Chapitre 1. LES METHODES DE PRISE EN COMPTE DES COUTS DE
RECHERCHE ET DE
DEVELOPPEMENT DES HYDROCARBURES 29
Section 1. Etude Théorique des Règles de
Prise en Compte d'un Actif 29
1.1. Définition d'un actif 30
1.2. Phases des opérations et nature des coûts
engagés 33
1.3. Degré d'association entre les coûts encourus et
les réserves découvertes 34
a. Relation physique directe 35
b. Association économique 35
1.4. Nature et taille du centre de coûts 36
Section 2. La Méthode du Coût Complet
37
2.1. Présentation 37
2.2. Fondement 41
2.3. Limites 42
Section 3. La Méthode des Efforts Réussis
44
3.1. Présentation 44
3.2. Fondement 47
vii
3.3. Limites 48
Section 4. EVOLUTION HISTORIQUE DE LA PRATIQUE COMPTABLE
AUX USA 50
Chapitre 2. MISE EN APPLICATION DES METHODES DE PRISE EN
COMPTE DES COUTS DE
RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT DES HYDROCARBURES
54
Section 1. Les Coûts d'Acquisition des Droits
Miniers 55
1.1. Prime au comptant (Cash bonus) 56
1.2. Option d'achat des droits miniers et shooting rights
58
1.3. Frais accessoires d'acquisition 59
1.4. Taxe superficiaire 60
Section 2. Les Coûts de Prospection et
d'Exploration 61
2.1. Règles générales 62
2.2. Participation aux travaux d'exploration sur permis
d'autrui 63
2.3. Travaux d'exploration effectués en échange
de droits miniers 64
2.4. Acquisition de données Géologiques et
Géophysiques 66
2.5. Travaux sismiques 3D pour le développement d'un
réservoir 67
Section 3. Les Coûts des Forages d'Exploration
67
3.1. Règles générales 68
3.2. Prise en compte initiale 70
3.3. Comptabilisation de l'issue des opérations de
forage 71
3.4. Les événements postérieurs à
la date de clôture 72
3.5. Coûts des forages d'exploration dont l'issue n'est
pas immédiatement connu 74
Section 4. Les Coûts de Développement
77
4.1. Règles générales 78
4.2. Les puits de développement secs 78
4.3. Les forages au-delà des formations reconnues
productives 82
4.4. Le plug-Back 82
4.5. Coût d'abandon d'une portion de forage 83
viii
Section 5. Les Coûts d'Abandon et de Remise en Etat
84
5.1. L'obligation de remise en état 84
5.2. Fondement théorique de la constitution d'une
provision pour remise en état 85
a. Cadre conceptuel de la comptabilité
financière 86
b. L'IAS 37: Provisions, passifs éventuels et actifs
éventuels 87
5.3. Coûts nécessitant la constitution d'une
provision pour remise en état 88
5.4. Mesure de la provision pour remise en état 89
a. Estimation des dépenses futures 89
b. Valeur actualisée 90
c. Révision du montant de la provision 90
5.5. Contrepartie de la provision constituée 91
2ème Partie
Amortissement des Coûts de Recherche et de
Développement Portés à l'Actif
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