Rapport de stage effectué à la direction provinciale de l'institut national de securité sociale (INSS/Kisangani). du 28/ octobre au 28 novembre 2014

Chapitre Premier : GENERALITE DE L'INSTITUT NATIONALE DE SECURITE SOCIALE

1.1. SIEGE SOCIAL

Le siège social de la direction générale de l'I.N.S.S est établi à Kinshasa, plus précisément au centre-ville, sur le Boulevard du 30 juin, commune de la Gombe au numéro 95, ayant la boite postale numéro 8933. Tandis qu'au niveau provincial, la direction provinciale de l'I.N.S.S/KIS est situé sur l'avenue Lac Tanganyika n°04 au quartier commercial, commune de la Makiso.

1.2. DEFINITION ET HISTORIQUE SUR LA SECURITE SOCIALE

Plusieurs définitions peuvent être données au concept Sécurité Sociale et des personnalités de nationalité différentes l'ont utilisée à des occasions diverses. SIMON BOLIVAR, par exemple, générale et homme politique sud-américain du début des 19^e siècles déclarant : « le système de gouvernement parfait est celui qui engendre la plus grande somme de bien être, la plus grande somme de Sécurité Sociale et la plus grande somme de Sécurité politique ».

En 1894, on retrouve l'expression : « Sécurité Sociale » dans la proclamation du premier congrès national du parti des travailleurs Italiens. Le 31 octobre 1918, elle est utilisée dans un décret du conseil des commissaires du peuple de la République Socialiste Soviétique de la Russie.

Elle apparait pour la première fois aux Etats Unis d'Amérique (USA) en 1935. Enfin, au lendemain de la deuxième guerre mondiale, elle est utilisée dans bon nombre de constitution avant d'être consacré solennellement dans la déclaration universelle des droits de l'homme, adoptée par l'assemblée générale de l'ONU le 10 Décembre 1948.

L'article 22 de cette déclaration reconnait, en effet, à toute personne en tant que membre de la société ; un droit à la Sécurité Sociale. La Sécurité Sociale peut être définie de plusieurs manières. ainsi, selon son approche fonctionnelle, la Sécurité Sociale est l'ensemble des lois et des règlements ainsi que des services chargés de leur application qui ont pour but de garantir les travailleurs ( autres que les fonctionnaires ) et leur famille contre certains risques de la vie notamment les maladies, les accidents, la vieillesses, le décès, ...

1.3. LA SECURITE SOCIALE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO (RDC)

1.3.1. PERIODE PRECOLONIALE

Jadis, dans le système traditionnel, les risques Sociaux étaient couverts par :

- la famille ;

- le clan ;

- la tribu ;

- le village ;

- etc.

Bref, il existait une solidarité clanique pendant la période précoloniale entre les membres de la société. Dans un village, tout le monde s'entraidait de façon naturelle^1(*).

* ¹ Annexe n°7 Conférence National Souverain sociale et culturel : Evolution de la Sécurité sociale au Congo zaïre P.1