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L'optimisation de la transmission d'entreprise par l'owner buy out (OBO)

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par Harry Boukris
Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne - Master 2 : Droit des affaires et fiscalité 2010
  

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Conclusion

Tout au long de ce mémoire, il a pu être analysé les méthodes d'optimisation de l'OBO dans la transmission d'entreprise. Cependant, en fonction des objectifs des intervenants, les techniques juridiques, financières et fiscales énoncées peuvent sensiblement varier.

Les grandes lignes énoncées dans le cadre de ce mémoire restent néanmoins les mêmes.

En effet, l'OBO-Transmission, quelque soit sa forme, doit rester avant tout être un outil de transmission d'entreprise et non une source de « cash-out » à faible coût fiscal. Il doit permettre au dirigeant d'assurer la pérennité de son entreprise en laissant les commandes à son successeur tout en préparant sa retraite. Le chef d'entreprise doit rester un acteur de l'opération mais doit se placer en retrait par rapport à son successeur afin de permettre à la transmission de se dérouler dans les meilleures conditions.

De plus, un OBO-Transmission demeure un montage à effet de levier, donc un montage risqué compte tenu du poids de l'endettement du holding d'acquisition. Il est donc primordial de s'assurer avant l'opération que la société cible aura la capacité financière permettant de générer un niveau suffisant de cash flow régulier pour permettre la remontée de dividendes et le remboursement de l'emprunt du holding. Une étude approfondie du « business-plan » de la cible devra donc être effectuée par les établissements de crédit mais également par l'avocatconseil de l'opération. En effet ce dernier peut voir sa responsabilité professionnelle engagée en cas d'échec de l'opération s'il a porté peu d'intérêt au business plan de la cible avant de prodiguer ses conseils.

Enfin, l'OBO-Transmission a la particularité d'attacher une importance à la personnalité du dirigeant et de son successeur, qui sont les artisans du succès de l'opération. Ces derniers doivent également prendre en compte le fait qu'ils ne gèrent pas seuls leur entreprise (ce qui est nouveau pour la plupart des dirigeants de PME) et qu'ils sont amenés à « rendre des comptes » aux établissements de crédit et surtout aux fonds d'investissement. En effet, les fonds d'investissement spécialisés dans les OBO attendent une rentabilité conséquente de leur mise de départ (environ 30 %) et vont pour ce faire adopter un activisme actionnarial qui peut conduire à des tensions entres les actionnaires du holding. Il est donc primordial pour tous conseils en OBO de préparer le chef d'entreprise et son successeur à cette nouvelle forme de gestion.

Si ces éléments sont pris en compte, l'opération présente des avantages certains pour l'ensemble des parties prenantes à l'opération.

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius