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Les couts de recherche et de developpement des hydrocarbures: prise en compte, amortissement et evaluation

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par Naceur Yaiche
IHEC, Tunis, Tunisie - Diplôme national d'expertise comptable 2004
  

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Section 3. L'AMORTISSEMENT SELON L'UNITE DE PRODUCTION

Dans l'industrie pétrolière, l'amortissement selon l'unité de production constitue le mode le plus répandu à travers le monde. Ce mode a été adoptée par la plupart des organismes de réglementation comptable tels que la SEC aux Etats-Unis et l'ASB au Royaume-Uni.

La méthode de l'amortissement selon l'unité de production fera l'objet de la présente section à travers une présentation de son principe de base ainsi que de ses avantages et inconvénients.

3.1. Présentation

L'amortissement selon l'unité de production est un amortissement variable défini par la NC 05 comme étant un amortissement "basé sur la production par référence à l'emploi du bien, qui conduit à une charge proportionnelle à l'utilisation du bien".

Ainsi définie, cette méthode d'amortissement consiste à répartir d'une manière systématique les coûts de recherche et de développement portés à l'actif en fonction de l'épuisement des réserves minérales détenues par l'entreprise. Cette répartition est faite de telle sorte qu'une même charge d'amortissement est allouée à chaque unité produite.

La détermination de la charge d'amortissement d'une période donnée peut s'effectuer selon la formule suivante:

Charge d'amortissement de Montant Amortissable

=

la période Réserves en début de période

Production de la période

x

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En pratique, la mise en application de cette formule appelle de notre part les précisions suivantes relatives à la détermination du montant amortissable et à l'identification des réserves en place en début de période.

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Les Méthodes d'Amortissement des Coûts de Recherche et de Développement Portés à l'Actif

Montant amortissable

Dans l'industrie pétrolière, le montant amortissable utilisé pour l'application de la méthode de l'amortissement selon l'unité de production est généralement différent du montant amortissable tel que défini par la NC 05. En effet, ce dernier est normalement diminué de tout amortissement cumulé et de toute réduction de valeur comptabilisée. En outre, et afin d'assurer un meilleur rattachement des charges aux produits, le montant amortissable peut être ajusté pour inclure certains coûts relatifs à une activité future de développement, d'évaluation ou d'exploration.

Pour éviter toute confusion, nous utiliserons dans ce qui suit les termes "base amortissable" ou "coûts amortissables" pour désigner l'ensemble des coûts pris en compte pour le calcul de la dotation aux amortissements sous la méthode de l'amortissement selon l'unité de production.

Réserves en début de période

Les réserves en début de période correspondent au nombre d'unités de production (ou l'équivalent) détenues en début d'une période comptable et qui peuvent être attribuées aux coûts sujets à amortissement. Ceci implique que les réserves en fonction desquelles un actif est amorti sont celles qui pourraient être produites par la mise en oeuvre de ce même actif.

L'établissement d'une correspondance, qu'elle soit directe ou indirecte, dépend, par conséquent, de la méthode comptable adoptée pour la prise en compte des différents coûts de recherche et de développement ainsi que de la taille du centre de coûts utilisé.

Par exemple, sous la méthode des efforts réussis, méthode dont le principe de base repose sur l'établissement d'une correspondance directe entre les coûts capitalisés et les réserves découvertes, les coûts de forage d'un puits de développement sont théoriquement amortis sur la base des réserves récupérables à travers ce même puits.

Cependant, les difficultés pratiques de mise en application rendent souvent nécessaire une certaine agrégation. En effet, sous la méthode des efforts réussis, les coûts de développement sont généralement regroupés par centre de coûts, en l'occurrence une propriété minière ou un champ productif, et sont amortis en fonction de l'épuisement des réserves récupérables dans

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ce même centre de coûts. De même, il est parfois nécessaire de regrouper plusieurs centres de coûts pour les besoins de l'amortissement de certaines installations spécifiques telles que des bacs de stockage regroupant la production de plusieurs propriétés ou champs productifs adjacents.

Sous la méthode du coût complet, le principe de base suppose que tous les coûts encourus dans un centre de coûts font partie intégrante du coût de l'ensemble des réserves découvertes ou qui pourraient être découvertes dans ce même centre de coûts. Ainsi, les coûts de recherche et de développement portés à l'actif sont agrégés et amortis en fonction de l'épuisement de l'ensemble des réserves récupérables dans un même centre de coûts.

Par ailleurs, il est à noter que la mise en application de la méthode de l'amortissement selon l'unité de production présente plusieurs autres difficultés que nous proposons d'étudier au niveau du deuxième chapitre de la présente partie.

3.2. Avantages

Théoriquement, la méthode de l'amortissement selon l'unité de production semble être la plus cohérente avec les dispositions de la NC 05. Cette dernière stipule que "la méthode d'amortissement utilisée doit refléter la manière dont les avantages futurs liés à l'actif sont consommés par l'entreprise".

Ainsi, la méthode de l'amortissement selon l'unité de production reflète au mieux la manière dont les avantages futurs, représentés par les réserves minérales en place, liés à un actif, en l'occurrence les coûts de recherche et de développement capitalisés, sont consommés par l'entreprise.

En outre, basée sur le rattachement d'une charge constante d'amortissement à chaque unité produite, la méthode de l'amortissement selon l'unité de production permet une meilleure mesure de la performance de l'entreprise. A ce titre, le cadre conceptuel de la comptabilité financière, §80, précise que l'état de résultat doit refléter "la performance financière et la rentabilité de l'entreprise".

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3.3. Inconvénients

Outre le fait qu'elle a donné naissance à plusieurs variantes dans son application, la méthode de l'amortissement selon l'unité de production présente certains inconvénients dont nous étudierons ci-après les plus importants.

Tout d'abord, l'estimation des réserves récupérables d'hydrocarbures, base d'amortissement des coûts portés à l'actif, fait généralement l'objet de révisions périodiques et continuelles en fonction du changement des données géologiques et géophysiques.

Lorsqu'elles sont fréquentes et d'une certaine ampleur, de telles révisions affectent directement le plan d'amortissement initial et peuvent modifier sensiblement la charge d'amortissement par unité produite d'année en année. Une pareille situation fait perdre à cette méthode toute sa pertinence et sa cohérence avec les dispositions du cadre conceptuel de la comptabilité financière.

Par ailleurs, le concept de base de la méthode de l'amortissement selon l'unité de production requiert que chaque actif soit amorti au fur et à mesure que les réserves d'hydrocarbures récupérables à partir de sa mise en oeuvre sont produites. Dans le cas où les durées de vies de certains actifs sont inférieures à la durée de vie du champ, cette règle nécessiterait l'estimation des réserves en place au moment de la mise en service de chaque actif ainsi que l'estimation des réserves récupérables tout au long de sa durée de vie. Un tel suivi individualisé par actif rend la mise en application de cette méthode souvent trop difficile.

Un autre problème se pose lorsque la méthode de l'amortissement variable est adoptée, c'est celui de l'amortissement des installations dont la durée de vie dépasse largement la durée de vie du champ exploité. Ces installations sont généralement destinées à être utilisées, d'une manière consécutive, pour l'exploitation de plusieurs champs pétroliers. En outre, de telles installations peuvent servir, en même temps, à l'exploitation de plusieurs champs productifs n'appartenant pas à la même entreprise. Dans pareil cas la détermination de la période d'amortissement en terme d'unités de production est pratiquement impossible. C'est le cas, par exemple, des bacs de stockage, des équipements de séparation, des équipements de traitement et des réseaux de collecte qui peuvent regrouper la production de plusieurs champs adjacents.

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"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille