Chapitre 2:
Le Contrôle Interne selon
COSO
Les scandales financiers aux USA ayant pris une dimension
considérable, les spécialistes des cabinets d'audit et
d'expertise comptable ainsi que les chercheurs américains se sont
réunis à la demande du sénateur américain Treadway.
Une étude a été menée et a abouti à
l'émergence du modèle COSO qui a vu le jour en 1992, servant de
référentiel de Contrôle Interne aux Etats-Unis et dans
d'autres pays potérieurement.
Ce référentiel étant l'objet principal
sur lequel s'articule notre travail, il s'agira de définir le cadre dans
lequel a été élaboré le COSO ainsi que la
définition qu'il a donné au Contrôle Interne.
Afin de cerner les concepts, les idées et les
méthodes d'évaluation proposées par le COSO, on a
partagé ce chapitre en quatre parties présentées dans
l'ordre suivant:
V' Section 1: Définition du Contrôle Interne selon
COSO;
V' Section 2 : Les objectifs du Contrôle Interne selon
COSO;
V' Section 3 : Les composantes du Contrôle Interne selon
COSO; V' Section 4 : L'interdépendance des éléments du
Contrôle Interne.
1- Définition du Contrôle Interne selon
COSO
COSO a été à l'origine formé en
1985 pour commanditer la Commission Nationale sur le Reportage Financier
Frauduleux, une initiative indépendante de secteur privé qui a
étudié les facteurs causals qui peuvent mener au reportage
financier frauduleux et a développé des recommandations pour les
sociétés anonymes et leurs auditeurs indépendants, pour la
SEC et d'autres régulateurs, et pour les établissements
éducatifs.
La Commission a été conjointement
commanditée par cinq associations professionnelles aux Etats-Unis,
à savoir The American Accounting Association (AAA), The American
Institute of Certified Public Accountants (AICPA), Financial Executives
International (FEI), The Institute of Internal Auditors (IIA), The National
Association of Accountants maintenant appelée The Institute of
Management Accountants (IMA). La Commission était complètement
indépendante de chacun de ces organismes, et comprend
représentants d'industrie, de la comptabilité nationale, des
sociétés de placement en valeurs mobilières, et de la
bourse des valeurs de New York.1
La commission a définit le Contrôle Interne comme
étant:
«Un processus mis en oeuvre par le Conseil
d'administration, les dirigeants et le personnel d'une organisation,
destiné à fournir une assurance raisonnable quand à la
réalisation des objectifs suivants:
+ La réalisation et l'optimisation des
opérations.
+ La fiabilité des informations financières et de
gestion.
+ La conformité aux lois et aux réglementations en
vigueur.
Cette définition repose sur certains concepts
fondamentaux à savoir:
> Le Contrôle Interne est un
processus. Il constitue un moyen d'arriver
à ses fins et non pas une fin en soi.
> Le Contrôle Interne est mis en oeuvre par des
personnes. Ce n'est pas simplement un ensemble de
manuels de procédures et de documents; il est assuré par des
personnes à tous les niveaux de la hiérarchie.
> Le management est et le Conseil d'administration ne
peuvent attendre de Contrôle Interne qu'une assurance
raisonnable, et non une assurance absolue.
> Le Contrôle Interne est axé sur la
réalisation des objectifs dans un ou plusieurs
domaines (ou catégories) qui sont distincts mais qui se recoupent.
» 1
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