II/ NAISSANCE DE L'ASSURANCE
L'assurance est apparue d'abord dans le secteur maritime (A)
avant de voir le jour dans le milieu terrestre (B).
A/ DANS LE DOMAINE MARITIME
Dès l'Antiquité, les peuples qui pratiquaient le
commerce maritime ont cherché les moyens de se procurer d'une
sécurité indispensable à leurs entreprises contre les
périls de la mer.
Ainsi, les romains et les athéniens connaissaient le
« prêt à la grosse aventure». Ce mécanisme,
pratiqué sur la Méditerranée, consistait à faire
gager le montant du prêt sur les marchandises dont l'arrivée
à bon port déclenchait le remboursement. Cette convention a
favorisé le commerce maritime qui renfermait des risques du fait des
aléas de la navigation. Toutefois, elle était
considérée par les autorités religieuses comme une
pratique usuraire (le prêteur de deniers touchait un intérêt
de 15 à 40% si la cargaison arrivait intacte au port de destination).
C'est ainsi que le Pape GREGOIRE IX a prohibé le prêt à la
grosse, en 1227.
Or, le commerce maritime dont l'activité
s'étendait rapidement, ne pouvait se passer de sécurités
financières pour ceux qui le pratiquaient. Il était donc
nécessaire de trouver un procédé de transfert de risques
qui échappât aux prescriptions du droit
1 Ici, la prévoyance consiste, pour une
association, à user de moyens techniques efficaces pour limiter ses
interventions à l'égard de ses membres, tout en améliorant
son chiffre d'affaires.
canon. Ainsi, des banquiers et de riches commerçants
s'engagèrent à garantir la valeur de la cargaison et du navire
moyennant le paiement préalable d'une somme d'argent. Cette traite
était justifiée par un écrit appelé police
comportant une garantie appelée sûreté et le montant,
c'est-à-dire le prémium. Le plus ancien contrat conservé
est établi à Gènes en Italie en 1247 (1). Quant
à la première police émise, elle a été
constituée le 23 octobre 1347. Elle fut rédigée dans cette
même ville, pour le voyage du navire Santa Clara, de Gênes à
Majorque. La ville de Gênes a ainsi conservé les minutes de
quatre-vingts polices, rédigées par un même notaire, pour
un seul mois de l'année 1393.
Les premières entreprises d'assurances maritimes
apparaissent en 1424 en Italie puis en Angleterre avec des clubs de
particuliers. En France, l'ordonnance de COLBERT (2), a donné
naissance à l'assurance maritime. C'est ainsi que la chambre de commerce
de Marseille conserve le plus ancien contrat français conclu le 15
octobre 1584 pour le transport de marchandises entre Marseille et Tripoli. En
Europe généralement, le contrat d'assurance s'est
développé avec la création de chambres d'assurances, de
cercles, de clubs... Ces regroupements sont les précurseurs des
compagnies d'assurances. Cependant, ce sont les Florentins qui ont
inventé la profession de courtier d'assurances, intermédiaire
entre l'assuré et l'assureur.
Toutefois, il faut noter que même si le «
prêt à la grosse » soulageait l'assuré en
transférant ses risques sur une autre personne, il laissait entier le
problème sur les épaules de cette dernière pour
défaut de codification. A cet effet, la plus importante se trouvait dans
la taverne de Mr. Lloyd's et dans sa cloche la « Lutine », alors que
ce dernier fut le premier assureur dans le secteur terrestre.
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