EPIGRAPHE
« L'impossible est le refuge des poltrons ;
sachez écouter et soyez sûr que le silence produit souvent les
mêmes effets que la science ».
Napoléon Bonaparte.
DEDICACE
A l'éternel Dieu tout puissant, ma Providence ;
A mes parents Michel MPOTO ZI MANKENI et Henriette MBO BOMBAKA,
pour tous les sacrifices consentis en ma faveur ;
A mes frères et soeurs.
HARVEY MPOTO
BOMBAKA.
REMERCIEMENTS
Le présent travail est l'aboutissement d'une
première étape de notre formation comme juriste.
Mais au-delà de la simple réflexion
personnelle, il serait malhonnête de dire que ceci demeure le fruit des
efforts personnels, raison pour la quelle il s'avère indispensable de
souligner les concours de toutes les personnes qui, de près ou de loin,
ont contribué à la réussite de ce modeste travail.
Ainsi nous remercions avant tout le Dieu tout
puissant pour l'amour et la bonne santé qu'il ne cesse de nous
accorder.
Nous nous faisons également
l'agréable devoir de remercier tous les professeurs et assistants de la
faculté de Droit de l'Université Protestante au Congo.
D'une manière particulière, nous
remercions d'abord le Professeur Jean-Pierre MAVUNGU qui nous a
orienté dans le choix du sujet et a dirigé la rédaction
de ce travail, ses avis ainsi que ses remarques constructives nous ont
été indispensables.
De même, nos sentiments de gratitude
s'adressent ensuite à l'assistant Jérôme BIAYI qui a
cordialement accepté de nous encadrer tout au long de
l'élaboration de ce travail.
Nos sentiments de reconnaissance et de remerciement
s'adresse également à Christian BASENGA, Olivier KAZADI,Vanessa
LONDA, Pompon, Gisèle et Gina MPOTO, pour leurs apports techniques et
matériels.
Nous serions partial si nous ne pensons pas
à nos amis : Christel MANOKA, Yan MATEMBO, Martin's KABANGU,
Bob ZALUKE, Jr MBABU, Patrick KEKUMBA, Patrick KAMOLO, Luc LUKOLONGO, Olivier
KABANGU, Joe ECKOMELA, Nicha LUWONO, Boaz KABONGO, Falgo KIALA, Yan KILENGA,
Christian BIAYA, Yan ,John- Athan , Karin ,Youyou, Pathy MPOTOS, ainsi
qu'à la tendre IVOIRE , merci pour tous.
Enfin nous pensons à tous ceux dont la rencontre et
l'amitié ont marqué nos vies d'une profonde empreinte, veuillez
bien retrouver l'expression de notre profonde gratitude.
Harvey MPOTO.
ABREVIATIONS ET SIGLES UTILISES
- C D I : Commission du Droit
International.
- T P I R : Tribunal Pénal
International pour le Rwanda.
- T P I Y : Tribunal Pénal
International pour l'ex Yougoslavie.
- D U D H : Déclaration
Universelles des Droits de l'Homme.
- O N U : Organisation des Nations
Unies.
- C P I : Cour Pénale
Internationale.
- O I : Organisation
Internationale.
- T P I: Tribunal Pénal
International.
- O N G : Organisation Non
Gouvernementale.
- A C I D H : Action Contre
I'impunité pour les Droits Humains.
- BCNUDH : Bureau Conjoint des
Nations-Unies pour les Droits de l'Homme.
- A E P : Assemblée des Etats
Parties.
- U A : Union Africaine.
- O M S : Organisation Mondiale
de la Santé.
| 
