt pour 1 franc

n = durée du bail

(1- )

a= le bénéfice annuel moyen

La valeur du fonds de commerce est égale à la valeur actuelle, compte tenu du taux de l'intérêt, des bénéfices à faire jusqu'à la fin de la location.

Toutefois, comme il faut assurer la rémunération de l'exploitant, RETAIL estime équitable de fixer la valeur vénale à la moitié seulement de la valeur mathématique précédente.

De ce raisonnement se dégage la formule suivante :

La formule de RAITAIL a une portée plus juridique. En effet, il divise la valeur mathématique des fonds parce qu'il estime que si un preneur de fonds accepterait de payer un prix égale à la valeur mathématique des fonds verserait au cédant même ses intérêts futurs sans se réserver aucun intérêt personnel. Dans un autre contexte que celui de la cession d'un fonds de commerce la valeur d'un fonds de commerce correspond donc à sa valeur mathématique.

La réflexion RETAIL trouve sa force dans le fait de considérer le fond comme une donnée variable. En effet, dans la logique où les bénéfices attendue d'un fonds de commerce évoluent. Pour RETAIL, en effet, la croissance du bénéfice traduit une croissance du fond de de commerce. Cette méthode souffre d'une insuffisance, celui de n'est considérer que les bénéfices éventuels et la durée du bail comme les seuls éléments entrant dans la détermination de la valeur des fonds de commerce. Il s'agit des éléments comme l'emplacement des fonds, la capacité du bénéficiaire, etc.

La Méthode LEAKE

M. Leake estime qu'un fonds de commerce est susceptible de procurer à son acheteur un superbénéfice qui s'amenuise rapidement à cause de la concurrence, mais l'acheteur peut remplacer ce superbénéfice par un autre lors de l'exercice de l'activité par l'acheteur.

Leake déduit du bénéfice l'intérêt des capitaux investis et la rémunération du travail de l'exploitant, il obtient la valeur du fonds en capitalisant le surplus du revenu.

C'est à dire le superbénéfice pendant un certain nombre d'années en utilisant la formule ci- après :

V= 1/t (1- 1/un) (a- b/t - bn) + bn/t

Avec :

a : représente le montant du bénéfice de la première année. 
b : diminution annuelle du bénéfice 
t : le taux de placement 
n : durée du bail 
u : 1+t

La Méthode MARX

Cette méthode novatrice a été développée par Michel MARX.

M. MARX retient l'emplacement du fonds comme facteur numéro 1 ; sa méthode s'articule autour de deux données principales : le droit au bail et la capacité bénéficiaire du fonds.

Ø1re opération

On calcule la valeur du droit au bail, correspondant à la différence pouvant exister entre la valeur locative du marché et le loyer effectivement payé, multipliée par un coefficient d'emplacement, lequel varie dans le temps en fonction de l'évolution du marché :

D = (VLM - L) x ce

Où : D = valeur du droit au bail

VLM = valeur locative de marché (égale au prix locatif de marché (références de voisinage) multiplié par la surface pondérée du fonds)

L = loyer en vigueur

ce = coefficient d'emplacement.

Ø 2e opération

Pour savoir si le fonds dispose d'une capacité bénéficiaire lui permettant de supporter la valeur locative de marché, on recherche s'il existe une valeur de clientèle, que M. MARX apprécie par rapport à la marge brute d'autofinancement (MBA).

On obtient la MBA de la façon suivante :

Résultat d'exploitation,

+ dotation aux amortissements,

+ rémunération du dirigeant.

La capacité bénéficiaire (CB) est égale à la MBA déduction faite de la différence entre la valeur locative de marché et le loyer figurant au bilan, pour éliminer toute notion de droit au bail déjà prise en compte dans la 1ère opération.

Le calcul de la capacité bénéficiaire s'effectue ainsi :

CB = MBA - (VLM - L)

Si CB est négative, la valeur du fonds est limitée à celle du droit au bail. On obtient ainsi une valeur du fonds «à la casse» (on considère que la valeur résiduelle des agencements est négligeable, car l'inaptitude du fonds à supporter la valeur locative de marché prouve que les agencements ne sont pas adaptés; d'autre part, la valeur de la clientèle est nulle).

Si CB est positive, le fonds est capable de générer des bénéfices en supportant la valeur locative de marché considérée, et il vaut donc plus que le seul droit au bail.

Il vaut alors :

Le droit au bail

+ La valeur de clientèle, calculée en appliquant un coefficient sur la capacité bénéficiaire (coefficient variant selon une échelle de 1,5 à 3 établie par M.MARX).

On ajoute au résultat obtenu la valeur résiduelle des agencements et, dans certains cas, celle du matériel.

Cette méthode concerne essentiellement l'évaluation des fonds exploités en boutique et ne peut être appliquée pour les fonds artisanaux, ce qui constitue sa principale limite.

Mais son intérêt est de s'approcher au maximum de la réalité économique quelque peu ignorée des autres méthodes, en donnant une place prépondérante dans l'estimation de la valeur du fonds à son emplacement, facteur essentiel de la notoriété, de la fréquentation et donc de la rentabilité dudit fonds.

La diversité des formules prouvent qu'il est difficile de mettre en place une formule unique. Ces méthodes sont sujettes à un certain nombre des reproches. En effet, il s'avère que ces méthodes ne tiennent pas compte de compétence de l'exploitant, et parfois l'expérience et la pratique amènent l'expert à se détacher de toutes les écoles mathématiques de la valeur.

Mais les principes économiques qu'elles contiennent peuvent s'avérer utile pour l'évaluation du fonds de commerce.

L'évaluation de fonds de commerce peut passer par d'autres méthodes qui ne sont pas mathématique. Ces différentes méthodes sont parfois l'extension des trois méthodes classiques exposées dans le deuxième chapitre. Il s'agit de :l'approche d'évaluation par comparaison, l'approche d'évaluation par le bénéfice.

III.3. L'évaluation du goodwill

La valorisation du goodwill échappe à l'utilisation des trois méthodesexposées au chapitre II. Bien que les notions de ces méthodes interviennent dans l'évaluation du goodwill, cette dernière exige le recourt à d'autres méthodes.

Dans la section suivante nous allons présenter deux méthodes de calculs du goodwill que nous avons jugés pertinentes. Il s'agit de la méthode dite « de la rente du goodwill » et la méthode d'Ohlson.

Les deux méthodes partent de la définition du goodwill économique, que nous avons invoqué au chapitre premier, dans laquelle le goodwill est considéré comme un surprofit qu'une entreprise réalise au court d'une certaine période.

1. La méthode de la rente du goodwill

Le goodwill est toujours fonction d'une prévision tant des bénéfices que des actifs de l'entreprise. Pour chiffrer le goodwill (la rente du goodwill), il convient de définir une rente et de l'actualiser.

En désignant par : Rn = la rente de goodwill de l'année n ;

Bn+ le bénéfice prévisionnel après impôtde l'année n ;

An = l'actif nécessaire à l'exploitation ;

r =le taux de rentabilité exigé des actifs.

On a la formule suivante :

Le goodwill s'obtient ainsi

Cette formule s'applique souvent sur un horizon temporaire défini qui est le plus souvent de 5 ans.

Sur un horizon indéfini, la formule devient :

Avec i, le taux d'actualisation de la rente de goodwill

Cette approche de calcul du goodwill présente de nombreuses variantes selon l'interprétation faite des paramètres du calcul : actif économique, taux de rentabilité exigé, bénéfice anticipé, actualisation.

L'actif économique correspond souvent à l'actif net comptable corrigé d'exploitation (ANCCE) ou à la valeur substantielle brute (VSB) ou aux capitaux permanents nécessaires à l'exploitation (CPNE).

· La VSB

La VSB correspond à l'outil de travail de l'entreprise, son investissement tant dans la structure que dans le cycle d'exploitation actif indépendamment des financements. Les éléments de la VSB sont appréciés en valeur d'utilité. Le passif ne doit pas être appréhendé.

La VSB comprend :

- Les biens utilisés dans le cadre du crédit-bail

- les effets escomptés non échus (EENE).

Elle ne comprend pas :

- les actifs hors exploitation,

- l'actif fictif,

- le fonds commercial.

· Capitaux permanents nécessaires à l'exploitation (CPNE)

Les CPNE sont égaux à la VSB minorée des financements générés par l'exploitation (dettes fournisseurs, dettes fiscales et sociales, autres dettes d'exploitation). A priori, les CPNE et la VSB ne se différencient que par les dettes non financières. Cependant, la distinction essentielle repose sur le fait que la VSB est fondée sur l'étude du bilan alors que le concept des CPNE est dynamique, les immobilisations nécessaires à l'exploitation, le BFRE fait l'objet de prévisions annuelles liées à l'évolution du chiffre d'affaires.

Les CPNE comprennent :

- la valeur d'utilité des immobilisations nécessaires à l'exploitation ;

- le besoin en fonds de roulement d'exploitation (BFRE).

Le bénéfice économique(B_n) :
Il dépend du capital engagé. Si l'actif économique est représenté par l'ANCEE, il faut alors :

- Supprimer les dotations aux amortissements issus des postes d'actif fictifs ;

- Considérer les dotations sur la base de leurs valeurs d'utilité ;

- Supprimer les charges et produits issus des actifs hors exploitation.

Si le capital engagé correspond aux CPNE, les retraitements précédents doivent être faits en les complétant par :

- La réintégration des intérêts issus des dettes financières qui sont en effet compris dans la rémunération au taux r des CPNE ;

- L'élimination des redevances de crédit-bail ou de tout loyer issu de la location-financement ;

- La présentation des dotations aux amortissements sur la valeur d'utilité des biens loués, pris en crédit-bail ou prêtés.

Si le capital engagé correspond à la VSB, les retraitements nécessaires dans le cadre des CPNE doivent être repris en y ajoutant la réintégration des intérêts relatifs aux dettes non financières, ces intérêts étant compris dans la rémunération de la VSB au taux r.

De ceci ressort qu'à un élargissement de l'actif économique correspond un élargissement du bénéfice économique associé.
Il convient de remarquer que le bénéfice économique est toujours un bénéfice après impôt ; nous devons donc tenir compte de l'incidence fiscale des retraitements.
Le goodwill est égal à la capitalisation de la différence entre le bénéfice économique et la rémunération du capital engagé.

La méthode dite « de le rente du goodwill »est la méthode couramment quand il faut calculer le goodwill économique. Grace à des superbénéfices, il est possible d'aboutir à la valorisation du goodwill. Cette méthode est pratique et un facile à utiliser. Son seul problème réside dans le fait qu'elle ait plusieurs variantes. Donc pour une même entreprise, les calculs peuvent conduire à des différents goodwill selon l'approche choisie pour déterminer l'actif nécessaire à l'exploitation.

2. La méthode d'Ohlson

Une autre approche de valorisation du goodwill a été développée en 1955 par Ohlson. Cette approche est jugée pertinente de part par sa capacité à relier les variables comptables et valeur de marché.

Ce model découle de la formule classique de valorisation d'une entreprise (dont la valeur fondamentale est notée ) par la somme des dividendes anticipés, actualisés au coût des capitaux propres sur une période infinie (« discounteddividendsmodel »). Le point de départ réside dans l'exactitude de la formule du calcul de la valeur fondamentale de tout actif suivante :

(1)

Où n est le nombre d'années durant lesquelles le titre est conservé, et le prix de revente à l'issu de n années. La valeur fondamentale théorique d'une action est alors obtenue par le passage à la limite de la durée de détention, soit :

D'après l'approche de valorisation fondamentale standard le second terme tend vers 0 quand n tend vers l'infini, cette condition est également appelée condition de transversalité et permet d'obtenir la formule de valorisation par les dividendes actualisés :

La valeur d'une société est égale à la somme des dividendes espérés actualisés au coût des capitaux propres R.

Le modèle repose sur une seconde hypothèse comptable relative à la logique de variation de la valeur des capitaux propres ( , pour « book-value») : leur valeur comptable entre t et t-1 évolue intégralement par le truchement du résultat comptable ( ). Cette hypothèse est connue sous le terme de «clean surplus relation» :

(4)

La valeur des capitaux propres de la période t est égale à la valeur des capitaux propres de la période t-1 à laquelle sont ajoutés les résultats réalisés entre t-1 et t et de laquelle sont retranchés les dividendes distribués en t.

Si l'on combine les deux équations précédentes, le résultat suivant est dégagé à l'issue des simplifications :

(5)

En plus, les bénéfices anormaux ( ) sont définis de la manière suivante :

(6)

Dans l'équation (1.6), le modèle fait l'hypothèse que les investisseurs sont rémunérés au coût du capital sur la valeur comptable de leur investissement, i.e. (R -1)* Dans la mesure où les investisseurs exigent, en règle générale, une rémunération sur la valeur de marché de leurs investissements, cette hypothèse n'est justifiée que pour les investisseurs initiaux, i.e. en 0 lorsque P0 = bv0. Pour les investisseurs ultérieurs, cette hypothèse n'est pas réaliste, la rémunération exigée en t par un investisseur ayant acheté une action en t-1 étant théoriquement égale à (R - 1)* .

La formule de valorisation suivante est alors obtenue (il s'agit de la version « résultat résiduel » du modèle de valorisation par les dividendes actualisés) :

(7)

La valeur présente d'une société est égale à la valeur de ses actifs en t à laquelle est ajoutée la somme des bénéfices anormaux espérés à cet instant actualisés au taux risqué. Cette formule de valorisation est strictement équivalente à la formule de dividendes actualisés dès lors que l'hypothèse de clean surplus relation est satisfaite.

Ohlson ajoute une troisième hypothèse relative à la dynamique d'évolution des bénéfices anormaux, importante notamment pour l'implémentation empirique du modèle.

Les bénéfices anormaux suivent un processus autorégressif modifié :

(8)

Où représente l'information sur les bénéfices anormaux futurs non compris dans les bénéfices anormaux présents, ? [0; 1] est le paramètre d'ordre 1 à estimer, et est le terme d'erreur du processus des résultats anormaux. Enfin, le processus est transcrit par la dynamique suivante :

(9)

Où est le terme d'erreur du processus des autres informations sur les bénéfices anormaux et * ? [0; 1] est le paramètre du processus autorégressif estimé.

Une expression simple de l'équation de valorisation est obtenue par substitution entre les équations (7), (8) et (9), en remplaçant l'opérateur espérance et en tenant compte de la valeur des coefficients appliqués aux retards dans les équations (8) et (9) :

(10)

Où

= et (11)

Le goodwill matérialise la différence entre la valeur de marché des capitaux propres et leur valeur comptable. En appliquant cette définition aux formules que l'on a présentées plus haut on obtient :

(12)

Le goodwill représente la part anormale des bénéfices espérés actualisés. Il s'agit de la capacité d'une entreprise à dégager une rentabilité supérieure à celle que le marché exige compte tenu de son risque économique et financier. Il figure dans cette équation comme la valeur actuelle d'une série de rendements anormaux, dont la valeur peut être estimée comme une combinaison simple des résultats anormaux et de la valeur des autres informations. La valorisation du goodwill dans le modèle d'Ohlson nécessite une prévision de ces flux de résultats anormaux en utilisant, par exemple, des prévisions d'analystes financiers

Cette méthode est applicable pour les grandes entreprises, surtout celles cotées en bourse. Cette situation la rend moins pratique et limite son champ d'action.