Le recours en révision( Télécharger le fichier original )par Léon HOUNBARA KAOSSIRI Nagoundéré - DEA en droit privé fondamental 2009 |
BIBLIOGRAPHIEI - OUVRAGES A- OUVRAGES GÉNÉRAUX Ø CADIET (L.) et JEULAND (E.), Droit judiciaire privé, 5è éd. Litec 2006, 715 p. ; Ø CORNU (G.) et FOYER (J.), Procédure civile, 3è éd., Coll. Thémis, PUF 1996, 779 p. ; Ø GUINCHARD (S.) et autres, Droit processuel - Droit commun et comparé du procès équitable, 4è éd., Dalloz 2007, 1195 p. Ø ISSA-SAYEGH (J.), POUGOUE (P. G.) et SAWADOGO (F. M.), (Sous la coordination de.), Traité et Actes uniformes commentés et annotés, 3è éd. Bruyland, Bruxelles, 2008, 1070 p. ; Ø MARTOR (B.), PILKINGTON (N.), SELLERS (D.) et THOUVENOT (S.) , Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA, 1è éd., Coll. Affaires Finances, Litec, 2004, 344 p. ; Ø POUGOUE (P. G.) et KALIEU ELONGO (Y. R.), Introduction critique à l'OHADA, PUA, Yaoundé, 2008, 225 p. ; Ø VINCENT (J.) et GUINCHARD (S.), Procédure civile, 27è éd.., Dalloz 2003, 1235 p. ; B- OUVRAGES SPÉCIAUX Ø BEIGNIER (B.), Les droits fondamentaux dans le procès civil, 2è éd., Montchrestien, 1997 ; 144 p. ; Ø BOURSIER (M-E), Le principe de loyauté en droit processuel, Coll. Nouvelle Bibliothèque de Thèses, Dalloz 2003, 527 p. ; Ø KERE KERE (G.), Droit civil processuel - La pratique judicaire au Cameroun et devant la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage, 1è éd., Sopecam, 2006, 326 p. ; Ø MEYER (P.), Droit de l'arbitrage, Collection droit uniforme, Bruyland, Bruxelles, 2002, 284 p. ; Ø MIRABAIL (S.), La rétractation en droit privé français, Coll. Bibliothèque De Droit Privé, LGDJ, 1997, 348 p. Ø POUGOUE (P. G.) (avec la collaboration de) TCHAKOUA (J. M.)et Alain FENEON, Droit de l'arbitrage de l'espace OHADA, Collection droit uniforme, PUA, Yaoundé, 2000, 495 p. ; Ø POUGOUE (P. G.), Présentation générale et procédure en OHADA, PUA, Yaoundé, 1998, 98 p. ; Ø TOMASIN (D.), Essai sur l'autorité de la chose jugée en matière civile, LGDJ, 1975 ; Ø TWENGEMBO (Me.), Formulaire d'actes de procédure OHADA, 2è éd., Coll. Droit uniforme africain, PUA, Yaoundé, 2007, 493 p. ; II- ARTICLES Ø ABARCHI (D.), « La supranationalité de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) », in Revue burkinabé de droit n° 37, 1er semestre 2000 ; Ø ANCEL (J.P.), « L'arbitrage et la coopération du juge étatique », Penant no 833, mai 2000, p. 170 ; Ø ANOUKAHA (F.), « La délimitation de la compétence entre la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage OHADA et les cours suprêmes nationales en matière de recouvrement des créances », Juridis périodique n° 59, 2004, p. 118 ; Ø ANOUKAHA (F.), « Le juge du contentieux de l'exécution des titres exécutoires : le législateur camerounais persiste et signe... l'erreur », Juridis Périodique no 70, avril-mai-juin 2007, p. 33 ; Ø ASSEPO ASSI (E.), « La Cour Commune de Justice et d'arbitrage de l'OHADA : un troisième degré de juridiction ? », RIDC no 4, 2005, p. 943 ; Ø BANDRAC (M.), « L'action en justice, un droit fondamental », Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs ?, Mélanges Roger PERROT, D. 1996, p. 1-17 ; Ø BARRERE (J.), « La rétractation du juge », Mélanges Pierre HEBRAUD, 1981, p. 1 ; Ø BOUMAKANI (B.), « Le juge interne et le droit OHADA », Penant 2002, p.146 ; Ø BOYER (L.), « Réflexions sur la requête civile », in RTD civ. 1956, p. 55 ; Ø ANOUKAHA (F.), « La délimitation de la compétence entre la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage OHADA et les cours suprêmes nationales en matière de recouvrement des créances », Juridis périodique n° 59, juillet-décembre 2004, p. 118. Ø BROU KOUAKOU (M.), « Le contentieux des actes uniformes : de la compétence de la cour commune de justice et d'arbitrage », Le Juris-Ohada, n° 2-2003, avril-juin 2003, p.2 ; Ø CADIET (L.), « La renonciation à se prévaloir des irrégularités de la procédure arbitrale », in Rev. Arb. 1996, p. 3 ; Ø COUSIN (B.) et CARTRON (A-M), La fiabilisation des systèmes judiciaires nationaux : un effet secondaire méconnu de l'OHADA, www.ohada.com/doctrine/, OHADATA D-07-30 ; Ø DAUCHY (S.), « Les voies de recours extraordinaires : de la proposition d'erreur et requête civile, de l'Ordonnance de Saint Louis à celle de 1667 », Travaux et recherche de l'Université de Paris, Série Sciences historiques, no26, Paris II, PUF, 1988 ; Ø DE LA BOUILLERIE (P.) et THOUVENOT (S.), « Droit des Etats-membres : de l'opportunité et de la méthode d'une mise en conformité », RDAI no 1, 2007, 100-105 ; Ø DIALLO (B.), « Réflexions sur le pouvoir d'évocation de la CCJA dans le cadre du Traité de l'OHADA », Penant no 858, p. 40 ; Ø DINTILHAC (J.-P.), « La vérité de la chose jugée », Rapport annuel de la Cour de cassation 2004, p. 49-57 ; Ø DJOULD ITSOUA (S.), « Étude comparative OHADA - droit national, les juridictions de l'OHADA », La Gazette de l'OHADA, no 0 du 1er mai 2001, p. 14. Ø DREYER (E.), « La fonction des droits fondamentaux dans l'ordre juridique », Revue Dalloz 2006, pp. 748-754.; Ø TIGER (Ph.) et (L.) BEN KEMOUN, « Les rapports entre les juridictions de cassation nationale et la CCJA de l'OHADA : aspects conceptuels et évaluation », Penant no 860, juillet-septembre 2007, p. 284 Ø EUDIER (F.), « Le juge civil impartial », Etudes offertes à Barthélemy MERCADAL, éd. Francis Lefèvre, 2002, p. 31-53 ; Ø FOMETEU (J.), « Le juge de l'exécution au pluriel ou la (parturition) au Cameroun de l'article 49 de l'acte uniforme portant voies d'exécution », Juridis Périodique no 70, avril-mai-juin 2007, p. 97 ; Ø GUILLIEN (R.), « Retour sur quelques sujets d'acte juridictionnel et de chose jugée », Mélanges Jean VINCENT, D. 1981, pp. 117-136 ; Ø GUINCHARD (S.), « Le procès équitable, droit fondamental », in Droits fondamentaux, AJDA, no spécial, juillet-août 1998, p. 191 ; Ø GUINCHARD (S.), « Le procès équitable, garantie formelle ou substantielle ? », Mélanges FARJAT, éd. Frison Roche, 1999, p. 139 ; Ø HERON (J.), « Localisation de l'autorité de la chose jugée ou rejet de l'autorité positive de la chose jugée ? », in Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs ?, Mélanges Roger PERROT, d. 1996, pp. 131-148 ; Ø ISSA-SAYEGH (J.), « La fonction juridictionnelle de la cour commune de justice et d'arbitrage de l'organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires », in Mélanges offerts au Doyen Roger DECOTTIGNIES, Presses universitaires de Grenoble ; www.ohada.com./doctrine./OHADATA D-02-16; Ø ISSA-SAYEGH (J.), « Réflexions dubitatives sur le droit de l'arbitrage de l'OHADA », Rev. Cam. d'arb., no spéc., oct. 2001, p. 24 ; AKA (N.), note sous l'al. 1 de l'art. 34 de l'AUA. |
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