2.2.4. COMPTABILISATION DE LA SORTIE DES IMMOBILISATIONS
Lorsqu'un bien n'a plus de valeur de marché, sa sortie
sans cession doit s'enregistrer de manière bien particulière.
Selon le degré d'amortissement du bien, voici les différents cas
de figures et les écritures comptables qui en découlent.
La sortie sans cession est caractérisée par
l'absence d'une valeur de marché, quand bien même l'épave
ferait l'objet d'une vente.
Cette situation peut résulter des faits suivants :
Ø Disparition de l'immobilisation quelle qu'en soit la
cause,
Ø Destruction suite à sinistre, incendie ou
accident,
Ø Mise hors service d'un Bien ne respectant plus les
normes de sécurité ou environnementales. Etc...
Deux situations peuvent se présenter :
1. Soit le Bien est totalement amorti (valeur nette comptable
« VNC » = 0)
2. Soit le Bien n'est que partiellement amorti et figure
à l'Actif pour une valeur comptable nette positive (Coût -
Amortissements cumulés > 0)
2.2.4.1. LE BIENS EST TOTALEMENT AMORTI
Dans ce cas il convient d'enregistrer l'écriture de
sortie suivante :
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Compte
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Intitulé du compte
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Libellé de l'écriture
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début
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crédit
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28...
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Amortissement
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Virement pour Solde du coût d'origine du Bien
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xxx
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22,23,24,...
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Immobilisation
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xxx
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2.2.4.2. LE BIENS EST PARTIELLEMENT AMORTI
Ce second cas, plus complexe, donne lieu aux écritures
ci-après :
a. Constatation de la dotation sur le Biens, calculée
« prorata temporis » :
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Compte
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Intitulé du compte
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Libellé de l'écriture
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début
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crédit
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68...
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Dotations aux Amorts
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Dotation au prorata du jour de Sortie du Bien
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xxx
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|
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28...
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Amortissements
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|
xxx
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A noter que l'entreprise peut se dispenser de calculer la
dotation prorata temporis si elle a usé de cette faculté.
b. Virement des amortissements cumulés afférents
au Bien :
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Compte
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Intitulé du compte
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Libellé de l'écriture
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Début
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crédit
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28...
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Amortissement
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Virement pour Solde du coût d'origine du Bien
|
xxx
|
|
|
22,23,24,...
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Immobilisation
|
|
xxx
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c. Sortie de la valeur nette comptable (VNC) du Bien ; par
hypothèse celle-ci étant positive :
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Compte
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Intitulé du compte
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Libellé de l'écriture
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Début
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Crédit
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68...
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Dotations aux Amorts
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Virement/Solde de la Valeur Nette Comptable
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xxx
|
|
|
22,23,24,...
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Immobilisations
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Xxx
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