Section 4. LE CHOIX D'UNE METHODE D'AMORTISSEMENT
Dans son étude sur les industries extractives, l'IASC
semble préférer la méthode de l'amortissement variable
à la méthode de l'amortissement linéaire59. En
ce sens, l'IASC précise que la méthode de l'amortissement selon
l'unité de production doit être appliquée chaque fois qu'il
est possible d'attribuer des réserves commerciales à un
coût capitalisé, avec néanmoins les deux exceptions
suivantes:
(a) utiliser l'amortissement linéaire pour amortir les
coûts de construction servant un seul centre de
coûts si la durée de vie de l'actif est inférieure à
la durée de vie des réserves.
(b) suivre les dispositions de l'IAS 16 pour les coûts
de construction servant deux ou plusieurs centres de coûts
(immobilisations, parfois, dites de services).
Malgré ces propositions, l'IASC n'a pas fourni de
précisions détaillées quant aux modalités pratiques
d'application de cette méthode d'amortissement. Il s'agit, par exemple,
du calcul de la dotation aux amortissements:
- des actifs, autres que les constructions, qui sont mises en
service au cours d'une
période comptable;
- des installations servant plusieurs champs productifs;
- des pièces de rechange spécifiques ayant une
valeur significative;
- ...etc.
A notre avis, le choix d'une méthode d'amortissement
est, avant tout, une affaire de jugement qui doit être prise en fonction
de plusieurs paramètres. Les plus importants concernent:
j la durée de vie de l'actif amortissable;
i sa nature (dissociable / non dissociable du champ, tangible /
intangible, récupérable / non récupérable ...
etc.);
59 IASC, "Extractive Industries Issues
Paper", 2001, Basic Issue 7.1, p.143.
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Les Méthodes d'Amortissement des Coûts de
Recherche et de Développement Portés à l'Actif
i les conditions prévues de son exploitation
(exploitation de plusieurs champs, champs appartenants à
différentes entreprises, actif prévu à être
déplacé ... etc.);
i et surtout, la nature de la relation qui existe
entre les réserves détenues et l'utilisation prévue de
l'actif.
Mise en Application de la Méthode
de l'Amortissement selon l'Unité de
Production
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Mise en Application de la Méthode de l'Amortissement
selon l'Unité de Production
Dans l'industrie pétrolière, la méthode
de l'amortissement selon l'unité de production a connu plusieurs
versions et a fait l'objet d'une application irrégulière, aussi
bien dans le temps que dans l'espace.
La multitude des versions qui existent aujourd'hui est
essentiellement due à un manque de consensus national et international
sur la définition des différents paramètres d'application
de cette méthode. Il s'agit, notamment, de la définition des
différentes catégories de réserves (réserves
prouvées, probables et possibles), de la détermination des
réserves en fonction desquelles les coûts capitalisés sont
amortis ainsi que de l'identification des coûts sujets à
amortissement.
Ainsi, le présent chapitre sera consacré
à l'analyse des modalités d'application de la méthode de
l'amortissement selon l'unité de production et à la revue des
différentes options adoptées, à ce propos, par les
organismes réglementaires au Etats-Unis.
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