Memoire Online - Evaluation des immobilisations incorporelles au sein des entreprises

Cette partie consacrée à la méthodologie présente les différentes méthodes et techniques que nous avons utilisées pour réaliser notre étude. Elle présenté, en outre le type d'étude dont il est question dans cette recherche.

II.1.2. Type d'étude

Cette étude est à la fois une recherche pure, descriptive et comparative. Une recherche pure ou fondamentale du moment où l'évaluation des immobilisations incorporelles est de nos jours un domaine de recherche pas suffisamment exploré. En plus cette étude étant en grande partie centrée sur la réflexion rentre dans un cadre fondamentale selon (BEN AISSA, 2011). Par la recherche pure nous développerons un corpus théorique suffisant autour de la problématique dont il est question dans cette recherche. Cette recherche s'inscrit dans une logique descriptive du moment où elle essaiera de décrire l'évaluation des immobilisations incorporelles telles que appréhendée par différents systèmes comptables.

La méthode descriptive est la méthode centrale utilisée dans nos études. Cette méthode s'appui à la fois sur la technique comparative, la technique documentaire et l'étude des cas. Par la technique comparative nous avons comparés les différentes approches d'évaluation des immobilisations incorporelles. Ce processus de comparaison a permis d'identifier l'insuffisance des certaines méthodes en vue d'en dégager celles que nous avons jugés meilleures.

La technique documentaire a servie à la consultation des différents documents en vue de construire une théorie suffisante autour de notre thème. C'est en effet cette technique qui nous a permis de construire notre revue de littérature et ainsi dégager un couloir de recherche pour notre étude.

Dans cette section il est question de présenter des notions générales pour ce qui est de l'évaluation des actifs incorporelles dans le but de dégager des insuffisances qui seront traités dans les chapitres suivants. Il est donc question, dans ce chapitre, de présenter l'évaluation des immobilisations telle que reconnue par la plupart des systèmes comptables du monde.

A leur entrée au sein des entreprises, les immobilisations sont traitées de façon quasi-identique par la plupart des systèmes comptables. Ce traitement varie selon le type d'acquisition de ses immobilisations.

Nous allons étudier les différents scénarios d'acquisition des immobilisations toutes fois dans cette partie, nous n'aborderons pas la question du goodwill (issu d'un regroupement d'entreprise ou généré à l'interne) car il sera traité dans la suite.

Les immobilisations acquis à titre onéreux sont évaluées à leur cout d'acquisition qui correspond prix d'achat majoré des charges accessoires nécessaires à la mise en état d'utilisation de l'immobilisation. Le prix d'achat tient doit tenir compte des différentes réductions commerciales (rabais, remise, ristourne) et financier (escompte de règlement). Ce prix ne doit en aucun cas inclure la TVA récupérable. Dans les frais inclus dans le cout d'acquisition sont notamment : les taxes non récupérable, les droits de douane, le frais de transport, le frais d'installation (frais de montage), les frais d'architecte. En aucun cas, le cout ne doit inclure : les frais de documentation, les frais de formation du personnel, les commissions, les frais de mutations, etc.

Les immobilisations reçus à titre gratuit sont évaluées à leur valeur vénale. C'est-à-dire au prix qui aurait été acquitté dans des conditions normales de marché. Il est à noter, cependant que cette valeur n'est pas facile à déterminer dans certains cas.

En effet, pour déterminer la valeur vénale d'un actif il est nécessaire qu'il existe un marché pour l'actif en question. Pourtant pour un certain nombre d'immobilisations incorporelles. Cette situation requiert une analyse minutieuse de la part du comptable. (Ceci sera traité dans la suite du travail).

La problématique ci-haut évoquée relative aux immobilisations reçues à titre gratuit refait surface à ce niveau. En effet, lorsqu'une immobilisation incorporelle est acquise dans le cadre d'un regroupement d'entreprises, le coût de cette dernière est sa juste valeur à la date d'acquisition.

Comme les immobilisations incorporelles acquis à titre gratuit, les immobilisations incorporelles acquis par voie d'échange sont comptabilisées à la juste valeur.

La question des immobilisations incorporelles sera développée dans la suite, précisément dans la partie consacrée aux goodwill et à la recherche et développement.

Les normes internationales, le référentiels IFRS font une distinction entre les intangibles à durée de vie limité et ceux à durée de vie illimité.

Pour les actifs en durée de vie finie, l'IAS 38prévoit que montant amortissable d'une soit réparti systématiquement sur sa durée d'utilité.

S'agissant des immobilisations incorporelles à durée d'utilité indéterminée les normes prévoient qu'elles ne soient pas amorties. Toutefois, il est prévu qu'un test de dépréciation de l'actif soit réalisé comparant sa valeur recouvrable à sa valeur comptable. Ce test doit être réalisé:

· chaque fois qu'il y a une indication que l'immobilisation incorporelle peut s'être dépréciée.

Dans la théorie classique en comptabilité, trois méthodes d'évaluation des immobilisations incorporelles sont soulevées. Il s'agit de la méthode dite du marché, la méthode des couts et la méthode de revenu.

Les immobilisations incorporelles peuvent être évaluées par les méthodes des couts. Dans cette perspective il faut donc relever le cout de l'immobilisation soumise à l'évaluation. Il peut s'agir du cout de production/ reproduction, du cout de création, du cout historique, du cout de remplacement ou encore du cout d'abandon de l'immobilisation. Cependant les approches les plus commodes dans cette perspective sont la méthode du cout de reproduction (c.-à-d. le cout de production d'une copie exacate de l'immobilisation) et le cout de remplacement (c.-à-d. le cout d'une immobilisation d'utilité équivalente à celle sous-examen). Pour (Reilly et Schweihs, cités par Bouteiller & Karyotis, 2010), les deux approches conduisent à une estimation quasi-exacte de l'immobilisation si deux conditions sont rencontrées. La première est que tous les composant du cout de l'actif sont inclus dans les calculs et le seconde (à moins que l'immobilisation soit tout neuf) que les différents amoindrissements de l'actif soient soustrais de sa valeur.

Agréger tous les composants du cout peut s'avérer complexe dans le cas particulier des immobilisations incorporelles parce que d'une qu'elles résultent souvent des plusieurs dépenses et d'autres parts elles sont dans la plupart des cas inclus aux immobilisations corporelles. La manière usuelle est de prendre en compte les matériels, la main d'oeuvre et les frais généraux. Choisir la bonne méthode suscite par ailleurs plusieurs interrogations. Le cout historique semble pertinent et consistant, mais souffre des limitations pratiques. Il n'y a souvent que très peu d'information concernant les vieilles immobilisations incorporelles donnant lieu en une insuffisance dans leur évaluation. En effet, le cout historique représente le prix de l'immobilisation à une certaine époque et les ajustements y afférents ne peuvent pas refléter la valeur courante de l'immobilisation. L'atout majeur de la méthode du cout de production et celle du cout de remplacement est de surmonter cette difficulté. Néanmoins, ces approches ne résolvent pas complètement le problème. Certaines immobilisations incorporelles, en effet, s'avèrent irremplaçables au sein des entreprises.

Identifier et mesurer l'obsolescence est aussi important lors de l'évaluation des immobilisations incorporelles. Les formes les plus courantes d'obsolescence sont : l'obsolescence fonctionnelle, l'obsolescence technologique et l'obsolescence économique. Leur évaluation demandent de soin particulier pour ainsi distinguer l'obsolescence de l'actif incorporel de celui du corporel dans le cas où ils constituent un ensemble unique et ainsi se servir uniquement de l'obsolescence de l'actif incorporel. Des méthodes classiques comme "l'analyse du cycle de vie ou celle de la durée de vie utile restante "peuvent s'avérer utile dans l'appréciation de l'obsolescence.

		Cout de production
Moins :		L'obsolescence fonctionnelle et technologique réparable
Egal au :		Cout de remplacement
Moins :		L'obsolescence fonctionnelle et technologique non réparable
Moins :		Les l'obsolescence économique
Moins :		Les dépréciations physiques
Egal à :		La valeur Brute de l'immobilisation

L'application de la méthode des couts s'avère être un pariflou dans le cas de certaines immobilisations. Par leur nature, en premier lieu, certaines immobilisations incorporelles ne s'usent pas et donc ne donnent pas lieu à d'un amortissement d'un point de vue théorique. Pourtant ces actifs se dévalorisent au fur et à mesure que le temps passe. C'est le cas du savoir-faire qui se dévalorise en fonction des connaissances acquises par les autres agents et de la technologie.

Les méthodes dites "du marché" estiment la valeur du marché de l'actif incorporel en le comparant aux actifs similaires qui ont été vendu dans le temps récent. Les méthodes du marché incluent: la méthode de transaction de vente ("sales transaction méthode " en anglais) qui est base sur les transactions réelles sur le marché et la méthode de la différence comparative qui est basée sur la comparaison de revenu produit avec ou sans l'utilisation de l'actif. Ces méthodes sont complémentaires et s'utilisent en fonction des informations dont on dispose. L'implémentation de ces différentes méthodes n'est pas facile pour un certain nombre des raisons : (1) La plupart des immobilisations incorporelles ne sont pas vendu sur le marché à un prix déterminé ;(2) elles sont couramment commercialisées avec les immobilisations incorporelles et sont difficilement dissociables de ceux-ci ;(3) ils peuvent être unique et des transactions similaires peuvent ne pas exister en conséquence.

Les approches du marché sont spécifiques à une certaine catégorie d'actif. En effet, il existe des actifs qui ne peuvent être évalués que dans le contexte des entreprises qui en sont titulaire. Il s'agit par exemple de la capacité organisationnelle qui ne serait probablement pas mieux valorisée hors l'entreprise elle-même. En revanche, une immobilisation incorporelle comme une application informatique (ou même un droit d'exploitation) peut être échangé sur le marché et faire l'objet d'une évaluation dans un contexte qui est hors l'entreprise elle-même.

Les approches d'évaluation basée sur le revenu sont les mieux utilisées quand l'immobilisation incorporelle génère des revenus ou des cashflow. Le principal enjeu est de ces approches déterminer les flux de revenus attribuables à l'actif soumis à l'évaluation. Dans cette perspective on a le choix entre la capitalisation et l'actualisation. La difficulté majeure des approches sur le revenu réside dans la distinction entre le revenu généré par l'entreprise dans son entièreté et la part attribuable à l'immobilisation incorporelle. Les méthodes basées sur le revenu examinent soit :(1) le cout moyen pondéré du capital (weightedaveragecost on capital) qui est le taux de rentabilité moyen annuel attendu d'un investissement, (2) le cout moyen pondéré d'un actif (weightedaveragecost on assets), ou encore le taux de rentabilité interne).

Au-delà de ces éléments, Cravens et Guilding, 1999 (cité par BELDI, CHASTENET, DUPUIS, & TALFI, 2010), identifient trois méthodes rentrant dans l'approche de revenu s'agissant de l'évaluation des immobilisations incorporelles. Il s'agit notamment :

Pour la méthode du partage de surprofit convient donc de partir des résultats générés par l'entreprise dans son ensemble, et d'en déduire le coût des actifs nécessaires à son exploitation, pour déterminer ensuite les surprofits attribuables à l'immobilisation incorporelle faisant objet de l'évaluation. Pour les mêmes auteurs, dans la méthode de redevances du marché, il convient de recourir à l'utilisation possible des taux de redevance de marque appliqués dans des contrats de licences portant sur des immobilisations comparables.

La méthode dite des primes, enfin, s'applique surtout pour l'évaluation des marques. Dans cette optique, il convient d'analyser contribution économique de la marque du point de vue du consommateur (valeur d'utilité) ou du point de vue de l'entreprise (prime de prix ou de volume). Dans cette deuxième configuration, orientée vers la contribution de la marque pour la firme, les auteurs s'attachent à identifier le surprofit sous la forme d'une prime de revenu (ou de volume), par comparaison entre des produits marqués et des produits sans marque.

La modélisation la plus courante de cette approche à la fois analytique et prospective consiste à considère la sommation des cashflows net estimée au temps t. cette somme est escomptée à un taux de retour r qui prend en compte le type d'activité et le risque inhérent à cette activité. Ainsi la valeur de l'immobilisation incorporelle V₀au temps t=0 égale à:

Le problème de cette approche est de supposer qu'il n'existe pas d'autres agents qui puissent mieux exploiter l'immobilisation incorporelle que son titulaire. Or il peut exister d'autres agents qui puissent, grâce à leur savoir-faire et aux relations dont ils disposent, exploiter au mieux l'actif incorporel et en tirer beaucoup plus d'avantage que son titulaire.

Un autre problème est celui de soustraire des cashflows estimés pour toute la firme ceux attribuables aux immobilisations incorporelles.

C'est dans ce sens que Gu et Lev ont proposés ,en 2003, une demarche pour evaluer les immobilisations incorporelles( surtout ceux ne figurant pas au bilan des entreprises). Leur méthode part de l'affirmation selon laquelle la performance d'une entreprise dépend des immobilisations corporelles, financières et incorporelles. Ce faisant l'on peut estimer la valeur des immobilisation incorporelles en soustrayant les cash-flows normaux issues des actifs corporels et financiers ( qui sont un peu plus faciles à trouver) de la performance de la firme. Une fois cette valeur trouvée, la valeur respective de chaque immobilisation incorporelle dépend de sa pertinence dans le panier des actifs immobilisés de l'entreprise.

Avec

représentant respectivement les contributions de chaque groupe d'actifs à la performance économique de l'entreprise.

Evaluation des immobilisations incorporelles au sein des entreprises

II.1. Méthodologie

II.1.2. Type d'étude