Chapitre 2. APERÇU DE LA NORMALISATION COMPTABLE
EN VIGUEUR AUX
ETATS-UNIS 168
Section 1. Evaluation des propriétés
minières non prouvées 169
1.1. Indicateurs de dépréciation 170
1.2. Détermination individuelle de la valeur recouvrable
d'une propriété 171
1.3. Détermination de la valeur recouvrable d'un groupe de
propriétés 173
a. L'amortissement linéaire 173
b. L'amortissement basé sur les abandons annuels de
propriétés 174
c. Détermination forfaitaire de la perte de valeur
176
1.4. Comptabilisation 177
a. Constatation initiale 177
b. Evaluation postérieure 177
c. Constatation de l'abandon d'une propriété
178
d. Constatation du transfert d'une propriété
minière devenue prouvée 179
Section 2. Dépréciation des
propriétés prouvées sous la méthode des efforts
réussis 180
2.1. Identification d'un actif qui a pu perdre de la valeur
181
a. Indicateurs de dépréciation 181
b. Groupement de plusieurs actifs 182
2.2. Détermination des cash-flows futurs 183
a. Réserves à prendre en considération
183
b. Prix de vente 184
c. Coûts 185
d. Frais généraux 185
2.3. Détermination de la juste valeur 186
2.4. Propriétés détenues en vue de leur
vente 189
xii
Section 3. Plafonnement des coûts portés
à l'actif sous la méthode du coût complet
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190
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3.1.
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Valeur actuelle des revenus nets futurs
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191
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3.2.
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Coût des propriétés non prouvées
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192
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3.3.
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Le plus faible du coût et de la juste valeur des
propriétés non prouvées incluses
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dans la base amortissable
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192
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3.4.
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Effet de l'impôt sur le résultat
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193
|
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3.5.
|
Illustration du Ceiling Test
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194
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3.6.
|
Evènements postérieurs à la date de
clôture
|
198
|
Conclusion 199
Bibliographie
Annexes:
Annexe 1: Analyse des pratiques comptables des entreprises
pétrolières opérant en Tunisie.
Annexe 2: Regulation S-X, Rule 4-10, «Financial
Accounting and Reporting for Oil and Gas Producing Activities Pursuant to the
Federal Securities Laws and the Energy Policy and Conservation Act of
1975».
Annexe 3: SEC Staff Accounting Bulletin; Topic 12: Oil and Gas
Producing Activities.
Annexe 4: Exposure Draft ED6: Exploration for and Evaluation
of Mineral Resources
Annexe 5: Basis for conclusions on Exposure Draft ED6
Introduction
2
Introduction
La Tunisie s'est dotée depuis 1997 d'un Nouveau
Système Comptable des Entreprises qui est venu rompre avec près
de trente années de vide juridique en matière de règles
comptables émanant d'un droit comptable au vrai sens du terme. Les
objectifs essentiels de ce nouveau système étant de donner aux
états financiers publiés par les entreprises le caractère
d'image fidèle tant recherché et de satisfaire les investisseurs
quant à leurs besoins accrus en informations à forte valeur
ajoutée. Huit ans après, on peut dire que cette réforme
comptable a réussi à implanter une nouvelle culture comptable en
Tunisie et à soulager aussi bien les professionnels que les utilisateurs
de l'information financière. Toutefois, les objectifs recherchés
n'ont pu être totalement atteints du fait que le nouveau système
est resté inachevé au niveau de certains domaines importants qui
n'ont pas fait l'objet de normes comptables spécifiques. C'est le cas
notamment de la comptabilisation de l'impôt sur les
bénéfices, des contrats de location et des frais de recherche et
de développement des hydrocarbures.
Cette étude, se propose d'étudier le traitement
comptable des coûts de recherche et de développement des
hydrocarbures; un sujet qui a, au cours des dernières décennies,
suscité l'intérêt de plusieurs instances comptables et a
animé de nombreux débats au niveau international.
En effet, de part leur nature, les coûts encourus durant
les différentes phases de recherche et de développement des
hydrocarbures présentent des difficultés comptables aussi bien au
niveau de leur prise en compte qu'au niveau de leur amortissement et
évaluation à la date de clôture. Ainsi:
- Faut-il porter à l'actif les coûts des
activités de prospection et d'exploration infructueuses ou dont le
résultat n'est connu qu'après l'écoulement dune longue
période après leur engagement?
- Faut-il capitaliser les coûts des efforts de
développement non couronnés de succès?
- Faut-il adopter la méthode linéaire ou la
méthode variable pour l'amortissement des coûts portés
à l'actif?
- Quels sont les coûts sujets à amortissement
(coûts historiques, coûts futurs de développement,
coûts futurs de remise en état)?
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