CHAPITRE I : HISTORIQUE DE L'ASSURANCE
L'assurance est une discipline qui remonte à
l'Antiquité, sous une forme différente de celle que nous vivons
de nos jours. Cependant, elle n'existe que pour satisfaire des besoins. Revenir
sur les étapes de son histoire nous permettra de bien comprendre son
mécanisme d'autrefois et ses règles d'aujourd'hui (Section I).
Ensuite nous nous consacrerons à son système d'organisation
(Section II).
SECTION I : DE L'ENTRAIDE A L'ASSURANCE
Suivant la chronologie des faits, nous évoquerons d'abord
les principes du mutualisme (I) avant d'aborder la naissance de l'assurance
(II).
I/ PRINCIPES DU MUTUALISME
La solidarité et la fraternité des
communautés humaines ont toujours constitué une force de
l'entraide sociale et économique. En effet, les hommes se sont
regroupés pour aider ceux qui sont frappés par le sort. Ainsi, on
trouve en Basse-Egypte (vers 1400 av. J.-C.), les tailleurs de pierres qui
contribuaient à un fonds destiné à soutenir les victimes
en cas d'accidents. Les hétairies de la Grèce antique
possédaient des caisses communes alimentées par des cotisations
mensuelles, afin de pouvoir distribuer des secours dans certains cas.
Théophraste (371-286 av. J.C.) fait état d'une caisse collective
alimentée par des cotisations, et dont le contenu servait à
prodiguer des secours.
De même, à l'époque romaine, le
Collège funéraire de Lanuvium assure à ses membres,
moyennant droits d'entrée et cotisations, un bûcher et un tombeau,
tandis que les légionnaires cotisent pour permettre à leurs
membres de faire face à des frais de mutation, de retraite, ou de
décès (1). Au Moyen Age, le développement de
l'esprit d'association et l'influence de l'église ont contribué
à l'existence de communautés d'artisans ou de marchands
appelées guildes. Les anglo-saxons disposaient de fonds d'assistance qui
allouaient des secours en cas de sinistres.
1 Cf. en annexes, une photographie d'une stèle
funéraire datant du premier siècle après J. -C.
Ces exemples prouvent que l'idée d'assurance
était bien présente dans les activités de l'homme antique.
Toutefois, les mécanismes utilisés ne peuvent pas être
considérés comme des assurances au sens strict : la
prévoyance (1) n'y jouait aucun rôle et les
dédommagements étaient versés, après la
réalisation du sinistre, dans un esprit plus proche de la charité
que d'une logique indemnitaire. Par ailleurs, les groupes étaient
restreints car limités aux seuls membres d'une corporation ou d'un
secteur professionnel.
Aujourd'hui, la nouvelle assurance, née dans le domaine
terrestre et maritime, apparaît sous une forme variée et
dominée par une sauvegarde de l'intérêt des parties sur la
base d'un contrat.
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