Conclusion :
L'IER a réussi à établir de
façon publique, la vérité des violations graves des droits
de l'Homme qui se sont passées dans la période allant du
début de l'indépendance à la date d'approbation royale de
la création de l'instance indépendante d'arbitrage.
En matière de réparation l'IER a
adopté une philosophie propre et une approche globale et elle a
réparé par indemnisation matérielle les victimes des
violations graves des droits de l'Homme.
Elle a réussi à asseoir les fondements de la
réconciliation des marocains avec leur histoire et à la diffusion
de la culture des droits de l'Homme. Et enfin elle a proposé de fortes
recommandations et des garanties de non reproduction des violations graves du
passé, qui s'elles auront la chance d'être adoptées par les
autorités, une grande pas sera franchi vers l'édification de
l'Etat de droit.
Ainsi l'IER a contribué effectivement à
l'enracinement de l'expérience marocaine en matière de justice
transitionnelle.
Son apport a été aussi positif qu'on sent
effectivement une amélioration de la situation des droits de l'Homme
grâce au dynamique qu'a engendré l'action de l'IER.
Toutefois une évaluation complète et globale
de l'apport de l'IER doit attendre car le legs de cette instance dépend
dans une large mesure de la manière dont les autorités marocaines
vont suivre les recommandations.
D'autre part si les autorités marocaines
présentent l'IER comme un accomplissement important pour la
consolidation de la transition démocratique et une preuve
évidente des progrès réalisés en matière de
droits humains, il convient de signaler que l'IER a fonctionné au cours
d'une période ou ces acquis avaient enregistré des reculs tels
les violations qu'a occasionné la lutte anti-terroriste, la poursuite
des journalistes et l'utilisation de la force pour disperser les manifestations
pacifiques.
En fait une commission de vérité peut
conseiller, mais garantir que les forces de sécurité sont
responsables de leurs actions, que les marocains jouissent pleinement de leur
liberté d'expression, d'association et que les tribunaux garantissent
à tous les suspects des procès équitables, est une
responsabilité qui incombe à l'Etat, les parties politiques, les
associations des droits de l'Homme, ainsi que les composantes de la
société civile.
Annexe :
Texte intégral du discours prononcé
par SM le Roi à l'occasion de l'installation de l'Instance Equité
et Réconciliation.
"Louange à Dieu Paix et salut sur Son Prophète,
Sa Famille et Ses Compagnons
Mesdames, Messieurs,
Concrétisant Notre ferme volonté Royale d'aller
toujours de l'avant dans la promotion des droits de l'Homme, dans la pratique
et en tant que culture, nous voilà aujourd'hui, procédant
à l'installation de la Commission Equité et
réconciliation, et posant ainsi le dernier jalon sur un parcours devant
conduire à la clôture définitive d'un dossier
épineux, au terme d'un processus entamé au début des
années 1990 et dont l'affermissement a fait l'objet de la toute
première décision que Nous ayons prise au lendemain de Notre
intronisation.
En ayant à l'esprit la diversité des
expériences internationales en la matière, force est de
reconnaître que le Maroc a pu instituer, avec sagesse et courage, un
modèle qui lui est propre et qui lui a permis de réaliser
d'importants acquis, dans le cadre de la pérennité de sa
Monarchie démocratique et constitutionnelle, qui est le garant de
l'inviolabilité de l'Etat et des Institutions, ainsi que de la
dignité et des libertés des citoyens. Cette démarche s'est
notamment traduite par la grâce accordée aux détenus
politiques, la régularisation de leur situation professionnelle et
administrative, le retour des exilés et expatriés,
l'indemnisation des victimes des détentions arbitraires et des
disparitions forcées, ainsi que les recherches sur le sort des personnes
portées disparues.
A tous ceux qui, au sein de l'Etat ou de la
société en général, ont permis la
réalisation de ces acquis, Nous tenons à rendre un vibrant
hommage. A cet égard, Nous Nous inclinons, avec humilité et
déférence, devant la mémoire de l'initiateur de ce
processus, Notre Auguste Père, Sa Majesté le Roi Hassan II, que
Dieu L'ait en Sa sainte miséricorde. Nous saluons également tous
ceux qui, parmi les autorités publiques, les partis politiques, les
syndicats et les réseaux associatifs, ont contribué à
l'oeuvre accomplie.
Nous Nous félicitons également de l'action
louable que l'Instance indépendante d'arbitrage a menée en
matière d'indemnisation pour préjudices matériels et
moraux subis, et qui a permis à notre pays de réaliser des
avancées significatives, reconnues aux plans national et international.
De ce fait, la Commission Equité et Réconciliation disposera
d'une base solide pour mener à son terme l'oeuvre engagée par
l'organe auquel elle succède aujourd'hui.
Nous demeurerons attaché à la clôture
définitive de ce dossier en favorisant le règlement
extrajudiciaire équitable, et en veillant à ce que les
préjudices du passé soient réparés et les blessures
pansées. Nous adopterons, à cette fin, une approche globale,
audacieuse et éclairée, fondée sur l'équité,
la réhabilitation et la réintégration, outre la
volonté de tirer les enseignements qui s'imposent et d'établir
les faits. Notre objectif est que les Marocains se réconcilient avec
eux-mêmes et avec leur histoire, qu'ils libèrent leurs
énergies, et qu'ils soient partie prenante dans l'édification
d'une société démocratique et moderne, gage de
prévention de toute récidive.
Le travail accompli par la Commission précédente
et le rapport final que vous allez élaborer pour l'établissement
des faits, dans un délai déterminé, font que nous
considérons votre instance comme une commission de la
vérité et de l'équité. A cet égard, Nous
avons conscience que, sans jamais être parfaite, la vérité
ne peut être que relative, même pour l'historien le plus
intègre. En effet, la vérité absolue n'est connue que de
Dieu, le Très Haut, qui dit dans le Saint Coran : " Dieu
connaît les yeux perfides et ce que les coeurs recèlent ".
Aussi, cette Commission trouvera-t-elle auprès de Notre
Majesté, appui et sollicitude, eu égard aux délicates
tâches qui l'attendent et au fait que son président M. Driss
Benzekri et tous les autres membres de la Commission ont une réputation
avérée d'objectivité, d'intégrité morale et
d'attachement sincère aux droits de l'Homme, qualités auxquelles
ils allient de hautes aptitudes dans le vaste domaine où la Commission
est appelée à exercer ses attributions. Nous avons tenu à
ce que ce soit une Commission ouverte, composée, pour moitié de
membres du Conseil Consultatif des Droits de l'Homme, et pour moitié
d'éléments aux profils et spécialités
variés, mais unis tous par une communauté de dessein, à
savoir la défense de ces droits.
Nous tenons ici à dire toute Notre émotion et
à exprimer Nos remerciements les plus chaleureux aux membres de la
commission qui ont tous adhéré avec ferveur à Notre
démarche et accepté avec confiance et dévouement
d'apporter leur contribution à la réussite de cette noble
mission.
Nous sommes convaincu que Notre Commission qui se
prévaut de personnalités aussi éminentes parviendra avec
l'aide de Dieu, dans les délais impartis, à rétablir les
victimes dans leur dignité, à apporter réconfort à
leurs familles, et à réaliser la réconciliation apaisante.
Elle saura, Nous en sommes persuadé, tirer le meilleur parti des
réalisations antérieures et consolider les acquis pour parvenir
à un règlement juste et équitable, humain, civilisé
et définitif de ce dossier.
En élaborant son règlement intérieur, et
en conduisant la noble mission qui lui est dévolue, la Commission aura
à coeur de se conformer à la décision portant
création de cette instance, ainsi qu'aux conventions internationales des
droits de l'Homme et aux idéaux de l'Islam prônant la
tolérance et le pardon.
Telle est la voie à suivre pour consolider l'esprit de
citoyenneté positive et pour que la démocratie, le patriotisme et
la dissémination de la culture des droits et devoirs de l'Homme,
s'érigent comme le meilleur rempart pour prémunir notre
société contre les tendances extrémistes et terroristes,
que Nous sommes déterminé, du reste, à combattre avec la
ferme volonté de ceux qui veillent à la sécurité et
à la stabilité, dans le cadre de la primauté de la loi.
Nous entendons, en effet, libérer les énergies qui permettront
à tous les Marocains d'être parfaitement en phase avec les
aspirations de leur patrie et de relever les défis internes et
externes.
Nous considérons que cette réalisation constitue
l'aboutissement et le couronnement d'un processus exemplaire et inédit,
accompli par tous, avec assurance, audace et pondération, et aussi
grâce à l'adhésion démocratique d'un peuple qui
assume courageusement son passé et qui, au lieu de rester prisonnier de
ses aspects négatifs, s'attache à y puiser la force et le
dynamisme nécessaires pour bâtir une société
démocratique moderne, où tous les citoyens puissent exercer leurs
droits et s'acquitter de leurs devoirs, dans la liberté, avec
responsabilité et dévouement.
Wassalamou alikoum warahmatoullah wabarakatouh."
Texte intégral du discours Royal à
l'occasion de la fin du mandat de l'Instance équité et
réconciliation et de la présentation de l'étude sur le
développement humain au Maroc.
"Louange à Dieu.
Prière et salut sur le Prophète, Sa Famille et
Ses Compagnons.
Mesdames et Messieurs.
Cher peuple.
Je t'ai fait le serment, cher peuple, de M'adresser à
toi au terme de chaque étape franchie dans ta marche résolue sur
la voie du progrès, et à l'amorce de toute nouvelle phase
où la mobilisation, la confiance et l'espoir sont d'autant plus forts
que tu te montres uni dans l'action, soudé autour de ton Roi, qui est
ton Premier Serviteur.
Si Je M'adresse, donc, à toi aujourd'hui, c'est bien
parce que nous nous trouvons à un moment décisif constituant une
ligne de démarcation dans notre parcours historique.
Nous faisons, en effet, nos adieux au demi-siècle qui
s'est écoulé depuis l'indépendance, avec tous les
succès, les revers et les espérances ayant accompagné le
processus de mise en place d'un Etat moderne.
C'est le moment aussi où nous nous apprêtons,
avec l'aide de Dieu, à livrer la bataille du parachèvement de
l'édification du Maroc de l'unité, de la démocratie et du
développement.
En évoquant le cinquantenaire que nous venons de
quitter, Nous n'entendons pas Nous ériger en juge de l'Histoire,
où s'entremêlent indissociablement l'actif et le passif.
Seuls les historiens sont habilités à
évaluer la marche de l'Histoire avec l'impartialité et
l'objectivité requises, et à l'abri de toute considération
politique conjoncturelle.
Cela ne signifie pas pour autant que nous devons regarder
cette tranche de l'Histoire comme un épisode révolu et
enterré à tout jamais, ni que nous en restons
éternellement prisonniers.
Nous la considérons plutôt comme une composante
intrinsèque d'un patrimoine dûment consigné dans le
registre de l'Histoire séculaire de notre nation. Nous tenons, en effet,
à ce que l'Histoire demeure, pour l'ensemble des Marocains, un
instrument efficace pour connaître le passé, cerner le
présent et se projeter avec confiance dans l'avenir.
C'est dans cette optique et dans le souci d'en informer
l'opinion publique que Nous avons décidé de faire publier le
Rapport final de l'Instance Equité et Réconciliation et l'Etude
sur le bilan et les perspectives d'avenir du développement humain dans
notre pays.
A cet égard, outre le devoir de conserver cette
période dans la mémoire collective de la nation, dans la mesure
où elle fait partie intégrante de son Histoire, il appartient
à chacun de nous d'en tirer les enseignements qui s'imposent, afin de se
doter des garanties nécessaires, pour éviter que certains
écarts du passé ne se reproduisent et pour combler certaines
lacunes antérieures.
Cela dit, ce qui importe le plus, c'est bien de se tourner
vers l'avenir dans une démarche prospective et constructive, apte
à galvaniser nos énergies pour nous focaliser sur le
règlement des questions majeures qui préoccupent instamment notre
peuple, afin de favoriser l'essor et le progrès de notre pays.
Nombreux, en effet, sont les chantiers en cours ou en
perspective, surtout après l'action engagée pour que le train du
développement humain atteigne sa vitesse de croisière.
Notre dessein, en définitive, est de consolider les
fondements de la société solidaire qui, dans le respect d'un
parfait équilibre et une totale concomitance entre les droits à
exercer et les devoirs à assumer, assure à tous ses fils les
conditions d'une vie digne et d'une citoyenneté responsable. Sans cela,
nous ne saurons être ni à l'écoute de notre jeunesse, ni en
phase avec les impératifs de notre époque.
Au nom des générations montantes Je dis :
trêve d'égoïsme et d'introversion, halte au gaspillage de
précieuses opportunités et à l'hémorragie des
ressources englouties dans des combats de chimère.
Il est grand temps de prendre en mains le présent et
l'avenir de nos enfants, car nos jeunes comprendraient mal qu'il n'y ait pas de
répondant aux aspirations légitimes qui les animent pour vivre
librement et dignement. Nous ne pourrons, toutefois, y pourvoir que si nous
consentons à mettre le coeur à l'ouvrage, prenant le relais des
sacrifices consentis par la génération de l'Indépendance
et de la Marche Verte.
Il nous faut donc aller résolument de l'avant dans la
mise en oeuvre d'une réforme globale, processus dans lequel il
échoit aux jeunes générations un rôle central pour
la concrétisation des objectifs de développement humain, dans un
attachement sans faille à l'identité nationale, à
l'intégrité territoriale et à la monarchie citoyenne.
Cher peuple.
Nous avons entrepris résolument, avec courage et
sagesse, de parachever le règlement équitable de la question des
violations passées des droits de l'Homme, dans le cadre d'un processus
dont la dynamique avant-gardiste fut enclenchée au début des
années 90 par Notre vénéré Père, Sa
Majesté le Roi Hassan II, que Dieu sanctifie son âme. C'est avec
émotion et déférence que Nous nous rappelons encore
comment, du haut de la tribune parlementaire, à l'occasion de
l'ouverture - Sa dernière - de la législature d'octobre 1998, le
regretté Souverain insistait sur la nécessité d'une
clôture définitive de tous les dossiers en suspens.
Cela, disait-Il, afin que le Maroc cesse de traîner une
réputation qui n'est pas la vérité, ne correspond pas
à sa réalité et ne présente, pour son avenir,
aucune utilité.
Lorsque, par Sa providentielle volonté, Dieu le rappela
à Lui, il Nous est échu le devoir de poursuivre cette mission,
empruntant, pour cela, un parcours exemplaire, unique en son genre.
Les dossiers épineux ont pu être apurés
dans le cadre du principe du changement dans la continuité qui
caractérise notre régime monarchique.
En successeur de Mon vénéré Père,
dépositaire de cette charge suprême, Je ne peux que rendre
grâces à Dieu qui nous a permis de mener cette mission à
bonne fin.
Au nom de tout le peuple marocain, J'annonce donc cette
heureuse et réconfortante nouvelle, en espérant la voir parvenir,
par l'entremise des Anges du Miséricordieux, à l'âme
immaculée de Mon vénéré Père et au coeur de
toutes les victimes, les personnes ayant subi des préjudices et les
familles endeuillées, que Nous entourons assurément de Notre
sympathie et de Notre sollicitude.
Tout en nous félicitant des efforts sincères
déployés par l'Instance Equité et Réconciliation,
sa présidence ainsi que ses membres, Nous chargeons le Conseil
Consultatif des Droits de l'Homme d'assurer la mise en oeuvre des
recommandations de l'Instance. ,
Nous invitons aussi toutes les autorités publiques
à poursuivre leur collaboration fructueuse avec le Conseil, afin de
donner une illustration concrète de Notre ferme attachement à la
consolidation de la vérité, de l'équité et de la
réconciliation.
Je suis certain que l'oeuvre de réconciliation
sincère que nous avons accomplie ne signifie pas qu'il faille faire
table rase du passé, car l'histoire est têtue et ne s'oublie
pas.
Elle est, en fait, une réponse à l'injonction
divine "Absous d'une belle absolution". C'est un geste gracieux de pardon
collectif, à même de constituer un solide pilier de la
réforme institutionnelle, une réforme profonde susceptible
d'aider notre pays à s'affranchir des défaillances du
passé concernant les droits politiques et civiques.
Nous aurons ainsi préparé la voie pour
accueillir le deuxième cinquantenaire de l'Indépendance, et
partant, nous consacrer à un chantier laborieux et déterminant,
celui de la promotion des droits économiques, sociaux et cultuels, au
profit de tous nos concitoyens, en particulier ceux qui souffrent des affres de
la pauvreté, de l'analphabétisme, du chômage et de la
marginalisation.
Aussi, eu égard à Notre volonté de
concrétiser Notre conception globale des droits de l'Homme, et à
Notre vision stratégique fondée sur l'action cohérente et
concertée de l'Etat, un Directoire regroupant un panel d'éminents
penseurs et experts, organisé en un Comité scientifique et des
groupes thématiques, a reçu pour mission d'élaborer une
étude globale sur le bilan de cinquante années de
développement humain et ses perspectives d'avenir.
A cet égard, Nous tenons à rendre hommage
à ceux qui ont supervisé cette importante réalisation,
ainsi qu'aux compétences nationales qui y ont contribué.
Nous espérons aussi que cette étude, avec les
apports imaginatifs qui y ont été investis à titre
individuel et collectif, aura un effet incitatif qui poussera l'élite,
dans la diversité des sensibilités qui la composent, à
renouer avec son rôle de précurseur balisant la voie du renouveau
national et favorisant l'émergence d'une pensée
stratégique. Elle permettra, en outre, d'ouvrir un débat pluriel
et constructif sur des projets sociétaux différenciés et
clairs, entre les instances constitutionnelles, politiques, syndicales et
associatives, auxquelles il incombe comme toujours de donner corps à ces
projets et d'en assurer la mise en oeuvre conformément à la
volonté populaire librement exprimée.
Mesdames, Messieurs.
Cher peuple.
J'ai jugé bon de focaliser ce discours sur les
orientations d'avenir qu'il convient de suivre pour parachever la construction
de la citoyenneté digne.
C'est une entreprise qui requiert le renouvellement du pacte
pour la réalisation du chantier de règne, qui est celui du
développement humain, ainsi que la mobilisation totale des
potentialités de nos jeunes.
Cela suppose, aussi, de laisser toute latitude aux initiatives
génératrices de richesses économiques et novatrices dans
tous les domaines scientifiques et artistiques, à l'intérieur du
Maroc comme à l'extérieur. Notre but ultime réside dans
l'édification d'un Maroc d'égalité des chances et de
partage des responsabilités.
Nous demeurons attaché à ce que l'Etat
déploie tous les efforts nécessaires à la
réalisation de cet objectif, et veillerons également à
assurer à tous les Marocains les conditions d'une vie digne et
décente.
A cet effet, nous menons des actions avec la contribution de
l'Etat et de l'ensemble des acteurs du secteur privé, de la
société civile, des corps constitués, des
autorités, des individus et des collectivités.
Pour y parvenir, il n'est d'autre voie pour nous que d'oeuvrer
à l'ancrage des vertus du labeur, de la rectitude et du mérite,
et à la mise en oeuvre des mécanismes de contrôle, de
responsabilisation et de transparence, dans le respect de la primauté de
la loi et des valeurs de citoyenneté agissante.
Nous entendons ainsi maintenir le cap pour conduire le
vaisseau Maroc à bon port et, à force de réformes
successives, plus profondes les unes que les autres, l'arrimer solidement au
progrès et à la prospérité, dans la
sécurité et la stabilité.
Nous veillerons à ce qu'il puisse continuer à
voguer dans l'environnement international, en toute quiétude et en toute
sécurité, avec assurance, courage et détermination.
Wassalalou Alaikoum Wa Rahmatou Allah Wa Barakatouh".
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