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UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET
DES
SCIENCES
PAUL CEZANNE
FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE
POLITIQUE
D'AIX-MARSEILLE III
L'ABSENCE DE FAUTE DU
TRANSPORTEUR MARITIME DE
MARCHANDISES
MEMOIRE
MASTER II DE DROIT MARITIME ET DES
TRANSPORTS
Présenté par Didier PICON
Directeur de
recherches: Monsieur Christian SCAPEL
Année de soutenance: 2005
Get ouvrage est dédié à ma mère
Ghantal.
SOMMAIRE
INTRODUCTION
1ERE PARTIE: L'ABSENCE DE FAUTE AVANT L'EXECUTION DU
TRANSPORT MARITIME
CHAPITRE 1: L'OBLIGATION DE FAIRE TOUTE DILIGENCE POUR
CONDITIONNER ET ADAPTER CONVENABLEMENT LE NAVIRE
· Section 1: L'Obligation de mettre le navire en bon
état de navigabilité
· Section 2 : le problème des vices cachée du
navire
CHAPITRE 2: L'ABSENCE DE FAUTE DANS LES OPERATIONS
COMMERCIALES AU DEBUT DE L'EXPEDITION MARITIME.
· Section 1 :L'absence de faute à partir de
l'empotage jusqu'à la prise en charge de la marchandise
· Section 2: L'absence de faute dans les opérations
de mise à bord de la cargaison
CHAPITRE 3 : L'ABSENCE DE FAUTE ET LA VIGILENCE DU
TRANSPORTEUR AU DEBUT DE L'EXPEDITION MARITIME
· Section 1:La vigilance dans la détection des
fautes du chargeur
· Section 2:Les déclarations du chargeur.
· Section 3:Le problème des protestations au moment
du chargement.
2EME PARTIE: L'ABSENCE DE FAUTE PENDANT L'EXECUTION DU
TRANSPORT MARITIME
CHAPITRE 1: L'ABSENCE DE FAUTE ET LA RESPONSABILITE
EXTRACONTRACTUELLE DU TRANSPORTEUR MARITIME DE MARCHANDISES
· Section 1 : L'absence de faute et la
responsabilité objective du transporteur
· Section 2 : L'absence de faute dans les incidents
d'abordage.
CHAPITRE 2: L'ABSENCE DE FAUTE LORS DES EVENEMENTS
DEPENDANTS DE LA VOLONTE DU TRANSPORTEUR
· Section 1: Le déroutement raisonnable
· Section 2: L'assistance et la sauvegarde des vies et des
biens et l'institution des avaries communes.
· Section 3: Le transbordement pour des raisons
commerciales
CHAPITRE 3 : LES DOMMAGES ENCOURUS EN DEHORS DE TOUTE
FAUTE DU TRANSPORTEUR
· Section 1: Le transbordement pour cause -
d'impossibilité de continuer le voyage ou - de réparation.
· Section 2: La nature particulière de certaines
marchandises
· Section 3: Les dommages dus aux autres cas
exceptés.
3EME PARTIE: L'ABSENCE DE FAUTE APRES L'EXECUTION DU
TRANSPORT MARITIME
CHAPITRE 1:L'ABSENCE DE FAUTE LORS DE L'ARRIVEE AU PORT
DE DECHARGEMENT
· Section 1 : L'Information de l'arrivée
· Section 2: Le problème du retard.
CHAPITRE2:L'ABSENCE DE FAUTE LORS DES OPERATIONS
DE
DECHARGEMENT ET DE LIVRAISON
· Section 1: Les opérations de déchargement
de la marchandise.
· Section 2: La livraison en bon état (Pertes et
avaries)
· Section 3 : Le post acheminement terrestre et le
dépotage des conteneurs CONCLUSION
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