Chapitre 1. LES METHODES D'AMORTISSEMENT DES COUTS DE
RECHERCHE ET DE
DEVELOPPEMENT PORTES A L'ACTIF 95
Section 1. Fondement Théorique de l'Amortissement
95
1.1. Cadre conceptuel de la comptabilité financière
95
1.2. L'amortissement selon la norme comptable NC 05 97
a. Définition 97
b. Le montant amortissable 97
c. La période d'amortissement 98
Section 2. L'Amortissement Linéaire
100
2.1. Présentation 100
2.2. Avantages 101
2.3. Inconvénients 102
ix
Section 3. L'Amortissement Selon l'Unité de
Production 103
3.1. Présentation 103
3.2. Avantages 105
3.3. Inconvénients 106
Section 4. Le Choix d'une Méthode d'Amortissement
107
Chapitre 2. MISE EN APPLICATION DE LA METHODE DE
L'AMORTISSEMENT SELON
L'UNITE DE PRODUCTION 109
Section 1. Les Différentes Catégories de
Réserves 109
1.1. Définition des réserves 110
1.2. Classification des réserves 113
a. Réserves prouvées 114
b. Réserves probables 117
c. Réserves possibles 118
1.3. Estimation des réserves 119
a. Approche déterministe 120
b. Approche probabiliste 121
Section 2. Réserves à Considérer
pour le Calcul de l'Amortissement 122
2.1. Le choix d'une catégorie de réserves 122
a. Sous la méthode des efforts réussis
123
b. Sous la méthode du coût complet 124
2.2. L'unité de mesure 125
2.3. Changement d'estimation des réserves 127
2.4. Cas de production de plusieurs produits 129
Section 3. Les Coûts Sujets à Amortissement
131
3.1. Coûts exclus de la base amortissable 132
3.2. Coûts futurs de développement 133
3.3. Coûts futurs d'exploration 133
3.4. Coûts futurs de démantèlement et de
remise en état 134
x
Section 4. Aperçu de la Normalisation Comptable
aux USA 134
4.1. Dans le cadre de la méthode des efforts
réussis 134
a. Règles générales 135
b. Les coûts exclus de l'amortissement 136
c. Cas de production de plusieurs produits 137
4.2. Dans le cadre de la méthode du coût complet
138
a. Règles générales 138
b. Les coûts exclus de l'amortissement 139
c. Cas de production de plusieurs produits 140
3ème Partie
Evaluation des Coûts de Recherche et de
Développement
Portés à l'Actif à la Date de
Clôture
Chapitre 1. MISE EN APPLICATION DE L'IAS 36 DANS LE
CADRE DES ACTIVITES DE
RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT DES HYDROCARBURES
143
Section 1. Coûts Attribuables à des
Réserves Commerciales 144
1.1. Indicateurs de dépréciation 144
1.2. Groupement de plusieurs actifs 147
a. Sous la méthode des efforts réussis
148
b. Sous la méthode du coût complet 149
1.3. Détermination de la valeur recouvrable 150
a. Réserves à considérer 153
b. Conditions futures d'exploitation 153
c. Taux d'actualisation 156
Section 2. Coûts Dont l'Issue n'est pas Encore
Déterminée 156
2.1. Indicateurs de dépréciation 158
2.2. Difficulté de détermination de la valeur
recouvrable 159
2.3. Groupement de plusieurs actifs 160
2.4. Détermination forfaitaire de la
dépréciation 162
xi
Section 3. Comptabilisation d'une perte de valeur
163
3.1. Constatation initiale 164
3.2. Reprise d'une perte de valeur 165
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