CHAPITRE 0. INTRODUCTION GENERALE
0.1. Problématique
0.2. Hypothèse de travail
0.3. Méthode et techniques utilisées
0.4. Délimitation du sujet
0.5. Etat de la question
0.6. Présentation sommaire du travail
0.7. Difficultés rencontrées
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CHAPITRE I : GENERALITES
I.1.Définitions des concepts
I.1.1. Activités Minières
I.1.2. Carte d'Exploitation artisanale
I.1.3. Carte de retombes minières ou carte cadastrale
I.1.4. Entreprise
I.1.5. Etat
I.1.6. Etude d'Impact Environnemental, EIE
I.1.7. Exploitation
I.1.8. Exploitation minière
I.1.9. Exploitation Minière à Petite Echelle
I.1.10. Exploitation Artisanale
I.1.11. Exploitation Industrielle
I.1.12. Mine
I.1.13. Minerai 20
I.1.14. Opération Minière 20
I.1.15. Périmètre 20
I.1.16. Pierres précieuses 20
I.1.17. Plan d'Atténuation et de Réhabilitation,
(PAR) 20
I.1.18. Plan de Gestion Environnementale du Projet, (PGEP) 20
I.1.19. Prospection 20
I.1.20. Recherche 21
I.1.21. Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE)
21
I.1.22. Responsabilité Sociale des Entreprises et l'Etat
21
I.1.23. Sous-traitant 21
I.1.24. Substance minérale 21
I.1.25. Titres de Carrières 21
I.1.26. Titres Miniers 22
I.1.27. Titulaire 22
I.1.28. Zone d'Exploitation Artisanale 22
I.2. Présentation de la Division Provinciale des Mines au
Sud-Kivu 22
I.2.1. Localisation 22
I.2.2. Structure organisationnelle et fonctionnement de la
Division
Provinciale des Mines au Sud-Kivu 23
I.2.3. Mission de la Division Provinciale des Mines au Sud-Kivu
37
I.2.4. Réalisations de la Division Provinciale des Mines
au Sud-Kivu .... 37
I.2.5. Difficultés rencontrées par la
Division Provinciale des Mines au
Sud-Kivu 38
CHAPITRE II : L'EXPLOITATION MINIERE AU SUD-KIVU
39
II.1. Historique et situation géographique 39
II.2. Entreprises minières au Sud-Kivu 47
II.3. De la mine au comptoir 53
II.3.1. La production : les « creuseurs » 53
II.3.2. La commercialisation : négociants et comptoirs
57
II.3.3. Les revenus de l'exploitation minière 66
II.4. Exploitation Industrielle 69
II.4.1. Acteurs de l'exploitation Industrielle 69
II.4.2. Rôle et importance de l'exploitation industrielle
69
II.4.3. Organisation et fonctionnement de l'exploitation
industrielle... 69
II.4.4. Situation actuelle de l'exploitation industrielle
69
II.5. Exploitation Artisanale 74
II.5.1. Acteurs de l'exploitation Artisanale 74
II.5.2. Rôle et importance de l'exploitation Artisanale
74
II.5.3. Organisation et fonctionnement de l'exploitation
Artisanale 74
II.5.4. Situation actuelle de l'exploitation Artisanale 75
II.6. Données et situation actuelle de l'exploitation
minière au Sud- Kivu 75
II.6.1. Géologie, localisation et nombre de sites miniers
au Sud-Kivu 75
II.6.2. Données sur le nombre de mineurs 78
II.6.3. Statistiques sur la production aurifère au
Sud-Kivu 86
II.6.4. Statistiques sur la production du coltan au Sud-Kivu
89
II.6.5. Statistiques sur la production de la cassitérite
au Sud-Kivu... 93
II.6.6. Statistiques sur la production du wolframite au Sud-Kivu
97
II.6.7. Statistiques sur la production de l'ametyste au Sud-Kivu
100
II.6.8. Apports et revenus de l'exploitation minière au
Sud-Kivu 104
II.6.9. Revenus directs pour les mineurs et pour l'état
105
II.6.10. Revenus indirects et activités connexes 105
II.7. Organisation des sites d'orpaillage et méthodes
d'exploitation 106
II.7.1. Organisation 106
II.7.2. Outils et méthodes d'exploitation 106
II.7.3. Méthodes de traitement 109
II.8. Impacts négatifs de l'exploitation minière
110
II.8.1. Organisation coutumière des sites 110
II.8.2. Organisation du travail sur les sites d'orpaillage
112
II.8.3. Caractéristiques des groupements
socio-économiques 113
II.8.4. Rôle et travail de la femme sur les sites miniers
114
II.8.5. Rôle et travail des enfants sur les sites miniers
114
II.9. Assistance au secteur minier du Sud-Kivu 115
II.9.1. Exemples de projets ayant apporté des changements
positifs. 117
II.9.2. Réflexion sur quelques causes d'échecs
de certains projets
d'assistance 117
II.10. Impacts négatifs associés à
l'exploitation minière 117
II.10.1. Problèmes de santé, d'hygiène et
de sécurité 118
II.10.2. Problèmes du travail des enfants sur les sites
miniers 119
II.10.4. Problèmes d'organisation des acteurs 120
II.10.5. Problèmes d'enclavement et sur enclavement
120
II.10.6. Impératif de sécurité et
d'information 120
II.10.7. Impacts de l'exploitation minière sur
l'environnement 121
II.11. Aspects institutionnel, législatif et
réglementaire de
l'exploitation minière 128
II.11.1. Historique et évolution des textes
législatifs 128
II.11.1.1. Période coloniale 128
II.11.1.2. De 1967 à 1996 128
II.11.1.3. De 1997 à nos jours 129
II.11.2. Cadre institutionnel de la RD Congo 130
II.11.2.1. Quelques innovations du code minier Congolais 131
II.11.2.2. Les activités annexes 137
II.11.2.3. Quid du nouveau code minier ? 138
II.12. Situation de la législation actuelle du secteur
minier 138
II.12.1. Titres miniers applicables en phase de recherche 141
II.12.2. Titres miniers applicables en phase d'exploitation
149
II.12.3.Obligation des titulaires d'Autorisation de Prospection
157
II.12.4. Exploitation minière à petite
échelle 157
II.12.5. Exploitation artisanale des mines 160
II.12.6. Relations entre les exploitants artisanaux et les
compagnies
minières 161
II.13. Régime fiscaux et douaniers pour les mines 162
II.13.1. Disposition générales 162
II.13.2. Régime douanier 164
II.13.3. Régime fiscal 167
II.13.4. Taxes et redevances exigibles 176
II.13.6. Autres impôts et taxes applicables 177
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