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Influence des facteurs psychologiques sur les stratégies de défense en assises

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par Corinne Garnier
Université Grenoble 2 - DU criminologie et sciences criminelles 2010
  

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Carence de formation de la profession d'avocat

La place de la psychologie dans la profession d'avocat est grandissante, tout domaine d'intervention confondus. Ce constat directement issu du quotidien fait l'objet d'une reflexion de la commission prospective du Conseil National des Barreaux :* Même si le droit reste le fil conducteur de l'avocat, celui-ci doit recourir la psychologie. La psychologie doit être un outil au service de l'avocat lui permettant de mieux gerer son dossier, mieux accompagner le client mais aussi mieux gerer son stress personnel. La psychologie se developpe dans les affaires, civiles, sociales et familiales ; en matière penale et plus particulièrement en matière criminelle, elle revêt une importance specifique largement evoquee dans le present document.

L'avocat developpe avec l'experience la connaissance de la psychologie humaine, ce qui, pour autant, ne suffit pas a limiter le risque de se sentir demuni face a un client au comportement irrationnel, instable ou agressif. D'autre part, l'acquisition de l'experience necessite bien evidemment une duree de pratique professionnelle plus ou moins longue selon les aptitudes de chacun a l'approche psychologique. Durant, cette periode d'acquisition de la competence, le risque d'erreur est accru, risque aux consequences non negligeables pour le client mais egalement pour l'avocat dont la carrière debute et qui a besoin de forger sa reputation.

Le besoin recense par le CNB se situe sur un double niveau : celui de la connaissance au service du client mais aussi celui du soutien au service de l'avocat lui-même. Si la psychologie fait son entree dans la formation continue, elle demeure encore absente du cursus de formation initiale.

S'agissant d'un besoin de soutien, celui-ci peine a s'exprimer pour de multiples raisons aisement comprehensibles : la profession est par nature stressante et difficile ; ceux qui l'embrassent en sont generalement conscients et manifestent la volonte d'assumer seuls cette responsabilite. D'autre part, chacun d'entre eux a a l'esprit la necessite de preserver l'image de la profession et cet enjeu collectif prime sur les enjeux individuels. Les difficultes psychologiques pas plus que les difficultes economiques ne sont evoquees. Là ou se decident de la liberte des individus ou de leur privation de liberte pour des durees generalement longues, les deux niveaux de besoins se combinent : la capacite a gerer le comportement d'un accuse et a y adapter sa strategie de defense dont une part de l'elaboration se fait au fil du deroulement du procés depend aussi de l'etat psychologique du defenseur qui doit surmonter sa propre problematique pour se concentrer sur sa mission. L'eloquence en depend et dans une certaine mesure l'intime conviction aussi.

Peines susceptibles d'être aggravées du fait de facteurs comportementaux non dOmonstrateurs de dangerosité.

Les arrêts rendus par les Cours d'Assises ne sont pas motives; il en consequence impossible de connaItre le fondement de l'intime conviction des jures. L'intime conviction est le contraire d'un raisonnement legal construit tendant vers la declaration de culpabilite. Elle ressemble plus au mode de croyance du profane que celui que doit avoir un juriste. L'intime conviction fait place a des decisions purement subjectives et non objectives. Elle n'est pas reellement conciliable avec le principe selon lequel le doute profite a l'accuse, doute qui se trouve de la sorte ampute de toute sa substance.

Or, si precisement cette intime conviction semble relever du ressenti; elle fait necessairement place a l'humain dans l'integralite de sa perception de l'autre. D'oü l'interdependance de la sanction prononcee, avec, entre autres facteurs, le comportement de l'accuse, voire sa presentation, son aspect physique.

L'avocat, dans sa preparation du procès, tentera d'inviter son client a la moderation de ses propos dans le choix des termes employes (plus ou moins large selon le niveau de culture de l'interesse) et dans l'intonation. Il l'invitera a des explications les plus claires et concises possibles, a se concentrer sur la question sans en elargir le champ, a l'exception des points contestes qui devront l'être brièvement. C'est a l'avocat que revient la tâche d'expliciter les fondements de ces contestations.

Cependant, en fonction du contexte unique de chaque affaire, de la personnalite du client et de son etat psychologique de l'instant, le risque de voir ces conseils balayes par l'emotion n'est jamais nul. Cette emotion qu'un jure sera naturellement enclin entendre de la part de la victime ou de ses proches sera perçue de façon beaucoup plus aleatoire si exprimee par l'accuse. Le sentiment de revolte et la colère sont particulièrement dangereux pour ce dernier même si, dans de nombreux cas, ils temoignent d'une souffrance de n'être pas cru ou incompris dans les explications fournies ; voire d'un besoin d'exprimer une profonde detresse, certes differente mais parfois tout aussi intense que celle de la victime.

Mais la traduction de telles emotions passent souvent par la noirceur du regard, la hauteur du son de la voix, une gestuelle excessive... autant de signes qui peuvent être interpretes comme marques de dangerosite. S'il est capable de s'emporter dans une salle d'audience, lieu oü par nature il devrait faire preuve de retenue, que pourrait-il faire dans un contexte de liberte ?

La prise en compte du paroxysme des emotions suscitees par un procès criminel peut être exclue de l'analyse faite de l'attitude de la personne.

* CNB

La peur règne sur ces moments: les jures aussi ont la leur, celle de commettre une erreur, de ne pas être la hauteur de la responsabilite qui est la leur. Centres sur leur peur, ils peuvent en oublier celle de l'accuse qui l'amène a tous les etats, de la prostration a la prise de risque.

Le silence même donne lieu a interpretation : froideur, indifference quant au sort de la victime et a son propre sort, absence de regrets...Capable de recidive ?

Il arrive frequemment qu'au fil du procès, aprioris et idees reçues s'estompent au profit d'une recherche reelle de comprehension; le sentiment d'investissement d'une mission aidant. Cela n'occulte pas pour autant l'importance de l'impression laissee par un comportement quelque soit son mode d'expression et le risque de voir la peine prononcee sur la base d'une intime conviction forgee sur cet element ; lequel ne pouvant être qualifies de demonstrateur de dangerosite.

Au-delà de la presentation, de l'attitude et de l'expression de l'individu, le contenu de ses propos est de la plus haute importance: il est necessaire prealablement au deroulement de procés de parcourir une ultime fois le recit des faits avec son client, de s'assurer de chaque etape, de façon aussi detaillee que possible. Soulever les difficultes pouvant resulter des contradictions de la version soutenue et du resultat des mesures expertales diligentees est notamment capital: A titre d'exemple, la contradiction du geste effectue par l'accuse lors de la reconstitution et du rapport d'autopsie demontrant une difference remarquable de distance du tir ne manquera pas d'être remarquee et de soulever un questionnement.

L'avocat sait qu'entre un tir a dix metres et une autopsie relevant les brulures circulaires d'un tir a bout portant ou a bout touchant selon leur profondeur et leur circonference ne passera pas inaperçue. Il se doit d'interpeller son client sur le risque engendre par le maintien de sa version. Il se doit d'expliquer a celui qui s'enferre dans le mensonge par peur de sa condamnation que la sincerite est son meilleur allie ; il se doit de ne pas adherer a des strategies bancales tout droit sorties d'une imagination debordante d'angoisse. L'horreur même peut se decrire, susciter des tentatives de comprehension; le mensonge grossier ou decouvert ne recevra comme echo que la severite.

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