|
Evolution et Perspectives du Contrôle des Prix de Transfert en Afrique( Télécharger le fichier original )par Albert ATANGANA Ecole Supérieure de Commerce de Rouen - Mastère Spécialisé Management, Droits des Affaire et Fiscalité 2007 |
BIBLIOGRAPHIEMonographies - BAUMERT France, La gestion des prix de transfert par les sociétés françaises, Mémoire de DEA de droit des affaires, Université Robert SCHUMAN, 2003/2004. - BENCHIMOL Guy, L'entreprise à l'heure de l'économie de la connaissance, Paris, France : Guy Benchimol, 2006. - BRAGG, STEVEN M, Ultimate Accountants' Reference Including GAAP, IRS and SEC Regulations, Leases, and More, John Willey & Sons, Incorporated, 2005. - COZIAN Maurice, Précis de fiscalité des entreprises, Litec 2003/2004. - COZIAN Maurice, Les grands principes de la fiscalité des entreprises, 4e édition, mai 2000. - DESPALLENS Georges, Gestion financière de l'entreprise, Paris, France : Dunod, 1997.726. - DUCCINI Roger, Fiscalité des contrats internationaux, Litec, édition 1991 renouvelée. - ESCAUT (P), Les méthodes de détermination des prix de transfert, Revue Dr. fisc. 2004, N°3, p.163. - GLAIZE A., entretien aux éditions Francis Lefebvre, Prix de transfert. Procédure d'accord préalable, éditions Francis Lefebvre, FR 61/99. - GOUTHIERE Bruno, Les impôts dans les affaires internationales, Francis Lefebvre, 6e éd., 2004. - HARIJAONA Jean Jules, Manuel d'appui à la rédaction de mémoires et thèses, Editions le Manuscrit, 2004. - Mémento Pratique Francis Lefebvre - Groupe de Sociétés - Juridique, Fiscal, Social, Francis Lefebvre, édition 2003/2004. - MESPLE-LASSALLE Dominique, La consolidation des comptes : Normes IFRS et comparaison avec les principes français actuels, Maxima, 2005. - PIRIOU, Jean-Paul (CB), Lexique de sciences économiques et sociales, 8ème édition, Paris, France: Éditions La Découverte, 2007, 62. - REY Mathias, La responsabilité du dirigeant dans les groupes de sociétés en droit français, Mémoire de DEA, Université de Paris 1 Panthéon Sorbonne, 2005/2006. - SCHROEDER, Richard G., CLARK, Myrtle W., CATHEY, Jack M., Accounting: Theory and Analysis 7th edition, John Wiley & Sons, 2001. - Rédaction internationale des éditions Francis Lefebvre, Paradis fiscaux et opérations internationales - Mesures anti-évasion - Lutte contre le blanchiment - Pays et zones à fiscalité privilégiée, Francis Lefebvre, 3ème édition, juillet 2002 Colloques, articles et périodiques - Ernst & Young Société d'Avocats - UBI France, Valorisation des flux internationaux intragroupe : Vers une approche globale prix de transfert, valeur en douane et TVA, Présentation conférence Maison du Barreau Paris, 2 mars 2006. - Ernst & Société d'Avocats, Rôle et objectifs de l'analyse fonctionnelle dans une documentation prix de transfert, Réunion ITS 8 juin 2004. - Ernst & Young - Société d'Avocats, Les transactions intra groupe, Support de formation 2005. - BERGER Frank, Contrôle fiscal, Les prix de transfert dans le collimateur des administrations fiscales, Option Finance n°904, 30/10/2006. - Ernst & Young, International Tax Services Global Transfer Pricing Survey 2005/2006. - Ernst & Young, International Tax Services Global Transfer Pricing Survey 2003 Global Survey, Practice, Perception and Trends in 22 Countries, Plus Tax Authorities Approaches in 44 Countries, 2003. - LEHERISSEL Hervé, Baromètre de la compétitivité fiscale, Observatoire des politiques budgétaires et fiscales, Ernst & Young - Société d'Avocats, édition 2007. - Opérations internationales - Territorialité de l'impôt français, Francis Lefebvre, Dossiers internationaux, Juin 1985, ouvrage réalisé avec la participation de Edouard LA FONTA. - MONTIER (J.), La diversité de la notion de groupe, Revue Française de Comptabilité, 1995. Publications officielles - Acte 3/72-UDEAC-153 du 22 décembre 1972 instituant l'impôt sur les sociétés modifié par la Directive n°02/0I/UEAC050-CM06 du 03 août 2001. - Communication de la Commission au Conseil, au Parlement Européen et au Comité Economique et Social Européen concernant les travaux menés par le forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert dans le domaine de la documentation en matière de prix de transfert pour les entreprises associées dans l'UE du 7 novembre 2005. - Communication de la Commission au Conseil, au Parlement Européen et au Comité Economique et Social Européen concernant les activités du forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert dans le domaine de la prévention et du règlement des différends et concernant des lignes directrices relatives aux accords préalables sur les prix dans l'UE du 26 février 2007. - Convention d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale Acte 17/65-UDEAC-38 du 14 décembre 1965, JO UDEAC du 1er mars 1966. - Convention fiscale OCAM du 29 janvier 1971. - Convention fiscale UDEAC-CEMAC du 1er mars 1966. - Convention européenne relative à l'élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées au sein du l'UE du 23 juillet 1990. - Income Tax (Kenya Transfer Pricing) Rules of June 15, 2006. - Instruction du 23 février 2006 précisant les modalités d'application des procédures amiables, BOI 14-1-06, N°34 du 23 février 2006, NOR : BUD F 0640003J. Bureau E1 et T3. - Les prix de transfert, Guide à l'usage des PME, Direction générale des impôts, Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, 2006. - Modèle de Convention des Nations Unies concernant les doubles impositions entre pays développés et pays en voie de développement, ONU, Département des affaires économiques et sociales, 2003. - Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales, OCDE, édition juillet 1995 réimprimée en 1998. - South African Revenue Service, Practice Note No 7 date August 6, 1999. Cours - GELIN Stéphane et GIRARD Jean-Marc, Fiscalité des structures internationales et prix de transfert, HSD Ernst & Young, cours de DJCE, université de Montpellier, faculté de droit, Juin 2002. - SAING Nicolas, Cours de finance d'entreprise : les fusions acquisitions, ESC Rouen (Ecole Supérieure de Commerce), 2006/2007. Sites Internet http://www.wto.org/french/thewto_f/whatis_f/whatis_f.htm http://europa.eu/pol/cust/overview_fr.htm http://www.uemoa.int/index.htm http://www.delcaf.ec.europa.eu/fr/dossiers_speciaux/ape.htm http://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9_instituant_la_Communaut%C3%A9_europ%C3%A9enne http://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_de_Lom%C3%A9 http://www.eic.ccip.fr/pdf/tva_dom.pdf http://www.total.com/fr/finance/annual_general_meetings/agm-2007_11863.htm http://www.educnet.education.fr/insee/invest/quoi/ide_2.htm http://www.afriquechos.ch/spip.php?article2194 http://www.clermontfd.cci.fr/clubs/linx/agenda/club/crclub050407/prix%20de%20transfert.doc http://www.etudes.ccip.fr/archrap/pdf02/iri0205.pdf http://www-cde.u-strasbg.fr/da/da/AnnexesMemoires/Promo2004/Baumert.pdf http://fr.wikipedia.org/wiki/Trust_%28%C3%A9conomie%29 |
|
