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L'émission d'obligations vertes: entre liberté et contrainte


par Lise Wantier
Université Paris 1 Panthéon Sorbonne - Master 2 Droit bancaire et financier 2018
  

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Bibliographie

Ouvrages, rapports

ATTAC, La «finance verte» est-elle vraiment verte ? » Décembre 2017, https:// france.attac.org/IMG/pdf/rapportfinancevertevf.pdf? pk_campaign=Infolettre-1183&pk_kwd=france-attac-org-img-pdf

BALDASSARRE Raffaele, Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises :

comportement responsable et transparent des entreprises et croissance durable 2012/2098 (INI)

CANFIN Pascal et ZAOUATI Philippe, Rapport « Pour la création de France transition »

COCHU Annica, GLENTING Carsten, HOGG Dominic, «Study on the potential of green bond finance for resource-efficient investments», http://ec.europa.eu/environment/enveco/pdf/ potential-green-bond.pdf

DAUGAREILH (I.), « La responsabilité sociale des entreprises transnationales et les droits fondamentaux de l'homme au travail : le contre-exemple des accords internationaux », Mondialisation, travail et droits fondamentaux, éd. Bruylant, 2005, p. 379.

DECAUX Emmanuel, « De la promotion à la protection des droits. Droit déclaratoire et droit programmatoire », La protection des droits de l'homme et l'évolution du droit international, Pedone, Paris, 1998, p°115

HLEG « Financing a Sustainable European Economy, Final Report, 2018

ICMA, Principes applicables aux obligations vertes - Lignes directrices d'application volontaire pour l'émission d'obligations vertes, juin 2018 https://www.icmagroup.org/green-social-and-sustainability-bonds/green-bond-principles-gbp/

JACQUET Jean-Michel, « L'émergence du droit souple (ou le droit «réel» dépassé par son double) », Études à la mémoire du professeur Bruno Oppetit, Litec, Paris, 2009, p. 347

MANTILLA MARTINEZ Marcela Ivonne, Thèse de doctorat, « La responsabilité des entreprises transnationales en droit international des droits de l'homme et en droit international humanitaire : le cas du secteur énergétique » 24/09/2014

MARRET (J-L.), « Acteurs privés et questions sociales transnationales, l'exemple des initiatives et enjeux en matière de codes de conduite, de labels sociaux et d'investissement », Annuaire Français de Relations Internationales, 2001, vol. 2, p. 997

PARIS EUROPLACE, « Green bonds, l'engagement et l'expertise des acteurs français », 22 mai 2015, http://www.paris-europlace.net/files/europlace_greenbonds.pdf

PELLET Alain, « Le «bon droit» et l'ivraie - Plaidoyer pour l'ivraie (Remarques sur quelques problèmes de méthode en droit international du développement) », Le droit des peuples à

Page 56 sur 62

disposer d'eux-mêmes - Méthodes d'analyse du droit international, Pedone, Paris, 1984, p. 482.

ROUX Michel, La Finance responsable, Broché, 18 avril 2018

RUGGIE John, "Protect, Respect and Remedy: a Framework for Business and Human Rights", 7 avril 2008

SALMON Jean, Dictionnaire de droit international public, Broché, 1 novembre 2001

WWF, Rapport « Les obligations vertes doivent tenir leurs promesses ! », 2016 https:// www.wwf.fr/sites/default/files/doc-2017-07/160610_rapport_les_obligations_vertes.pdf

Revues juridiques, communiqués de presse

AMAFI, «AMAFI position paper EU sustainable finance policies: enabling the ecological transition of EU economies and societies», 1er avril 2019

BANQUE DE France, Communiqué, « Le NGFS appelle à l'action les banques centrales, les superviseurs et toutes les parties concernées pour le verdissement du système financier », 17/04/2019, https://www.banque-france.fr/communique-de-presse/le-ngfs-appelle-laction-les-banques-centrales-les-superviseurs-et-toutes-les-parties-concernees-pour

BEI, « 10ème anniversaire des « émissions vertes » célébré au Luxembourg » 5 juillet 2017, https://www.eib.org/fr/press/all/2017-184-10eme-anniversaire-des-emissions-vertes-celebre-au-luxembourg

BERD (Banque Européenne pour la Reconstruction et le développement), « La BERD Investir pour des vies meilleures », mars 2014, https://www.ebrd.com/downloads/research/ factsheets/aboutf.pdf?

BONNEAU Thierry, « Réflexions sur la porosité du droit financier aux enjeux de la RSE » Environnement et développement durable

BONNEAU Thierry, «Réflexions sur la porosité du droit financier aux enjeux de la RSE Énergie », Environnement - Infrastructures n° 2, Février 2018, étude 4

COMMISSION EUROPEENE, Press release «Sustainable finance: Making the financial sector a powerful actor in fighting climate change», 24 Mai 2018 http://europa.eu/rapid/press-release_IP-18-3729_en.htm?locale=FR

COMMISSION EUROPEENNE, Invitation for feedback on the TEG preliminary recommendations for an EU green bond standard, 6 mars 2019, https://ec.europa.eu/info/ publications/190306-sustainable-finance-interim-teg-report-green-bond-standard fr

COMMISSION EUROPENNE, « Obligations vertes », 28.02.2019 https://ec.europa.eu/ newsroom/fisma/item-detail.cfm?

Page 57 sur 62

item_id=645336&utm_source=fisma_newsroom&utm_medium=Website&utm_campaign=fis ma&utm_content=Green%20bonds%20&lang=fr

Communiqué de presse Paris, le 2 septembre 2016 N° 004 FINANCEMENT DE LA TRANSITION ENERGETIQUE La France confirme l'ambition d'émettre la première obligation "verte" souveraine http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/ document/18/21352.pdf

CREHALET Erwan, « La dynamique du marché reste très dépendante des nouveaux émetteurs », Supplément n°833 Revue Banque, juin 2019

DILLER Janelle, « Responsabilité sociale et mondialisation: qu'attendre des codes de conduite, des labels sociaux et des pratiques d' investissement? » Revue internationale du Travail, vol. 138, 1999 http://www.ilo.org/public/french/revue/download/pdf/diller.pdf

DE JUVIGNY Benoit et ANSIDEI Julie, « Le rôle du régulateur et les défis à relever » Suplément au n°833 Revue Banque, juin 2019

European Central Bank, «Central Bankers, Supervisors and Climate-Related Risks», 17 avril 2019, https://www.ecb.europa.eu/press/key/date/2019/html/ecb.sp190417~efcf14da2a.en.html

LAVILLE Jean, « Gérants d'actifs et analystes financiers : simple conversion ou nouveau paradigme ? » Supplément n°833, Revue Banque, juin 2019

LEGISLATIVE OBSERVATORY, Text adopted by Parliament, 1st reading/single reading , 2018/0178(COD), 28/03/2019 https://oeil.secure.europarl.europa.eu/oeil/popups/ summary.do?id=1580252&t=e&l=en

MALJEAN-DUBOIS Sandrine, La portée des normes du droit international de l'environnement à l'égard des entreprises, 4 octobre 2012

Ministère de la Transition écologique et solidaire, «Label Transition énergétique et écologique pour le climat», octobre 2017, https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/ Le%20label%20transition%20%C3%A9nerg%C3%A9tique%20et%20%C3%A9cologique% 20pour%20le%20climat%20pour%20les%20investisseurs%20qui%20s%27engagent.pdf

MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE, « Le label transition énergétique et écologique pour le climat », 7 mai 2019, https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/label-transition-energetique-et-ecologique-climat

MOULIN Jean-Marc, « Obligations vertes - Green bonds - Principes des Obligations Vertes (Green Loan Principles) » Revue de Droit bancaire et financier n° 3, Mai 2018, comm. 83

NGFS Central Banks and Supervisors, « A call for action Climate change as a source of financial risk», Avril 2019, https://www.banque-france.fr/sites/default/files/media/2019/04/17/ ngfs_first_comprehensive_report_-_17042019_0.pdf

ROYAL Segolène et SAPIN Michel, « La France confirme l'ambition d'émettre la première obligation "verte" souveraine » 7 septembre 2016, https://www.economie.gouv.fr/premiere-obligation-souveraine-verte

Page 58 sur 62

ROYAL Ségolène et SAPIN Michel, Communiqué de Presse N° 084, Paris, le 3 janvier 2017, http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/21951.pdf

SYNVET Hervé, « Le soft law en matière bancaire et financière », Revue de droit bancaire et financier n°1, janvier 2012, dossier 8

THOMAS Philippe, « Nature juridique des green bonds », Revue de Droit bancaire et financier n° 6, Novembre 2015, étude 22

VINES FIESTAS Helena, «Un effort à court terme pour un grand bénéfice à long terme », Supplément Revue Banque au n°833, juin 2019

ZAOUATI Philippe, « Comment orienter l'épargne des ménages vers la transition écologique ? » Supplément Revue Banque n°833, juin 2019

Conférences

« Obligations vertes, environnement règlementaire et point de vue du régulateur de marché », conférence EIFR du 13 septembre 2018, compte rendu, p°10 à 12

EDME Robin, « Finance durable, finance verte : quels enjeux pour l'économie ? » - synthèse de la séance du 18 octobre 2018

EIFR, « Obligations vertes, environnement règlementaire et point de vue du régulateur de marché », conférence du 13 septembre 2018, compte rendu

Gestion d'actifs /Table ronde « ISR : de la gestion à la distribution, les défis à venir », 1 avril 2019 - N°54 - Edition Hors Série, p°28

Articles de revues générales, sites internet

« La norme iso14001 », site iso14001, http://www.iso14001.fr/la-norme-iso14001/

« Qui sommes-nous ? » Prix-pinocchio.org, http://www.prix-pinocchio.org/qui-sommes-nous/

BARBIERE Cécile, « Les régions s'emparent des obligations vertes » EURACTIV.fr, 8 octobre 2015 https://www.euractiv.fr/section/politique-regionale/news/les-regions-s-emparent-des-obligations-vertes/

British Assessment Bureau, « ISO 14001 Environmental Management » https://www.british-assessment.co.uk/services/iso-certification/iso-14001-certification/

CANFIN Pascal, LEMAS Pierre-René, MESTRALLET Gérard et ZAOUATI Philippe, « Paris, une place majeure dans le domaine de la finance verte », 15 juin 2016 https:// www.lemonde.fr/idees/article/2016/06/16/paris-une-place-majeure-dans-le-domaine-de-la-finance-verte_4951754_3232.html

Page 59 sur 62

Climate Bonds Initiative, «About us» https://www.climatebonds.net/about

Climate Bonds, «Certification», https://www.climatebonds.net/ certification#About%20certification

CM-CIC Asset Management, « De l'intégration ESG au « Best-in-class » : les différentes approches de gestion » https://www.cmcic-am.fr/fr/institutionnels/nos-expertises-et-services/ finance-responsable/isr-et-integration-esg/les-differentes-approches.html

FOURNIER Clément, « Les entreprises certifiées ISO14001 sont plus compétitives et plus performantes », E-RSE, 5 septembre 2016, https://e-rse.net/certification-iso14001-performance-competitivite-benefices-21413/#gs.7cdzp9

GODARD Olivier et HOMMEL Thierry, « Les multinationales, un enjeu stratégique pour l'environnement et le développement durable ? », Revue internationale et stratégique, n° 60, hiver 2005-2006, p. 101.

HAUMONT F., « Le droit fondamental à la protection de l'environnement dans la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales », Aménagement-Environnement, 2008, n° spécial, p. 25.

HERAUD Béatrice, « Devoir de vigilance : le cas de Total, attaqué sur le changement climatique, fera-t-il jurisprudence ? », Novethic, 19 février 2019, https://www.novethic.fr/ actualite/entreprise-responsable/isr-rse/devoir-de-vigilance-le-changement-climatique-doit-il-etre-integre-dans-le-plan-des-entreprises-146931.html

HERAUD Béatrice, « Devoir de vigilance : les entreprises jouent la montre », Novethic, 25 mars 2019, https://www.novethic.fr/actualite/entreprise-responsable/isr-rse/devoir-de-vigilance-les-entreprises-jouent-elles-la-montre-146948.html

HUSSON-TRAORE Anne-Catherine, « L'Europe peut-elle devenir le phare de la finance durable mondiale? », 25 mars 2019, Novethic, https://www.novethic.fr/actualite/finance-durable/isr-rse/l-europe-peut-elle-devenir-le-phare-de-la-finance-durable-mondiale-147068.html

KRAMER Doris et LAURENT Isabelle, «Impact reporting: enhancing the credibility of the green-bond market», 25 January 2019

KRAMER Doris et LAURENT Isabelle, «Impact reporting: enhancing the credibility of the green-bond market», 25 January 2019

LA FRANÇAISE, « Stratégies & durabilité », Newsletter n°2, 11/03/19 https://www.la-francaise.com/fileadmin/docs/Publications/StrategieEtDurabilite032019.pdf

MILHENCH Claire, REUTERS, «Emerging climate bonds boom, but are they really green?» 18 aout 2017 https://www.reuters.com/article/us-emerging-bonds-green/emerging-climate-bonds-boom-but-are-they-really-green-idUSKCN1AY1F4

Novethic, Climate Bonds Initiative, https://www.novethic.fr/lexique/detail/climate-bonds-initiative.html

Page 60 sur 62

OCDE, «Green Finance and Investment», OECDilibrary, https://www.oecd-ilibrary.org/ environment/green-finance-and-investment_24090344

PRAGER Alicia et STAM Claire, « Le nucléaire exclu du label européen des investissements verts », 1er avril 2019, EURACTIV.com, https://www.euractiv.fr/section/energie/news/ nuclear-power-excluded-from-eus-green-investment-label/

PRONINA Lyubov, «What Are Green Bonds and How `Green' Is Green?» Bloomberg Businessweek

PRONINA Lyubov, «What Are Green Bonds and How `Green' Is Green?», https:// www.bloomberg.com/news/articles/2019-03-24/what-are-green-bonds-and-how-green-is-green-quicktake

Site du Ministère de la Transition écologique et solidaire: https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/label-transition-energetique-et-ecologique-climat#e1

TRÉBULLE François-Guy, « La prise en compte de la RSE par les banques », Environnement n° 2, Février 2014, étude 2

VIGEO EIRIS, «Second party opinion on the sustainability of engie's green bond issued in September 2017», p°10, http://www.engie.com/wp-content/uploads/ 2017/09/20170917_engie_green-bond_second-opinion_vf.pdf

WHILEY Andrew, «Le ministère français de la transition écologique et solidaire renouvelle son accord de partenariat avec l'association Climate Bonds Initiative», 17 juillet 2017, https:// www.climatebonds.net/2017/07/le-minist%C3%A8re-fran%C3%A7ais-de-la-transition-%C3%A9cologique-et-solidaire-renouvelle-son-accord-de

Législation, Positions des régulateurs, projets de régulation

Amending Delegated Regulation (EU) 2017/565 as regards the integration of Environmental, Social and Governance (ESG) considerations and preferences into the investment advice and portfolio management

Commission Delegated Regulation (EU) É/É of XXX amending Delegated Regulation (EU) 2017/565 as regards the integration of Environmental, Social and Governance (ESG) considerations and preferences into the investment advice and portfolio management

COMMISSION EUROPENNE, Communication de la Commission au parlement européen, au conseil, au comité économique et social européen et au comité des régions, « Initiative pour l'entrepreneuriat social Construire un écosystème pour promouvoir les entreprises sociales au coeur de l'économie et de l'innovation sociales » /* COM/2011/0682 final https:// eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:52011DC0682

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Draft Commission delegated regulation (EU) amending Delegated Regulation (EU) 2017/565 as regards the integration of Environmental, Social and Governance (ESG) considerations and preferences into the investment advice and portfolio management

Proposition de règlement du parlement européen et du conseil sur l'établissement d'un cadre pour favoriser les investissements durables, COM/2018/353 final, https://eur-lex.europa.eu/ legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A52018PC0353

Loi pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) promulguée le 22 mai 2019.

Décret n°2018-1043 du 28 novembre 2018 créant un label « Bas-Carbone » NOR: TRER1818757D

Décret n° 2019-568 du 7 juin 2019 remplaçant le nom du label « Transition énergétique et écologique pour le climat » par le nom label « France finance verte » dans le code de l'environnement

Amendments 35, 55, 59, 87 and 96 http://www.europarl.europa.eu/doceo/document/ TA-8-2019-0325_EN.html?redirect

Amendement N°2088 de la loi PACTE

Arrêt (Argentine c/ Uruguay), « Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay » du 20 avril 2010, § 101

Civ. 1ère, 20 nov. 1963, Bull. civ., I, n°507

Cour d'appel, Paris, Pôle 1, chambre 2, 8 Novembre 2012 - n° 12/13430

Finance durable : l'AMF et l'AFM publient une position commune sur le contenu du prospectus pour les obligations vertes », 2 avril 2019 et AMF et AFM Green bond Prospectus, Position Paper, Avril 2019

AMF and AFM, «Green bond Prospectus», Position Paper, Avril 2019

AMF, « Dossiers thématiques Sociétés cotées & opérations financières : Zoom sur l'obligataire

AMF, « Finance durable : quel rôle pour le régulateur ? », p°8, novembre 2018

AMF, Recommandation - DOC-2016-13 « Responsabilité sociale, sociétale et environnementale », 28 novembre 2016, p°4

Recommandation de la Commission du 25 juillet 1977 portant sur un code de conduite européen concernant les transactions relatives aux valeurs mobilières, exposé des motifs

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"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway